Daniel Le Cam

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De: Daniel Le Cam
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
duree="trois ans"
JORFTEXT000049192867(source JORF)
nomination
25 Février 202425/02/2024
De: Daniel LE CAM
Objet:
au titre du 3° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1. Pour les membres prévus au b du 3° du même article
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000048401325(source JORF)
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Daniel LE CAM
(FSU)
Objet:
membres du comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres titulaires
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
JORFTEXT000047683618(source JORF)
nomination
15 Juin 202315/06/2023
De: Le Cam (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
duree="trois ans"
JORFTEXT000042877078(source JORF)
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX2030351X(source BOSanté)
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Daniel LE CAM
Objet:
2. Le groupe de travail du Comité national
membres suivants
Groupe:
Groupe de travail du Comité national
SSAX2030131X(source BOSanté)
composition
15 Mai 202015/05/2020
De: Daniel LE CAM
Objet:
2. Le groupe de travail du Comité national
membres suivants
Groupe:
2. Le groupe de travail du Comité national
SSAX2030125X(source BOSanté)
composition
15 Mai 202015/05/2020
De: Daniel LE CAM
Objet:
2. Le groupe de travail du Comité national
membres suivants
Groupe:
2. Le groupe de travail du Comité national
SSAX2030124X(source BOSanté)
composition
15 Mai 202015/05/2020
De: Daniel LE CAM
Objet:
2. Le groupe de travail du Comité national
membres suivants
Groupe:
2. Le groupe de travail du Comité national
SSAX2030123X(source BOSanté)
composition
15 Mai 202015/05/2020
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission évaluation du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1930408X(source BOSanté)
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1930407X(source BOSanté)
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1930406X(source BOSanté)
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission des interventions du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
SSAX1930405X(source BOSanté)
composition
15 Août 201915/08/2019
De: Daniel LE CAM
(FSU)
Objet:
membres du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
membres suppléants
Groupe:
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
suppleant
JORFTEXT000038475668(source JORF)
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Le Cam (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
duree="trois ans"
JORFTEXT000033877089(source JORF)
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Daniel LE CAM
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
JORFTEXT000029813573(source JORF)
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Le Cam (Daniel)
Objet:
au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléant, représentant le Syndicat national des enseignants du second degré (SNES/FSU)
Groupe:
Organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppleant
JORFTEXT000026170617(source JORF)
nomination
12 Juillet 201212/07/2012
De: Daniel Le Cam
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
MENA1109751A(source BOEN)
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: LE CAM (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
JORFTEXT000024779171(source JORF)
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Le Cam (Daniel)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Brignoles
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000758744(source JORF)
nomination
07 Mars 199907/03/1999
De: Le Cam (Daniel)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique , hôpital Morvan (centre hospitalier universitaire de Brest), service Gynécologie-obstétrique
Objet:
dans les établissements suivants les praticiens hospitaliers
JORFTEXT000000380162(source JORF)
mutation
17 Janvier 199717/01/1997

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