Gérard Payen
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Payen (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Payen (Gérard)
du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1997
14/12/1997
De:
Payen (Gérard)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut
=
"
1989-12-15
"
JORFTEXT000000192205
(source JORF)
cessation de fonction
02 Juillet 1996
02/07/1996
De:
Payen (Gérard)
vice-président du Syndicat professionnel des entreprises des services d'eau et d'assainissement
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations des distributeurs d'eau
Titulaires
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000557753
(source JORF)
nomination
22 Mars 1996
22/03/1996
De:
Payen (Gérard)
vice-président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des associations de distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:
M. Tardieu (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000741513
(source JORF)
nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Payen (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
pour représenter les usagers
Remplace:
M. Coulomb (René)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000358906
(source JORF)
nomination
30 Janvier 1996
30/01/1996
De:
Payen (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:
M. Coulomb (René)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000554184
(source JORF)
nomination
05 Septembre 1995
05/09/1995
De:
Payen (Gérard)
directeur général d'un groupe de sociétés de construction; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
22
"
annees_activite_professionelle
=
"
22
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
nomination
15 Mai 1994
15/05/1994