Tribunal d'instance d'Arcachon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gérard TAIËB
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
juge d'instance au tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal judiciaire de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux"
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Cécile BELTRA
(LAVIALLE)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JUSB1905292A(source BOMJ)
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Gérard TAÏEB
avocat
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bordeaux
juge d'instance au tribunal d'instance d'Arcachon, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000037826769(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Véronique SALABERT
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000032472116(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: André Briec
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
21 octobre 2013
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargé du service du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027728200(source JORF)
admission
19 Juillet 201319/07/2013
De: Jean-Luc YBRES
vice-président au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: André BRIEC
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
du service du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
date_debut="2013-09-01"
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000027534471(source JORF)
décharge
12 Juin 201312/06/2013
De: DUPERRIEU Agnès épouse BOYER
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arcachon
Remplace:Mme Nathalie DAL-ZOVO
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
suppleant
JUSB1109371A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Raynal (Véronique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000020125239(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Raynal (Véronique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arcachon
Remplace:Mme Dal-Zovo (Nathalie)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
suppleant
JORFTEXT000019669052(source JORF)
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Dal Zovo (Nathalie)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
suppleant
JORFTEXT000000274886(source JORF)
nomination
03 Janvier 200703/01/2007
De: André Briec
vice-président au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Galea (Paulette), épouse Grzybek
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000000747195(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Pierre Revardel
juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Arcachon
Remplace:M. Faure
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance d'Arcachon
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Galea (Paulette), épouse Grzybek
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Arcachon
Remplace:Mme David
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000000163968(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Galea (Paulette), épouse Grzybek
en sa qualité de régisseur suppléant de ladite juridiction
Objet:
à compter de sa date de nomination
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000000163968(source JORF)
cessation de fonction
02 Avril 199402/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.