Lois

Affaires sociales

Lois

Affaires sociales

membre du comité territorial de l'audiovisuel de Rennes

membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

représentant du ministre chargé de la politique de la ville

directrice chargée de l'architecture, adjointe au directeur général des patrimoines

membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA)

représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée de l'architecture

présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille

directeur général adjoint en charge de la stratégie d'aménagement, de l'urbanisme, des politiques de l'habitat, des espaces naturels et du littoral et des politiques porturaires à la Métropole Aix-Marseille Provence

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille

personnalité extérieure à l'établissement

directrice de la stratégie à l'Agence des villes et territoires méditerranéens durables (AVITeM)

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille

personnalité extérieure à l'établissement

conseillère budgétaire et modernisation au cabinet du ministre

maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité prévue au b de

dans ses fonctions au Conseil d'Etat

administrateur civil, adjoint au chef du bureau du droit constitutionnel et du droit public général

suppléants permanents de la directrice des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

chef de service, adjoint à la directrice des affaires civiles et du sceau, ou

suppléants permanents de la directrice des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

membre titulaire

pour la durée de son mandat commencé le

suppléant, pour représenter la gendarmerie nationale

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le général de brigade (2e section)

membre suppléant du général de division (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

au titre de l'article R. 4125-16-I du code de la défense

le colonel

membre suppléant du colonel

pour représenter la gendarmerie nationale

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le général de brigade (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

au titre de l'article R. 4125-16-I du code de la défense

membre titulaire, pour représenter le ministre de l'intérieur

pour représenter le ministre de l'intérieur

membres de la commission des recours des militaires

au titre de l'article R. 4125-16-I du code de la défense

le colonel

membres de la commission des recours des militaires

membres de la commission des recours des militaires

conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

conseiller culture et lien armée-nation au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

dans leur fonction de membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

membre titulaire, pour représenter l'armée de terre

dans leur fonction de membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

membre titulaire, pour représenter le service du commissariat des armées

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

membre titulaire

pour la durée de son mandant commencé le

suppléant, pour représenter le service d'infrastructure de la défense

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le général de division (2e section)

membre suppléant du général de division (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le général de brigade aérienne

membre suppléant du général de division aérienne (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le commissaire général de 1re classe

membre suppléant de la commissaire générale de 2e classe

pour représenter l'armée de terre

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le général de division (2e section)

pour représenter l'armée de l'air

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le général de brigade aérienne

pour représenter le service du commissariat des armées

membres de la commission des recours des militaires

au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense

le commissaire général de 1re classe

membres de la commission des recours des militaires

membres de la commission des recours des militaires

membres de la commission des recours des militaires

membres de la commission des recours des militaires

membres de la commission des recours des militaires

conseillère presse et communication au cabinet du ministre de l'économie et des finances

membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle

représentant de l'Etat

à faire valoir ses droits à la retraite

d'office

attaché principal d'administration de l'Etat

conseillère parlementaire au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

conseiller parlementaire

membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens

personnalité choisie

en raison de ses compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacements

préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et Picardie, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord

président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie

conseillère des affaires étrangères

sous-directrice de l'Europe méditerranéenne (groupe B) à la direction de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et du développement international

administratrice civile hors classe. »

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

magistrate, cheffe du bureau de la police judiciaire

Contre-amiral

autorité de coordination pour les relations internationales

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Vice-amiral

autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Ingénieur général de l'armement

adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »

dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Capitaine de vaisseau

adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »

dans la limite des attributions du sous-chef « soutiens et finances »

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Contre-amiral

autorité de coordination de la fonction garde-côtes

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Capitaine de vaisseau

officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »

dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Contre-amiral

officier général « performance et synthèse »

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Capitaine de vaisseau

chef de l'état-major des opérations de la marine

dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

inspecteur des finances publiques

dans les limites

susvisé

tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel

en application des textes précités

inspecteur principal des finances publiques, à

dans les limites

susvisé

tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel

en application des textes précités

inspecteurs divisionnaires des finances publiques, et à

dans les limites

susvisé

tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel

en application des textes précités

dans les limites

susvisé

tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel

en application des textes précités

dans les limites

susvisé

tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel

en application des textes précités

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation Côte d'Azur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation Côte d'Azur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation Côte d'Azur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation Corse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives, pour l'application de l'article L. 6221-3 du code des transports

tous les actes et décisions

attaché principal d'administration de l'Etat

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »

administrateur civil hors classe

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est

technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation Côte d'Azur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attachée principale d'administration de l'Etat

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation Corse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite des attributions de la délégation Corse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »

conseiller des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

cadre contractuel

au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

secrétaire de chancellerie de classe normale, à

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

adjoints administratifs de chancellerie de 1re classe

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

secrétaire des affaires étrangères, à

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

administrateur civil

au nom du ministre chargé des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

conseiller des affaires étrangères

au nom du ministre chargé des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

conseillère des affaires étrangères

au nom du ministre chargé des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

conseillère des affaires étrangères

au nom du ministre chargé des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

secrétaire des affaires étrangères

au nom du ministre chargé des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du centre de crise et de soutien

TCS

assistante de prévention au sein de l'UMR 5235 intitulée DIMNP

TON

assistant de prévention au sein de la MOY1300

TCS

assistante de prévention au sein de l'UMR 5244 intitulée IHPE

TON

assistant de prévention au sein de l'UMR 5175 intitulée CEFE

IR

assistante de prévention au sein de l'UMR 5004 intitulée B&PMP

Ingénieur d'Études Météo-France

chargé de mission auprès du Président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission a pour objet le suivi de l'instrumentation dans le domaine « Océan Atmosphère » et notamment à ce titre l'Audit lidar et ainsi que de la représentation de l'INSU lors des réunions techniques expérimentales avec METEO-FRANCE

Directrice de Recherche au CNRS

chargée de mission auprès du Président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers

Sa mission a pour objet le suivi des activités de recherche en géosciences marines et des relations avec les partenaires du domaine des sciences de la mer des Géosciences

Directeur de Recherche au CNRS

chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Univers

Sa mission a pour objet le suivi des programmes PNP et PNST. Il assure une mission d'expertise pour le suivi du dossier THEMIS et la représentation de l'INSU au CCI. Il suit également les dossiers à l'interface entre le domaine Astronomie Astrophysique et les autres domaines de l'INSU

Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées

directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée

Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées

directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée