Bernard Ponceblanc

De: Bernard PONCEBLANC
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
représentant désigné par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000054210533(source JORF)
nomination
07 Juin 202607/06/2026
De: Ponceblanc (Bernard, Louis, Marie)
président d'un comité départemental olympique et sportif ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000050997606(source JORF)
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Bernard PONCEBLANC
titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Groupe:
Commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000043646531(source JORF)
nomination
12 Juin 202112/06/2021
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres du Conseil national du sport
3°
au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentants du mouvement sportif
Suppléant
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2018-04-06"
suppleant
JORFTEXT000035721182(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035177152(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000028074638(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Bernard PONCEBLANC
Objet:
membres du Conseil national du sport
3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif
représentant du mouvement sportif
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Ponceblanc (Bernard, Louis, Marie)
président d'un comité départemental olympique et sportif ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Bernard Ponceblanc
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
personnes désignées
en application du a du 2° de l'article R. 312-22 du code du sport
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres suppléants
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
suppleant
JORFTEXT000022970026(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Ponceblanc (Bernard)
président du comité départemental olympique et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bernard PONCEBLANC
président du comité départemental olympique et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000021187720(source JORF)
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bernard Ponceblanc
président du comité départemental et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
3
personnalités choisies pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
conseil_administration
JORFTEXT000018093868(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Bernard Ponceblanc
président du comité départemental olympique et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants du mouvement sportif
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000000637418(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006