Denis Ploton

De:	Denis Ploton
Objet:	6. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles et des personnes mentionnées à l'article L. 731-23 du code rural contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants du groupement mentionné à l'article L. 752-14 du code rural Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"

JORFTEXT000000796084 (source JORF)

nomination

12 Mai 2007 12/05/2007

De:	Denis Ploton représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:	La commission disciplinaire nationale prévue à l'article D instituée par l'article D. 723-149 du code rural la façon suivante Représentants des organismes assureurs visés à l'article L. 731-30 du code autres que les caisses de mutualité sociale agricole Membre suppléant
Groupe:	Commission disciplinaire nationale prévue à l'article D

suppleant

JORFTEXT000000788120 (source JORF)

composition

06 Décembre 2005 06/12/2005

De:	Ploton (Denis)
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles 4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles représentant du groupement mentionné à l'article L. 752-14 du code rural Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"

JORFTEXT000000431366 (source JORF)

nomination

22 Février 2004 22/02/2004

De:	Denis Ploton
Objet:	représentant titulaire de la Fédération française des sociétés d'assurances
Remplace:	M. Roger Millot
Groupe:	Fédération française des sociétés d'assurances

JORFTEXT000000411516 (source JORF)

désignation

14 Février 2003 14/02/2003

De:	Ploton (Denis, Marie, Claude) ancien membre de la commission de contrôle des assurances, président de sociétés. Chevalier du 23 juin 1993
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-23"

JORFTEXT000000589314 (source JORF)

promotion

14 Juillet 2001 14/07/2001

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisse centrale et nationale Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000748176 (source JORF)

inscription

02 Mars 1997 02/03/1997

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisse centrale et nationale Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000748176 (source JORF)

inscription

02 Mars 1997 02/03/1997

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSE CENTRALE ET NATIONALE Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000374829 (source JORF)

inscription

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSE CENTRALE ET NATIONALE Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000374829 (source JORF)

inscription

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Ploton (Denis)
Objet:	membres de la commission de contrôle des assurances 4o personnalités qualifiées choisies en raison de leur expérience en matière d'assurance et de questions financières titulaire
Groupe:	Commission de contrôle des assurances

duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000554163 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1995 21/07/1995

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSE CENTRALE ET NATIONALE DEUXIEME LISTE (Directeur, directeur adjoint) 2e section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000351701 (source JORF)

inscription

08 Février 1995 08/02/1995

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSE CENTRALE ET NATIONALE DEUXIEME LISTE (Directeur, directeur adjoint) 2e section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000351701 (source JORF)

inscription

08 Février 1995 08/02/1995

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisses centrales et nationale PREMIERE LISTE (Sous-directeur, secrétaire général) 2e section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000729501 (source JORF)

inscription

20 Février 1994 20/02/1994

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisses centrales et nationale PREMIERE LISTE (Sous-directeur, secrétaire général) 2e section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000729501 (source JORF)

inscription

20 Février 1994 20/02/1994

De:	Ploton (Denis, Marie, Claude) directeur général d'un organisme d'assurances agricoles ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'agriculture et du développement rural Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000726321 (source JORF)

nomination

11 Avril 1993 11/04/1993

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000712517 (source JORF)

inscription

05 Février 1993 05/02/1993

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES CENTRALES ET NATIONALE Deuxième section a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000712517 (source JORF)

inscription

05 Février 1993 05/02/1993

De:	Ploton (Denis) Tours
Objet:	à l'Ecole d'enseignement technique de l'armée de l'air (Saintes). Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 27 janvier 1991
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

ecole="École d'enseignement technique de l'armée de l'air"

JORFTEXT000000525470 (source JORF)

admission

13 Décembre 1990 13/12/1990

De:	Ploton (Denis) directeur général de la Caisse centrale des mutuelles agricoles
Objet:	membres du Conseil national des assurances à compter de la date du présent arrêté Au titre des représentants des professions de l'assurance représentants des entreprises d'assurance
Groupe:	Conseil national des assurances

duree="trois ans"

JORFTEXT000000159090 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1990 27/09/1990

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000341822 (source JORF)

inscription

04 Février 1990 04/02/1990

De:	Ploton (Denis)
Objet:	au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole a) Article 9 de l'arrêté du 28 mars 1974
Groupe:	Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000341822 (source JORF)

inscription

04 Février 1990 04/02/1990