Jean-Claude Aurousseau


De: Aurousseau (Jean-Claude)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
president
conseil_administration
JORFTEXT000018983146(source JORF)
reconduction
15 Juin 200815/06/2008
De: Aurousseau (Jean-Claude)
magistrat honoraire à la Cour des comptes, préfet honoraire. Commandeur du 3 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2000-07-03"
JORFTEXT000000812019(source JORF)
élévation
01 Janvier 200601/01/2006
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
president
conseil_administration
JORFTEXT000000239999(source JORF)
reconduction
08 Mai 200508/05/2005
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
president
conseil_administration
JORFTEXT000000407238(source JORF)
reconduction
28 Avril 200228/04/2002
De: Aurousseau (Jean-Claude)
préfet honoraire. Officier du 22 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-11-22"
JORFTEXT000000399436(source JORF)
promotion
23 Avril 200023/04/2000
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
president
conseil_administration
JORFTEXT000000576082(source JORF)
reconduction
01 Avril 199901/04/1999
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
president
conseil_administration
JORFTEXT000000375648(source JORF)
nomination
15 Février 199615/02/1996
De: Aurousseau (Jean-Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes, maintenu en service détaché auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
préfet
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-09-18"
prefet
cour_comptes
JORFTEXT000000348787(source JORF)
réintégration
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jean-Claude Aurousseau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1994-09-18"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000548035(source JORF)
admission
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean-Claude Aurousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000183330(source JORF)
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Aurousseau (Jean-Claude)
préfet de la région Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Sautter (Christian)
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000347818(source JORF)
nomination
27 Août 199327/08/1993
De: Jean-Claude Aurousseau
préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
préfet de la région d'lle-de-France, préfet de Paris
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
conseil_des_ministres
prefet_region="Lle-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
JORFTEXT000000180194(source JORF)
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Aurousseau (Jean-Claude)
préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord (Lille)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Aurousseau (Jean-Claude)
préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord (Lille)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000173587(source JORF)
habilitation
03 Août 199103/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.