Emmanuel Suard

De: Emmanuel SUARD
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
personnalité qualifiée
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_debut="2025-02-04"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050998534(source JORF)
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Emmanuel SUARD
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin des 5 et 6 novembre 2024 (par ordre alphabétique des titulaires et des suppléants)
1. Aux deux sièges de conseillers maîtres
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000050495767(source JORF)
élection
15 Novembre 202415/11/2024
De: Emmanuel SUARD
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
personnalité qualifiée
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_fin="2025-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047428936(source JORF)
nomination
12 Avril 202312/04/2023
De: Suard (Emmanuel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme directeur adjoint des programmes d'Arte GEIE
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseiller maître à la Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000025398324(source JORF)
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Emmanuel Suard
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès d'Arte France
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000809415(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Suard (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe V de
l'article 1er du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission prévue au paragraphe V
duree="deux ans"
JORFTEXT000000783482(source JORF)
nomination
05 Février 200305/02/2003
De: Emmanuel Suard
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la chaîne de télévision la SEPT-Arte
chargé de mission auprès du président du directoire
Groupe:
Chaîne de télévision la SEPT-Arte
date_debut="2000-06-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000207946(source JORF)
détachement
05 Octobre 200005/10/2000
De: Emmanuel Suard
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
Conseiller ou conseillère référendaire à la Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000212221(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Suard (Emmanuel)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000758788(source JORF)
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Suard (Emmanuel)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1998
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000206397(source JORF)
nomination
11 Juin 199811/06/1998
De: Suard (Emmanuel)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1997-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000386841(source JORF)
nomination
13 Décembre 199713/12/1997
De: Suard (Emmanuel)
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000000563930(source JORF)
nomination
05 Février 199705/02/1997
De: Emmanuel Suard
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000743113(source JORF)
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Suard (Emmanuel)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-04-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000559645(source JORF)
affectation
03 Mai 199603/05/1996
De: Suard (Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1994-1996
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1994-01-01"
ecole
eleve_ena="1994-1996"
JORFTEXT000000181387(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994