Chantal Bonnet

De: Chantal BONNET
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1506449A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Mars 201506/03/2015
De: Chantal BONNET Mme Catherine GAUTIER Syndicat des greffiers de France Mme Hélène MOULIS M. Jean-Christophe OLIVE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS
VINCENT
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSB1200396S(source BOMJ)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Chantal Bonnet, épouse Lamic
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Bonnet (Chantal)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Montpellier (34000)
Remplace:Mme Anselmetti (Christiane), épouse Delacroix
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
JORFTEXT000000455759(source JORF)
nomination
04 Mars 200604/03/2006
De: Bonnet (Chantal)
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000628753(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 200416/11/2004
De: Chantal Bonnet, épouse Lamic
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Bonnet (Chantal)
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
Tribunal d'instance de Salon-de-Provence
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
JORFTEXT000000771385(source JORF)
nomination
20 Juillet 200120/07/2001
De: Chantal Bonnet, épouse Lamic
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999