28 Octobre 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sylvie Gigarel
directrice territoriale
Objet:
directeur général des services (DGS) de la communauté d'universités et établissements « université Bourgogne Franche-Comté » (groupe III)
pour une première période de cinq ans
Groupe:
Direction générale des services (DGS) de la communauté d'universités et établissements « université Bourgogne Franche-Comté »
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2020-12-31"
MENH1500661A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jean-Luc GIRARDI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Marc LARUE
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1525488A(source BOMJ)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Patrick CAIANI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Christian LLENA
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1525488A(source BOMJ)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Denis VANBREMEERSCH
avocat général près la cour d'appel de Lyon
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
Remplace:Mme Véronique ESCOLANO
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1525487A(source BOMJ)
désignation
28 Octobre 201528/10/2015
De: Christian PONSARD
avocat général près la cour d'appel de Lyon
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
Remplace:Mme Jacqueline DUFOURNET
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1525487A(source BOMJ)
désignation
28 Octobre 201528/10/2015
De: Saint Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
III. - Candidats résidant à l'étranger (sauf aux Emirats arabes unis et à Djibouti)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, BP 9462, 98715 Papeete CMP
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
pointe de l'artillerie, BP 38, 98843 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone Sud de l'océan
caserne Lambert, quartier Reydellet, avenue du Chef-de-Bataillon-Lambert, BP 67709, 97804 Saint-Denis Cedex 9 La Réunion
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Emirats
Directeur interarmées du service de santé aux
arabes unis, SP 15066, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 40209 ; 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
Morne Desaix, BP 608, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Nansouty ; 223, rue de Bègles, CS 21152, 33068 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Ney, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Toulon, BP 680, 83800 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De: Saint Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général Frère, BP 41, 69998 Lyon Cedex 07
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « baccalauréat »
JORFTEXT000031389241(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
III. - Candidats résidant à l'étranger (sauf aux Emirats arabes unis et à Djibouti)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, BP 9462, 98715 Papeete CMP
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
pointe de l'Artillerie, BP 38, 98843 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone Sud de l'océan
caserne Lambert, quartier Reydellet, avenue du Chef-de-Bataillon-Lambert, BP 67709, 97804 Saint-Denis Cedex 9 Réunion
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Emirats
Directeur interarmées du service de santé aux
arabes unis, SP 15066, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 40209, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
Morne Desaix, BP 608, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Nansouty, 223, rue de Bègles, CS 21152, 33068 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Ney, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Toulon, BP 680, 83800 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général Frère, BP 41, 69998 Lyon Cedex 07
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « troisième année de formation générale en sciences médicales »
JORFTEXT000031389238(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De: Saint Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges ; 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
III. - Candidats résidant à l'étranger (sauf aux Emirats arabes unis et à Djibouti)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, BP 9462, 98715 Papeete CMP
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
Pointe de l'artillerie, BP 38, 98843 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone Sud de l'océan
Caserne Lambert, quartier Reydellet, avenue du Chef-de-Bataillon-Lambert, BP 67709, 97804 Saint-Denis Cedex 9, La Réunion
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 40209, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
Morne Desaix, BP 608, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De: Emirats Arabes Unis
Directeur interarmées du service de santé aux
SP 15066, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Nansouty, 223, rue de Bègles, CS 21152, 33068 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Ney, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Toulon, BP 680, 83800 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De: Saint Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général Frère, BP 41, 69998 Lyon Cedex 07
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : (01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Groupe:
École de santé des armées en 2016 catégorie « première année commune aux études de santé »
JORFTEXT000031389235(source JORF)
charge
28 Octobre 201528/10/2015
De: Guillaume Macher
conseiller stratégie
Objet:
conseiller stratégie et communication au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031389220(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Grégory LAURENT
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place les agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
JORFTEXT000031389215(source JORF)
habilitation
28 Octobre 201528/10/2015
De: François CHAMPEIX
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à effectuer des contrôles sur place les agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
JORFTEXT000031389215(source JORF)
habilitation
28 Octobre 201528/10/2015
De: Xavier Piccino
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
date_debut="2015-11-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000031389211(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Bruno Colin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM)
personnalité professionnelle siégeant au sein d'un des conseils spécialisés de FranceAgriMer
Remplace:M. Pierre Chevalier
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
conseil_administration
JORFTEXT000031389208(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Sonet (Gilles, Gabriel, Victor)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Soitout (Patrick, Guy, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Sanchez (René, Michel, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Redoules (Pascal, Philippe, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Pouëdras (Philippe, Jean, Noël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Petit (Christophe, Jean-Yves, Eugène, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Muller (Jean, Claude, Albert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Mombet (Bruno, Paul, Jules)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Melis (Gilbert, Roger)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Maerten (Frédéric, Jean-Pierre, Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Lucenay (Georges, Philip)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Louvion (Daniel, Gérard, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Logéat (Bertrand, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Laude (Eric, Jules, Gustave)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Largy (Sylvain, Francis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Kerharo (Francis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gotta (Yves, Jean, Alfred)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Frétigny (Frédéric, Gilbert, Fernand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Cordonnier (Nicolas, Hubert, René)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Cordelle (Thierry, Robert, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Béchet (Pierre, Christian)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Bertranet (Olivier, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Barrand (Serge, Robert, Albert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: de Buretel de Chassey (Baudoin, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Zanconato (Bastien, Xavier, Jérôme)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Tomaschke (Cédrick, Pierre, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Tissandier (Fabrice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Tassera (Brice, Fernand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Sinturel (Cyril, Sylvain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Rousset (Nicolas, François, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Quartana (Gilles, Benoît)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Popoff (Fabien, Stéphane, Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Pennel (Richard, Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Moya (Eric, André)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Morin (Marc, Steves, Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Malartic (Arnaud, Julien, Guy, Armand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Leu (Yann, Tamatoa)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Khalidi (Hassane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Halier (François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Fauconnier (Jean-Marc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Duplan (Raymond, Bernard, Xavier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Delrieu (Marc, Pascal)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Chanier (Samuel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Brulport (Marc, Joseph, Francis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Broutin (Xavier, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Benchabane (Djilali)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Belondrade (Guy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Tarka (Bérengère, Anne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Rebhun (Johanna, Marie, Estelle)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Pierre (Sandrine, Sonia)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Perrier (Nathalie, Marie, Martine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gremmel (Annabelle, Julie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Romarin (Guy, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Robert (Philippe, Jean, Antoine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Piriou (Gilles, Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Maurer (Michel, Daniel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Le Querrec (Jean-François, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Ignatovitch (Etienne, Jacques, Serge)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Gros (Jean, François, Marie, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Giudici (Didier, Maurice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Chedor (Patrice, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Charon (Vincent, Marie, Antoine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Carter (Raymond, Hyacinthe, Arthur)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Buono (Gérard, Antoine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Bremaud (Patrice, Guy, Albert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Barillier (Frédéric, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Percebois (Piérick, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: de Marans (Bruno, Emile, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Treff (Yves, Claude, Lucien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Soulingeas (Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Sevestre (Christian, Louis, Paul)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Rozand (Guy, Daniel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Rougeoreille (Bruno, Louis, Denis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Rolain (Eric, Henry, François, Eudes, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Perret (Olivier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Pelary (Yves, Raymond, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Malard (Jean-Luc, André, Arsène)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Lefrançois (Emmanuel, Marie, Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Hachet (Franck, Simon, Noël, Fernand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Guillard (Alexis, Charles, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Groux (Eugène)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gonidec (Bernard, Vincent)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Goedert (Philippe, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Geny (Fabien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gautier (Charbel, François, Marie, Joël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Djibari (Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Courmont (Thierry, François, Jacques)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Courmont (Alain, André, Julien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Chaussy (Patrick)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
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armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Chandemerle (Loïc, Alphonse, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Chaix (Patrice, Roland, Christian)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Caquineau (Patrice, Christian, Joël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Bécaud (Patrick, Roland)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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28 Octobre 201528/10/2015
De: Brunson (Fabrice, André, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
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corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Baudet (Jean-Jacques, Marcel, Patrick)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Baldachino (Jean-Louis, Marie, Guy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Bal (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Arene (Jean, Philippe, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Alligant (Patrick, Jean, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Alexandre (Hervé, Olivier, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Babaï (En'Nohmenn)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: de Fontaines (Enguerrand, Louis, Marie, Etienne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Schwindt (Frédéric, René, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Sauviat (Guy, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Nau (Jean-Baptiste, Maxime, Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Martinho (José, Luis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Lefebvre (Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Giron (Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Fleury (Michel, Jean-Marie, Augustin)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Fava (Olivier, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Diéval (Jean-Christophe, Fernand, Eugène)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Collardeau (Vincent, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Bétriche (Franck)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Boglio (Stéphane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Bock (Daniel, Henri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Rubaudo (Magali, Noëlle, Jeanne, Aimée)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Morazzani (Sabrina, Yolande, Marie-Anne, Georgette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Maya (Isabelle, Marie, Madeleine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Brundaller (Emmanuelle, Laure, Eugénie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Dupuis (Denis, Anatole)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de lieutenant-colonel
Le commandant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Arnold (David, Marie, Robert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Tedde (Virginie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Guillot (Dominique, Valentin, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: David (Patrick, Gilles, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Panel (Louis, Marie, Hervé, Napoléon)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Dupont (Didier, Albert, Robert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Lajoinie (Catherine, Jeanne, Josui)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031389205(source JORF)
promotion
28 Octobre 201528/10/2015
De: Frédéric VISEUR
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:M. Philippe PORTAL
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000031389203(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: BACONNAIS-ROSEZ (Audrey)
ingénieure principale des études et techniques de l'armement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-07"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000031389201(source JORF)
intégration
28 Octobre 201528/10/2015
De: KPADEY (Kodjo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000031389197(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201528/10/2015
De: CHAIBEDDRA TANI (Souhila)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000031389197(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201528/10/2015
De: BOUAZIZ (Thouraya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000031389197(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201528/10/2015
De: POPIK (Igor)
en Russie
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000031389194(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201528/10/2015
De: ESTEVEZ POY (Pedro Jose)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000031389194(source JORF)
autorisation
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jacques LEGLISE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Toulouse
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
date_debut="2015-11-01"
a_sa_demande
direction_hopital
JORFTEXT000031389192(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201528/10/2015
De: Le Liboux (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
conseil_administration
JORFTEXT000031389189(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Pierre Lepetit
inspecteur général des finances
Objet:
président par intérim du conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance et directeur général par intérim de cet établissement
au plus tard
Groupe:
Bpifrance
date_fin="2015-12-31"
president
conseil_administration
JORFTEXT000031389186(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Claude Dorel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031389184(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: Patrice du Boulet de la Boissière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2016-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031389182(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gilles de Sorbier de Pougnadoresse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
ingénieur économiste de la construction de classe supérieure, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2015-12-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031389180(source JORF)
réintégration
28 Octobre 201528/10/2015
De: Christine Herrmann
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
infirmière hors classe
date_debut="2015-12-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031389178(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: Annie TOURIGUIAN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administratrice des finances publiques de 5e échelon, comptable du service des impôts des entreprises de Marseille (5e et 6e arrondissements) (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
Service des impôts des entreprises de Marseille (5e et 6e arrondissements) (Bouches-du-Rhône)
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031389172(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: Marie-Claire NIEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée dans le département des Yvelines
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031389166(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jean MULLER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à l'administration centrale des ministères économique et financier
Groupe:
