Denis Freyd

De: Freyd (Denis, William, Gabriel)
producteur de cinéma et télévision ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Denis Freyd
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2006-02-07"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000241320(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
JORFTEXT000000606892(source JORF)
nomination
23 Août 200523/08/2005
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000798848(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2003-11-12"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000612601(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des entreprises de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission visée ci-dessus
suppleant
JORFTEXT000000414900(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Freyd (Denis)
Objet:
vice-président du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000598406(source JORF)
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Freyd (Denis)
Objet:
vice-président du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="2001-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000771755(source JORF)
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000587230(source JORF)
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Freyd (Denis)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000761280(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999