Jean-Claude Groussard

De: Jean-Claude GROUSSARD
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
maintenu en fonction dans l'intérêt du service
date_debut="2009-04-24"
date_fin="2009-07-31"
JORFTEXT000020628576(source JORF)
radiation
19 Mai 200919/05/2009
De: Jean-Claude Groussard
Objet:
directeur de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
Remplace:M. Jorge Lopes da Fonséca
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
date_debut="1998-09-01"
ecole
JORFTEXT000000755654(source JORF)
nomination
04 Septembre 199804/09/1998
De: Groussard (Jean-Claude)
conservateur général du patrimoine, 4e échelon
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000573423(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 199826/08/1998
De: Groussard (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Groussard (Jean-Claude)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Languedoc-Roussillon
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
conseil_administration
JORFTEXT000000749770(source JORF)
nomination
24 Juillet 199724/07/1997
De: Groussard (Jean-Claude, Georges)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Groussard (Jean-Claude)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
date_debut="1993-03-20"
JORFTEXT000000180248(source JORF)
nomination
31 Mars 199331/03/1993
De: Groussard (Jean-Claude)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nantes
Académie de Nantes
JORFTEXT000000726339(source JORF)
désignation
31 Octobre 199231/10/1992
De: Jean-Claude Groussard
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Groussard (Jean-Claude)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000709538(source JORF)
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Groussard (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000344273(source JORF)
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Groussard (Jean-Claude)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de Loire
Objet:
membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre des membres choisis parmi les membres des 1re, 2e, 3e et 6e sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000716746(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Groussard (Jean-Claude)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la sixième section
membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000350306(source JORF)
nomination
29 Juin 199029/06/1990
De: Groussard (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre des membres élus
représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000166559(source JORF)
désignation
30 Mars 199030/03/1990