Hugues de Phily - JORFSearch

Hugues de Phily

De:	Hugues de PHILY substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:	Substitut du procureur général près la cour d'appel de Caen procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Argentan
Groupe:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance d'Argentan

cour_appel="Caen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Argentan"

JORFTEXT000027504762 (source JORF)

nomination

05 Juin 2013 05/06/2013

De:	de PHILY (Hugues) substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:	comme auditrices et auditeurs de la 183e session en région (promotion « Maréchal de Vauban ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles, Rouen et Amiens
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

date_debut="2010-11-16"
date_fin="2011-01-07"

JORFTEXT000023491563 (source JORF)

admission

29 Janvier 2011 29/01/2011

De:	De Phily (Hugues, Louis, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000021924075 (source JORF)

nomination

07 Mars 2010 07/03/2010

De:	De Phily (Hugues, Louis, Jean)
Objet:	pour l'année 2009, les officiers de réserve MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000021573934 (source JORF)

promotion

31 Décembre 2009 31/12/2009

De:	de Phily (Hugues) substitut (Lille)
Objet:	Tableau d'avancement 2009 (magistrature) Inscrits : 1 030

JORFTEXT000020930286 (source JORF)

inscription

31 Juillet 2009 31/07/2009

De:	Hugues de PHILY substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:	Cour d'appel de Douai Substituts du procureur général
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"

JORFTEXT000020782491 (source JORF)

nomination

24 Juin 2009 24/06/2009

De:	de Phily (Hugues) substitut (Lille)
Objet:	Tableau d'avancement 2008 (magistrature) Inscrits : 953

JORFTEXT000019425937 (source JORF)

inscription

05 Septembre 2008 05/09/2008

De:	Hugues de Phily substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Lille Substituts du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance de Lille

cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Hugues de Phily
Objet:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance d'Hazebrouck Substitut du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance d'Hazebrouck

cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Hazebrouck"

JORFTEXT000000224905 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2002 02/07/2002

De:	Phily (de) (Hugues)
Objet:	auditeurs de justice Promotion 2000

JORFTEXT000000771172 (source JORF)

admissibilite

12 Mars 2002 12/03/2002

De:	De Phily (Hugues, Louis, Jean)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve MARINE NATIONALE II. - ASPIRANTS Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de marine de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000384658 (source JORF)

nomination

13 Février 2000 13/02/2000

De:	Phily (de) (Hugues)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000575737 (source JORF)

nomination

30 Janvier 1999 30/01/1999

De:	Phily (de) (Hugues)
Objet:	premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (Lorraine), épouse Duval
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000742252 (source JORF)

admissibilite

03 Janvier 1999 03/01/1999

De:	Phily (de) (Hugues)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (Béatrice)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000378606 (source JORF)

admissibilite

28 Octobre 1998 28/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.