Jean-Louis Combes

De: Jean-Louis COMBES
Objet:
directeur de l'unité
DEC131353DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
Directeur-adjoint, et à
DEC131096DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201315/01/2013
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
directeur de l'unité
DEC120754DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
Directeur-adjoint, et à
DEC120132DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De: Jean-Louis COMBES
professeur
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
Section d'évaluation : 39
Délégation Rhône Auvergne
Etablissement co-tutelle avec le CNRS :UNIVERSITE D'AUVERGNE CLERMONT FERRAND 1
Directeur-adjoint
Groupe:
Institut secondaire : Institut d'écologie et environnement
date_debut="2012-01-01"
DEC122742DSI(source BOCNRS)
renouvellement
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
Directeur-adjoint, et à
DEC120240DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
directeur de l'unité
DEC113024DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
Directeur-adjoint, et à
DEC112995DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
directeur de l'unité
DEC112295DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
Directeur-adjoint, et à
DEC112281DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Jean-Louis Combes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
magistrat du premier grade placé en congé de longue durée
date_debut="2009-01-12"
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000019675263(source JORF)
admission
23 Octobre 200823/10/2008
De: COMBES (Jean-Louis)
vice-président (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Louis Combes
vice-président au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Combes (Jean-Louis)
vice-président (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Combes (Jean-Louis)
vice-président (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Jean-Louis Combes
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-président du second grade
Remplace:
M. Vogt
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Combes (Jean-Louis)
substitut (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Combes (Jean-Louis)
substitut de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
suppleant
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Combes (Jean-Louis)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Combes (Jean-Louis)
université de Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Combes (Jean-Louis)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouvert par l'arrêté du
28 avril 1995
dans la section Sciences économiques
JORFTEXT000000365174(source JORF)
admission
26 Juin 199626/06/1996
De: Combes (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1990-10-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000168815(source JORF)
admission
14 Septembre 199014/09/1990