27 Août 1993

nomination

De:	Davaine (Jean-Jacques)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Lorraine Ecole nationale supérieure des mines de Nancy de nationalité française
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Petretto (Gérard)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université de Toulon de nationalité française
Groupe:	Université de Toulon

date_debut="1993-04-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Lambert (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-VI de nationalité française
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1993-04-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Ferraton (Yann)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-VI de nationalité française
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1993-04-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Braibant (Vincent)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Ecole normale supérieure de Cachan de nationalité belge
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

date_debut="1993-03-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Koenig (Claude)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université Strasbourg-I Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="1993-02-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Gonon (Max)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université Strasbourg-I Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="1993-02-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Dubois (Jean-Claude)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Ecole normale supérieure de Cachan de nationalité française
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

date_debut="1993-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Bourles (Henri)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Ecole normale supérieure de Cachan de nationalité française
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

date_debut="1993-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Benicourt (Claude)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Ecole normale supérieure de Cachan de nationalité française
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

date_debut="1993-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Van Hoof (Richard)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université de Toulon de nationalité américaine
Groupe:	Université de Toulon

date_debut="1993-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Tarbes (Jérôme)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Lorraine Ecole nationale supérieure des mines de Nancy de nationalité française
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

date_debut="1992-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

De:	Zerah (Gilles)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

date_debut="1992-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Bigeard (André)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université Grenoble-I Institut universitaire de technologie I de nationalité française
Groupe:	Université Grenoble-I

date_debut="1992-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Andries (Bernard)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université Grenoble-I Institut universitaire de technologie I de nationalité française
Groupe:	Université Grenoble-I

date_debut="1992-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Sinz (Patrick)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-VIII de nationalité allemande
Groupe:	Université de Paris-VIII

date_debut="1992-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000713685 (source JORF)

De:	Guillemet (Pierre) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique de l'Essonne
Remplace:	M. Bovis (Julien)
Groupe:	Centre départemental de documentation pédagogique de l'Essonne

nomination

JORFTEXT000000713684 (source JORF)

De:	Obadia (Daniel) receveur-percepteur des finances
Objet:	agent comptable du Parc national de la Guadeloupe
Remplace:	Mme Suite (Gisèle)
Groupe:	Établissement public du Parc national de la Guadeloupe

nomination

JORFTEXT000000713683 (source JORF)

De:	Lidon (Jean-Marc) élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon (spécialité Analyste) classé au 4e échelon

date_debut="1993-07-01"

nomination

JORFTEXT000000713682 (source JORF)

De:	Grigner (Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1993-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Georges Septours inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Remplace:	M. Michel Braunstein
Groupe:	Direction des personnels enseignants des lycées et collèges

JORFTEXT000000713681 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Jean-Richard Cytermann chef du service du financement
Objet:	au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000713460 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000712783 (source JORF)

De:	Thierry Le Roy conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:	dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat directeur de la musique et de la danse
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1993-07-20"

réintégration

JORFTEXT000000529701 (source JORF)

De:	Danneel (Brigitte) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable secondaire du centre de Saint-Germain-en-Laye de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Versailles
Remplace:	Mme Thoby
Groupe:	Académie de Versailles

nomination

JORFTEXT000000529700 (source JORF)

De:	Ramond (Maurice) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	délégué suppléant du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail, et ce
Groupe:	Bureau international du travail (BIT)

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000529699 (source JORF)

De:	Mac Dougald (Eoin) de nationalité canadienne
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000529698 (source JORF)

De:	Ghadami Aghcheghlu (Ali) de nationalité iranienne
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article Il de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000529697 (source JORF)

De:	Berlet (Edouard)
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande Armateurs de France

duree="trois ans"

nomination

De:	Decarre (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 B. - Au titre de l'article 19 bis de ce même décret

inscription

De:	Schuffenecker (Dominique)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 A. - Au titre de l'article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

De:	Enteric (Patrice)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 A. - Au titre de l'article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

De:	Caisey (Didier)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 A. - Au titre de l'article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

De:	Barrault (Arlette)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 B. - Au titre de l'article 19 bis de ce même décret

inscription

De:	Palis (Martine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 A. - Au titre de l'article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

De:	Mite Meganck (Marie-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 A. - Au titre de l'article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

De:	Le Van Kiem (Christine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 A. - Au titre de l'article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

