Dominique Pelletier


De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045964251(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 202226/06/2022
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045316829(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 202209/03/2022
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044361995(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 202125/11/2021
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043879012(source JORF)
délégation de signature
01 Août 202101/08/2021
De: Pelletier (Dominique, Bernard, Louis)
ancien couvreur-zingueur, formateur pour adultes, meilleur ouvrier de France ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042730549(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 202024/12/2020
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre, les certifications de service fait dans Chorus
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042220992(source JORF)
délégation de signature
09 Août 202009/08/2020
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039424443(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201928/11/2019
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038829246(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201928/07/2019
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038501585(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201924/05/2019
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037466328(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036745775(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Dominique Pelletier
agente sur contrat
au sein du bureau de la liquidation et de l'ordonnancement de la dépense
Objet:
au nom du ministre
les actes suivants
I. - Les certifications de service fait
date_debut="2017-11-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035551076(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Pelletier (Dominique), épouse Kreutz
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type II
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Dominique Pelletier
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1996-10-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000196326(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 199608/11/1996
De: Dominique Pelletier
précédemment chef de cabinet, chargée de la communication
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000745067(source JORF)
nomination
04 Septembre 199604/09/1996
De: Dominique Pelletier
chef de cabinet, chargée de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000538662(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199508/12/1995
De: Dominique Pelletier
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Chef de cabinet, chargée de la communication
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000738375(source JORF)
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Dominique Pelletier
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Chef de cabinet, chargée de la communication
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000739156(source JORF)
nomination
21 Octobre 199521/10/1995
De: Dominique Pelletier
chef de cabinet, chargée de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000739153(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 199521/10/1995
De: Dominique Pelletier
chef de cabinet chargé de la communication et des relations avec le Parlement
Objet:
au nom du ministre du développement économique et du Plan, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du développement économique et du Plan"
JORFTEXT000000553412(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 199508/06/1995
De: Dominique Pelletier
Objet:
au cabinet du ministre du développement économique et du Plan
Chef de cabinet chargé de la communication, et des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du développement économique et du Plan"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000371959(source JORF)
nomination
08 Juin 199508/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.