Emile Guignard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Emile GUIGNARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut
=
"
2010-07-05
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022078968
(source JORF)
admission
09 Avril 2010
09/04/2010
De:
Emile Guignard
premier conseiller, chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000426247
(source JORF)
nomination
09 Février 2007
09/02/2007
De:
Guignard (Emile)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2007)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
21 décembre 2006
Liste principale
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000245779
(source JORF)
inscription
12 Janvier 2007
12/01/2007
De:
Guignard (Emile)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006)
Liste complémentaire
Groupe:
Section (année 2006)
JORFTEXT000000815628
(source JORF)
inscription
03 Janvier 2006
03/01/2006
De:
Emile Guignard
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel
=
"
Dijon
"
magistrat
JORFTEXT000000435973
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Guignard (Emile)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
cour_comptes
JORFTEXT000000558487
(source JORF)
inscription
27 Mars 1996
27/03/1996
De:
Guignard (Emile)
Objet:
Ile-de-France
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000000354714
(source JORF)
affectation
27 Juin 1991
27/06/1991
De:
Guignard (Emile)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 14 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874
(source JORF)
nomination
26 Juin 1991
26/06/1991
De:
Guignard (Emile)
Objet:
Ile-de-France
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000710544
(source JORF)
affectation
17 Mai 1991
17/05/1991
