Claude Gatignol

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De: Gatignol (Claude, Lucien, Marie)
ancien député et ancien conseiller général de la Manche, ancien vétérinaire ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Claude GATIGNOL
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
JORFTEXT000020568628(source JORF)
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Gatignol (Claude)
député de la Manche
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
JORFTEXT000019079511(source JORF)
conférés
28 Juin 200828/06/2008
De: Claude Gatignol
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
1
élus
Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Gatignol (Claude)
député de la Manche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2007-2008
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
JORFTEXT000018251329(source JORF)
admission
11 Mars 200811/03/2008
De: Claude Gatignol
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés
par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000018194522(source JORF)
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Claude Gatignol
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
1
élus
Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Gatignol (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
élus de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Marleix (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000593590(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Gatignol (Claude)
député
Objet:
pour 1997
membres de la Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000198895(source JORF)
nomination
14 Janvier 199714/01/1997
De: Claude Gatignol
député
Objet:
pour 1996
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000556868(source JORF)
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Claude Gatignol
député
Objet:
pour 1995
membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000531947(source JORF)
nomination
31 Décembre 199431/12/1994
De: Claude Gatignol
député
Objet:
pour 1994 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
Commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
JORFTEXT000000180140(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.