De:	Creuzet (Catherine)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé au titre de l'année 1993 A. - Au titre de l'article 19 du décret n° 62-1004 du 24 août 1962 modifié

inscription

JORFTEXT000000529695 (source JORF)

De:	Patin (Gérard) administrateur des postes et télécommunications à La Poste
Objet:	à la délégation d'lle-de-France de cet exploitant public au titre de la mobilité
Groupe:	Délégation d'lle-de-France de cet exploitant public

date_debut="1993-07-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000529628 (source JORF)

De:	Flutre (Jean-Pierre) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale et radié de

date_debut="1993-06-15"
corps="Attachés d'administration centrale"

réintégration

JORFTEXT000000529627 (source JORF)

De:	Fourdan (Danièle) attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale date de sa titularisation administrateur territorial

date_debut="1992-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale"

radiation

De:	Francis Balle professeur des universités
Objet:	directeur de l'information et des technologies nouvelles
Remplace:	M. Jérôme Chapuisat
Groupe:	Direction de l'information et des technologies nouvelles

JORFTEXT000000529626 (source JORF)

nomination

De:	Louis Baladier inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	directeur des personnels d'inspection et de direction
Remplace:	M. Jacky Simon
Groupe:	Direction des personnels d'inspection et de direction

JORFTEXT000000529625 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000529624 (source JORF)

De:	Claude Belot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="1993-10-04"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000529623 (source JORF)

De:	Sorba-Even (Joëlle) administrateur civil, affectée au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	au ministère de l'économie et au ministère du budget au titre de la mobilité

date_debut="1993-03-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000529622 (source JORF)

De:	Carrez (Jean-François) conseiller maître à la Cour des comptes, directeur général de l'Institut géographique national
Objet:	membre du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
Remplace:	M. Fragonard (Bertrand)
Groupe:	Comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations

nomination

president
conseil_administration

De:	Aurousseau (Jean-Claude) préfet de la région Ile-de-France
Objet:	président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:	M. Sautter (Christian)
Groupe:	Agence de l'eau Seine-Normandie

JORFTEXT000000347818 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000347817 (source JORF)

De:	Eymard (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi n° 84-834 du 13 septembre 1984 maintenu dans ses fonctions professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1994-05-25"
date_fin="1994-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000347816 (source JORF)

De:	Schuler (Francine) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du centre régional de documentation pédagogique dans l'académie de Strasbourg
Remplace:	M. Meyer (François)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Strasbourg Académie de Strasbourg

nomination

JORFTEXT000000347815 (source JORF)

De:	Mesnage (Jean-Bernard) inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:	agent comptable de l'agence de développement de la culture canaque
Remplace:	M. Matignon (Guy)
Groupe:	Agence de développement de la culture canaque

nomination

JORFTEXT000000347815 (source JORF)

De:	Matignon (Guy) receveur-percepteur des finances hors métropole
Objet:	agent comptable de l'agence de développement de la culture canaque
Remplace:	Mme Marschall (Marie-Antoinette)
Groupe:	Agence de développement de la culture canaque

nomination

JORFTEXT000000347814 (source JORF)

De:	Chotard (Yvon) président de groupe au Conseil économique et social
Objet:	délégué du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail, et ce
Groupe:	Bureau international du travail (BIT)

duree="trois ans"
conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000347813 (source JORF)

De:	Otani (Sylvie) attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:	dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radiée de son corps d'origine date de sa nomination et de sa titularisation dans. le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1993-03-01"

réintégration

JORFTEXT000000347812 (source JORF)

De:	Pierre Cortesse conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	vice-président du Conseil de la concurrence
Remplace:	M. Raoul Béteille
Groupe:	Conseil de la concurrence

nomination

JORFTEXT000000347811 (source JORF)

De:	Molle (Alain) attaché administratif des services extérieurs du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, du ministère des affaires étrangères

date_debut="1993-02-01"

intégration

JORFTEXT000000346541 (source JORF)

De:	Heraux (Patrice) ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (31e promotion)
Objet:	à l'union régionale des sociétés de secours minières de Metz
Groupe:	Union régionale des sociétés de secours minières de Metz

affectation

JORFTEXT000000346497 (source JORF)

De:	Dupont-Aignan (Nicolas) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	au ministère de l'éducation nationale au titre de la mobilité

date_debut="1993-05-25"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000346496 (source JORF)

De:	Loth (André) administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	au ministère de l'économie et au ministère du budget à compter du le, avril 1993 au titre de la mobilité

duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000163748 (source JORF)

