Ann-Gaël Beard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ann-Gaël BEARD
vice-présidente de Consommation Logement Cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000054281271
(source JORF)
nomination
20 Juin 2026
20/06/2026
De:
Ann-Gaël BEARD
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
2° Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
d)
Sur proposition de l'association Consommation logement et cadre de vie
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000051695721
(source JORF)
nomination
06 Juin 2025
06/06/2025
De:
Ann-Gaël BEARD
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'association Consommation, Logement et Cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000050407535
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2024
30/10/2024
De:
Ann-Gaël BEARD
vice-présidente de Consommation Logement Cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
III. - Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047314651
(source JORF)
nomination
17 Mars 2023
17/03/2023
De:
Ann-Gaël BEARD
vice-présidente, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
5° Au sein du collège composé de représentants des usagers de la nature garants du bon état écologique des milieux
a)
représentants des associations de consommateurs
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000046437956
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2022
18/10/2022
De:
Ann-Gaël BEARD
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
2° Au titre des représentants des consommateurs choisis parmi les associations de défense des consommateurs œuvrant dans le domaine du logement
d)
Sur proposition de l'association Consommation Logement et Cadre de vie
suppléante
Groupe:
Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
suppleant
JORFTEXT000045654683
(source JORF)
nomination
26 Avril 2022
26/04/2022
De:
Ann-Gaël Béard
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'association Consommation, Logement et Cadre de vie
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000044506717
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2021
17/12/2021
De:
Ann-Gaël BEARD
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction
en application de l'article D. 142-18 du code de la construction et de l'habitation
4° Pour le collège des associations
Au titre de deux représentants des associations de consommateurs désignés par le ministre chargé du logement
Pour l'Association nationale de défense des consommateurs et usagers
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000043519619
(source JORF)
nomination
21 Mai 2021
21/05/2021
De:
Ann-Gaël BEARD
vice-présidente de Consommation Logement Cadre de vie
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039810692
(source JORF)
nomination
11 Janvier 2020
11/01/2020
De:
Ann-Gaël Beard
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
membres représentant les associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre de Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000037833663
(source JORF)
nomination
20 Décembre 2018
20/12/2018
De:
Ann-Gaêl BEARD
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des associations de consommateurs
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000037446399
(source JORF)
nomination
30 Septembre 2018
30/09/2018
De:
Ann-Gaël BEARD
de l'association Consommation, logement, cadre de vie, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033193349
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2016
06/10/2016
De:
Ann-Gaël Béard
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au titre des représentants des associations de défense des consommateurs agréées au plan national
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Au titre des représentants désignés par l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Titulaire
Remplace:
M. François Carlier
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000031633122
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2015
17/12/2015
De:
Ann-Gaël BEARD
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
représentante titulaire des associations de consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000031537429
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2015
29/11/2015