20 Mai 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vidal (Colin)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Rinckenbach (Alexis)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Ricard (Bruno)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Rech (Georges)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Mollet (Vincent)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Marcilloux (Patrice)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Marcerou (Philippe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Forstel (Christian)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Etienne (Michel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Dumas (Jean-Philippe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Dor (Marc-Antoine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Bouffange (Serge)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
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conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Belmon (Jérôme)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: de Sevelinges de La Tour (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Waille (Marie-Claire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Verdier (Pascale)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Sengel (Catherine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Rogeaux (Nathalie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Malotaux (Sandrine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Le Bars (Fabienne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Hofmann (Catherine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Duvigneau (Marion)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Courtial (Florence)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Burnel (Anne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Beaugendre (Anne- Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Baehler (Frédérique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000724007(source JORF)
conférés
20 Mai 199220/05/1992
De: Jacques Maire
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000723653(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Bertrand Dufourcq
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Moscou
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale d'Allemagne
Remplace:M. Serge Boidevaix
Groupe:
République fédérale d'Allemagne
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Allemagne"
JORFTEXT000000723071(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Macle (Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L.4 (1o) et L. 24 (I, 1o), du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration et d'intendance de 1re classe, 1er échelon, à la maison d'arrêt d'Aix-Luynes
date_debut="1992-07-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000723069(source JORF)
admission
20 Mai 199220/05/1992
De: Philippe Cattiaux
directeur du commerce intérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000723068(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Christian Farlin
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000723068(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Michel Barreau
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000723068(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Charpentier (Michel)
(S.N.E.T.A.A.-F.E.N.)
Objet:
au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000541346(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000540101(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Fuchs (Liliane)
sous-directeur à la direction régionale des services pénitentiaires de Lyon
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1992-05-01"
JORFTEXT000000358163(source JORF)
promotion
20 Mai 199220/05/1992
De: Laurent (Dominique)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par l'article 5 du décret no 91-109 du 17 janvier 1991
instituée par l'article 5 du décret no 91-109 du
17 janvier 1991
Remplace:Mme Hubac (Sylvie)
Groupe:
Commission instituée par l'article 5 du décret no 91-109
JORFTEXT000000358161(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Marguerite Huntziger
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000358159(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Daniel Perrin
directeur de l'artisanat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000358155(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Didier Bureau
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000358155(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000358154(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Edmond Robin
sous-directeur des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000358152(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Wechsler (Jean)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Thomas (Pascal)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Riehl (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Pertusier (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Perier (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Oesch (Alain)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Moreno (Arturo)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Meheux (Olivier)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Maire (Thierry)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Koppel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Koering (Laurent)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Jaeger (Luc)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Giraudier (Yves)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Germe (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Galland (Olivier)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Fischer (Georges)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Dufour (Francis)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Croisier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Alliot (Benoît)
Objet:
le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)
JORFTEXT000000358036(source JORF)
diplome
20 Mai 199220/05/1992
De: Glimet (Emmanuel)
auditeur de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000176368(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Gadriot-Renard (Hélène)
auditeur de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000176368(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Texier (Pascal)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
14 octobre 1991
pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
JORFTEXT000000176366(source JORF)
admission
20 Mai 199220/05/1992
De: Moreau (Jacqueline), épouse David
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
14 octobre 1991
pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
JORFTEXT000000176366(source JORF)
admission
20 Mai 199220/05/1992
De: Lecomte (Catherine)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
14 octobre 1991
pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
JORFTEXT000000176366(source JORF)
admission
20 Mai 199220/05/1992
De: Demare (Sophie), épouse Lafont
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
14 octobre 1991
pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
JORFTEXT000000176366(source JORF)
admission
20 Mai 199220/05/1992
De: Begou (Michèle), épouse Davia
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
14 octobre 1991
pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux
JORFTEXT000000176366(source JORF)
admission
20 Mai 199220/05/1992
De: Philippe Husson
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
date_debut="1992-05-11"
duree="un an"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000176179(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Masse (Henri)
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Var (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Var (1re catégorie)
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000176178(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Palisson (Xavier)
Objet:
JORFTEXT000000176178(source JORF)
détachement
20 Mai 199220/05/1992
De: Palisson (Xavier)
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Figeac
Groupe:
Sous-préfecture - Figeac
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
JORFTEXT000000176178(source JORF)
cessation de fonction
20 Mai 199220/05/1992
De: Queneudec (Yves)
Objet:
attaché principal à la direction du Trésor
Remplace:Mme Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
JORFTEXT000000176176(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Claude Charles
administrateur civil hors classe, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
JORFTEXT000000175966(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199220/05/1992
De: Verbrugghe (Pierre)
préfet de police (Paris)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Peyronne (Georges)
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or (Dijon)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Lacroix (Edouard)
préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine (Rennes)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Hacène (Mahdi)
préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle (Metz)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Delpont (Jean-Pierre)
préfet des Yvelines (Versailles)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Chassigneux (Pierre)
préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde (Bordeaux)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bussière (Claude)
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bidou (Alain)
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (Toulouse)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bernard (Paul)
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône (Lyon)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Aurousseau (Jean-Claude)
préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord (Lille)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Serge Daël
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Didier Tabuteau
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-04-07"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000175963(source JORF)
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Sivieude (Olivier)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du budget
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Maze (Jean-Pierre)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du budget
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bohn (André)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du budget
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bestoso (Maurice)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du budget
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Orain (Jean)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de la défense
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Wendt (Claude)
(Transports)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: de Chanlaire (Guillaume)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Frizol (Jean-Luc)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Christien (Robert)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Talon (Michel-Régis)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'agriculture et de la forêt
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bobenriether (Jean-Pierre)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Hayat (Edith)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Offermans (Claudine)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du budget
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Finidori (Myriam)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du budget
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Charmeux (Christine)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du budget
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bugeaud (Bugeaud-Dorlin)
(Danielle)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de la justice
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Varagne (Dominique)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Le Guen (Martine)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
Education nationale
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Rialle (Geneviève)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
Culture
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Quillien (Claudie)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Angles (Nicole)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992
De: Klein (Brigitte)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
date_debut="1992-02-19"
JORFTEXT000000175814(source JORF)
affectation
20 Mai 199220/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.