De:	Fedele (Vincent) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable de l'Ecole française de Rome
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole

nomination

JORFTEXT000000163747 (source JORF)

De:	Roube (Christiane) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable secondaire du centre de Montpellier de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Montpellier
Groupe:	Académie de Montpellier

nomination

JORFTEXT000000163746 (source JORF)

De:	Benesti (Jean-Luc) inspecteur du Trésor
Objet:	agent comptable, chef de la comptabilité générale de la caisse de crédit municipal de Marseille
Groupe:	Comptabilité générale de la caisse de crédit municipal de Marseille

nomination

JORFTEXT000000163745 (source JORF)

De:	Corneille (Jean-Pierre) inspecteur central du Trésor
Objet:	agent comptable, chef de la comptabilité générale de la caisse de crédit municipal de Bordeaux
Groupe:	Comptabilité générale de la caisse de crédit municipal de Bordeaux

nomination

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

De:	Michel Bon
Objet:	directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:	Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)

JORFTEXT000000163744 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000163743 (source JORF)

De:	Kruhly (James, Oleg) de nationalité américaine
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000163742 (source JORF)

De:	Ozgul (Canari) de nationalité turque
Objet:	la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77.2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

De:	Barrault (Arlette)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1993-05-01"

promotion

De:	Schuffenecker (Dominique)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Enteric (Patrice)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Decarre (Michel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Caisey (Didier)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Palis (Martine)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Meganck (Marie-Pierre)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Le Van Kiem (Christine)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Creuzet (Catherine)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000163685 (source JORF)

De:	Le Moal (Gilles) directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:	agent comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:	Mme Jacquemin (Jacqueline)
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

De:	Marcel Duhamel inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	directeur des écoles
Remplace:	M. André Legrand
Groupe:	Direction des écoles

JORFTEXT000000163515 (source JORF)

nomination

date_debut="1993-06-20"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu, en position de congé de longue durée"
depart_retraite

De:	Richard-Vallet (Renée)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite précédemment juge au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu, en position de congé de longue durée
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu, en position de congé de longue durée

JORFTEXT000000163514 (source JORF)

admission

De:	Marlats (Philippe)
Objet:	dans les conditions suivantes attachés d'administration centrale de 2e classe, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle A la date d'effet du 9 mars 1993

titularisation

De:	Rioufol (Jean-François)
Objet:	dans les conditions suivantes attachés d'administration centrale de 2e classe, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle A la date d'effet du 1er janvier 1993

titularisation

De:	Wojcik (Sylvie)
Objet:	dans les conditions suivantes attachés d'administration centrale de 2e classe, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle A la date d'effet du 9 mars 1993

titularisation

De:	Lévêque (Marie-Hélène)
Objet:	dans les conditions suivantes attachés d'administration centrale de 2e classe, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle A la date d'effet du 1er janvier 1993

titularisation

De:	Dumont (Catherine)
Objet:	dans les conditions suivantes attachés d'administration centrale de 2e classe, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle A la date d'effet du 1er janvier 1993

titularisation

De:	Bauland (Edwige)
Objet:	dans les conditions suivantes attachés d'administration centrale de 2e classe, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle A la date d'effet du 1er janvier 1993

titularisation

JORFTEXT000000163512 (source JORF)

De:	Vallet (Françoise) organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce d'Annecy
Objet:	dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

affectation

JORFTEXT000000163512 (source JORF)

De:	Miny (Frédérique) organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce complémentaire de Paris
Objet:	dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

affectation

JORFTEXT000000163512 (source JORF)

De:	Maurice (Virginie) caisse d'assurance vieillesse artisanale de Nancy
Objet:	dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

affectation

JORFTEXT000000163457 (source JORF)

De:	George (Claude)
Objet:	à faire valoir leurs droits à une pension de retraite université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000163457 (source JORF)

De:	Huet (Denise)
Objet:	à faire valoir leurs droits à une pension de retraite université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000163456 (source JORF)

De:	Dunstetter (Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi n° 84834 du 13 septembre 1984 modifiée, et bénéficie du maintien en activité, en surnombre prévu par la loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1994-06-21"
date_fin="1997-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Georges Royer chef de service dans la limite de ses attributions
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Georges Royer chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Clara Danon administrateur civil dans la limite de ses attributions
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Jean-Pierre Bardet directeur général des enseignements supérieurs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature