tribunal_instance="Bergerac" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Corinne DE SOZA
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JUSB1921557A(source BOMJ)
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Maxime OLIVIER
directeur des services de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JUSB1801732A(source BOMJ)
nomination
16 Janvier 201816/01/2018
De: Edwige BIT
juge d'instruction au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal de grande instance de Bergerac
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000035342410(source JORF)
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Maxime OLIVIER
directeur des services de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel et
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JUSB1721350A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201707/07/2017
De: Maxime OLIVIER
directeur des services de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JUSB1702382A(source BOMJ)
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Maryse BEAUPY épouse COMBE
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
suppleant
JUSB1206531A(source BOMJ)
nomination
28 Février 201228/02/2012
De: Marie-Line GUILLART-CHOINET
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
date_debut="2012-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JUSB1135159A(source BOMJ)
nomination
20 Décembre 201120/12/2011
De: Maryse BEAUPUY épouse COMBE
Objet:
adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JUSB1135159A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Décembre 201120/12/2011
De: BRIDAUX Claudine, épouse JAVERZAC
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de BERGERAC
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
date_debut="2011-07-02"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JUSB1112101A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Avril 201121/04/2011
De: Philippe BALISTA
juge au tribunal de grande instance de Cahors chargé du service du tribunal d'instance de Gourdon
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Sylvie Cormery
juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières chargée du service du tribunal d'instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Pierre Lajournade
juge au tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Denys Baillard
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Beaupuy (Maryse), épouse Combe
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bergerac
Remplace:Mme Lambert (Michèle), épouse Dandine
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
date_debut="2003-05-26"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000000787704(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Patricia Sorondo
juge au tribunal de grande instance d'Arras, chargée du service du tribunal d'instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bergerac
Remplace:
M. Gadrat
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Tribunal d'instance de Bergerac
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Lambert (Michèle), épouse Dandine
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
suppleant
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bridaux (Claudine), épouse Javerzac
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bergerac
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bridaux (Claudine), épouse Javerzac
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bergerac
Remplace:M. Olivier
Groupe:
Tribunal d'instance de Bergerac
date_debut="1995-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
JORFTEXT000000169133(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.