Administration centrale des ministères économique et financier
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031389160(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: Liliane LEVASSEUR
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée dans le département de la Somme
Groupe:
Somme
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031389154(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: André JOURJON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 4e échelon, comptable du service des impôts des particuliers de Lyon 7e arrondissement (Rhône)
Groupe:
Service des impôts des particuliers de Lyon 7e arrondissement (Rhône)
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031389148(source JORF)
admission
28 Octobre 201528/10/2015
De: Bernard FONTANA
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'établissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
administrateur des finances publiques de 4e échelon, détaché
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA)
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031389142(source JORF)
réintégration
28 Octobre 201528/10/2015
De: Isabelle Falque-Pierrotin
conseillère d'Etat
Objet:
auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
afin de continuer à exercer les fonctions de présidente
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Conseil d'État
date_debut="2015-09-21"
date_fin="2019-01-28"
JORFTEXT000031389139(source JORF)
détachement
28 Octobre 201528/10/2015
De: SADDE (Guilhem, Paul)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
19 octobre 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000031389137(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: SADDE (Christophe, Balthazar)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:
19 octobre 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000031389137(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: SADDE (Guilhem, Paul)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Dijon (Côte-d'Or)
Groupe:
19 octobre 2015 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000031389137(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201528/10/2015
De: BALLADE (Clément, Thomas, Mathieu)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane MASSIE, Mathieu MASSIE et Loïc DELPERIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gradignan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000031389135(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: MASSIE (Stéphane, Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane MASSIE, Mathieu MASSIE et Loïc DELPERIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gradignan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000031389135(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201528/10/2015
De: CLAUDINON (Géraldine, Louise, Marie-Rose), épouse LATOUR
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000031389133(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: MORGAT (Jean-Pierre, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000031389133(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201528/10/2015
De: GUILLAUME (Sainclair)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Rodez (Aveyron)
Remplace:Mme BISCAYE (Marie-Paule), épouse GUILLAUME
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Rodez"
JORFTEXT000031389131(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: MASSIANI (Stéphane, Paul, Marie, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Joël MASSIANI, Gabriel ROQUEBERT, Amaury ROQUEBERT et Alexandre MASSIANI, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ollioules (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000031389129(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: MASSIANI (Joël, Jehan, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Joël MASSIANI, Gabriel ROQUEBERT, Amaury ROQUEBERT et Alexandre MASSIANI
notaire
notaire_residence="Ollioules (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000031389129(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201528/10/2015
De: ROCHEREAU (Cédric, Jean-Michel, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane GAYOUT et David LECOMPTE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vendôme (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000031389127(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: ROCHEREAU (Cédric, Jean-Michel, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane GAYOUT et David LECOMPTE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vendôme (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000031389127(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 201528/10/2015
De: Gulcen (Ilhami)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-10-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000031389124(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Marc Bouteiller
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la coopération
Remplace:Mme Véronique Vouland-Aneini
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000031389122(source JORF)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Xavier Piccino
directeur de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2015-11-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
JORFTEXT000031389110(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015
De: Emmanuelle Hezard
Objet:
commissaire divisionnaire, cheffe de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Lille (59)
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale"
JORFTEXT000031389010(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015
De: Célo (Olivier)
Colonel
chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions relatives à la mise en œuvre des actions de communication de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031388877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015
De: Virginie MARI
responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC152388DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015
De: Véronique FRANCOIS
Objet:
directrice adjointe, DR2, à
DEC152387DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015
De:
Virginie
Objet:
DEC152387DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015
De: Nicolas FAUCHERRE
directeur par intérim de l'unité UMR7298
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC152387DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015
De: Sinnou David
directeur adjoint scientifique, chargé des relations internationales de l'INSMI
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de création du groupement de recherche international « Reaction-Diffusion Network in Mathematics and Biomedicine – ReaDinNet »
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de création du groupement de recherche international « Reaction-Diffusion Network in Mathematics and Biomedicine – ReaDinNet »"
DEC152258DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Octobre 201528/10/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.