Jacques Pellerin

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De: Pellerin (Jacques, Gaston, Maurice)
avoué près la cour d'appel de Paris, président de la chambre des avoués près la cour d'appel de Paris ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Pellerin (Jacques, Pierre, Simon)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, chargé de mission permanente interrégionale
Groupe:
Chargé de mission permanente interrégionale
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000019199637(source JORF)
admission
16 Juillet 200816/07/2008
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
date_debut="2007-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000017572865(source JORF)
promotion
04 Décembre 200704/12/2007
De: Jacques Pellerin
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
École nationale vétérinaire de Nantes
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
conseil_administration
JORFTEXT000000706725(source JORF)
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000428001(source JORF)
promotion
07 Mars 200707/03/2007
De: Jacques Pellerin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000425070(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Pellerin
Objet:
chargé d'une mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Centre et Pays de la Loire
Groupe:
Mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Centre et Pays de la Loire
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000416912(source JORF)
nomination
25 Janvier 200325/01/2003
De: Jacques Pellerin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000596481(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pellerin (Jacques, Jean, Maurice)
ingénieur (er) dans une compagnie industrielle ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Pellerin (Jacques, Léon)
directeur général adjoint d'une compagnie aérienne ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
conducteurs d'automobile stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département des Yvelines
JORFTEXT000000391915(source JORF)
nomination
19 Avril 200119/04/2001
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000753555(source JORF)
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pellerin (Jacques)
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
missions d'inspections permanentes interrégionales pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes
date_debut="1999-04-01"
JORFTEXT000000760247(source JORF)
charge
14 Avril 199914/04/1999
De: Pellerin (Jacques)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000392887(source JORF)
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
JORFTEXT000000392234(source JORF)
promotion
11 Décembre 199811/12/1998
De: Pellerin (Jacques)
directeur de l'école secondaire agricole et technique de Giel-Courteilles ; 26 ans d'enseignement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
15 mars 1990
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Pellerin (Jacques)
université Paris-XI
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 1 Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1995-02-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000186533(source JORF)
admission
27 Janvier 199527/01/1995
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
travailleurs handicapés candidats aux emplois réservés de 4e catégorie, année 1988, et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES EXTERIEURS. - ETABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPES
Aube
Charente-Maritime
JORFTEXT000000526202(source JORF)
admissibilite
09 Novembre 199009/11/1990
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
pour le grade de vétérinaire inspecteur en chef
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000525374(source JORF)
promotion
03 Février 199003/02/1990

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