05 Novembre 1996


De: Mourlevat (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Service de l'expansion économique à l'étranger
date_debut="1996-08-26"
JORFTEXT000000745736(source JORF)
détachement
05 Novembre 199605/11/1996
De: Jean-Draeher (Philippe)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
secrétaire administratif adjoint du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="1996-01-24"
JORFTEXT000000745734(source JORF)
détachement
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lac Cailly (Christine)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1996-09-09"
JORFTEXT000000745733(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Ginet (Jean-Christophe)
Objet:
administrateur civil rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000745732(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199605/11/1996
De: Vincent (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1997-04-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000000745730(source JORF)
admission
05 Novembre 199605/11/1996
De: Ramond (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1997-02-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000745730(source JORF)
admission
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gubi (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1997-02-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000745729(source JORF)
réintégration
05 Novembre 199605/11/1996
De: Westrelin (Samuel)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000745692(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lacoste (Pascal, Claude, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Olivier Alberty et Laurence Alberty, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Monein (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000000745691(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lacoste (Pascal, Claude, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000000745691(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199605/11/1996
De: Casanova (Nicole, Antoinette), épouse Lando
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Henri Nappi, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Bastia (Haute-Corse)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Bastia"
JORFTEXT000000745552(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Doerenbecher (Alex)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1996-09-09"
JORFTEXT000000745551(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gaschka (François)
directeur du département social de l'Union des industries chimiques
Objet:
sur proposition du C.N.P.F
comme représentant des employeurs au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (A.N.A.C.T.)
Remplace:M. Robinet (Jean-Michel)
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000000745548(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Leboucher (Claude, Jacques)
notaire
Plemet (Côtes-d'Armor)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000745547(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Rio (Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plessala (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000745547(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lafargue (Régis)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de la coopération
conseiller technique du ministre de la justice de la République centrafricaine
Groupe:
Ministère de la coopération
date_debut="1996-01-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000745546(source JORF)
détachement
05 Novembre 199605/11/1996
De: Colette Personnaz
sous-préfet
Objet:
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000745377(source JORF)
intégration
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lemery (Didier)
Professeur
médecin directeur technique et d'enseignement
Objet:
la direction de l'école de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Bruhat (Maurice-Antoine)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
ecole="École de sages-femmes du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000745376(source JORF)
charge
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gounin (Yves)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000745373(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Maria Urdaci
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en génie microbiologique et enzymatique à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
date_debut="1996-09-02"
professeur
ecole
JORFTEXT000000745372(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Choppin de Janvry (Bruno)
président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
pour une période allant
membre de la commission des substances explosives
Remplace:M. Lorain (Henri)
Groupe:
Commission des substances explosives
date_fin="1997-10-05"
JORFTEXT000000562668(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Manach (Jacques)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe
date_debut="1996-06-18"
JORFTEXT000000562666(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Martinel (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix
au grade d'attaché d'administration centrale principal de 2e classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000562662(source JORF)
inscription
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gérard Tobelem
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à la recherche
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000562413(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199605/11/1996
De: Rabot (Jean, Henri, Paul, Marie)
Administrateur général de 1re classe
inspecteur général des services des affaires maritimes
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Remplace:M. Hennequin (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
date_debut="1996-12-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000562280(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Wigniolle (Bertrand)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Poutineau (Jean-Christophe)
université de la Réunion
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Paul (Thierry)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Nyssen (Jules)
université de Saint-Etienne
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Mulkay (Benoît)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Mihoubi (Ferhat)
université d'Artois
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Mele (Antonio)
université du Littoral
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Mbih (Boniface)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Mahenc (Philippe)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Le Cacheux (Jacques)
université de Pau
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Langot (François)
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Kopp (Pierre)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Glachant (Jérôme)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gasmi (Farid)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Feve (Patrick)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Eboue (Chicot)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Dupuy (Michel)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Crettez (Bertrand)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Combes (Jean-Louis)
université de Chambéry
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Bensaïd (Bernard)
I.E.P. de Lille
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Beaumais (Olivier)
université de Metz
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Senik (Claudia), épouse Senik-Leygonie
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Motel (Pascale)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Maurice (Catherine), épouse Baumont
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lebon (Isabelle), épouse Langlais
université du Havre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Jeanneret (Marie-Hélène), épouse Crettez
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Corcos (Anne), épouse Cohen
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Benassy (Agnès), épouse Quere
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Auriol (Emmanuelle)
université Aix-Marseille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Arnaudin (Marie-Cécile), épouse Fagart
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000562277(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Polonceaux (Laurent)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale principal de 2e classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000562276(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Martinel (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale principal de 2e classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000562276(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Couty (Fabienne)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale principal de 2e classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000562276(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Ware (Cédric)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Session de 1996
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000562270(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Proutiere (Alexandre)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Session de 1996
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000562270(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Guillaume (Florent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Session de 1996
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000562270(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gegout (Cédric)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Session de 1995
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000562270(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: de Gaudemar (Fabrice)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Wei (Raymond)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Thielly (Arnaud)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Teil (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Soulier (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Seneclauze (Grégoire)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Rolland du Roscoat (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Plancke (Louis)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Navarre (Patrice)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Ladouari (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lacoste (Marc)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Jolivet (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Guilbert (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gallaire (Vincent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Français (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Fayard (Ludovic)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Combot (Michel)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Charmeil (Thibaut)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Castaignede (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Bruneton (Eric)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Bouron (Gilles-Grégoire)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Bouchara (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Bos (Stéphane)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Arnoulx de Pirey (Gonzague)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Alsac (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion à France Télécom
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1996-09-01"
ecole
JORFTEXT000000380805(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Francis Mer
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
president
conseil_administration
JORFTEXT000000380804(source JORF)
renouvellement
05 Novembre 199605/11/1996
De: Hureau-Mignucci (Martine, Marthe)
Objet:
notaire
Remplace:M. Martin (Jacques, Marie, François)
notaire
notaire_residence="Lorris (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000380801(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Hureau-Mignucci (Martine, Marthe)
Objet:
membre de la société Claude Pleau, Alain Descois, Pierre Fongarnand et Martine Hureau-Mignucci, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Gien (Loiret)
Groupe:
Société Claude Pleau, Alain Descois, Pierre Fongarnand et Martine Hureau-Mignucci, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
JORFTEXT000000380801(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199605/11/1996
De: Jeanjean (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'outre-mer
secrétaire général de la Polynésie française
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Ministère de l'outre-mer
date_debut="1996-07-07"
JORFTEXT000000380763(source JORF)
détachement
05 Novembre 199605/11/1996
De: Limnaios (Pascal)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000380762(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Baudoin (Claudette)
Objet:
chef du bureau des biens et intérêts français à l'étranger
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
JORFTEXT000000379602(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Fieschi (Pascal)
directeur adjoint de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Objet:
représentant du ministre des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000379602(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gérard Tobelem
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
chef de la mission scientifique et technique
Groupe:
Mission scientifique et technique
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000379601(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Racine (Pierre-François)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membre du Conseil des impôts
(premier mandat)
Remplace:Mme Hagelsteen (Marie-Dominique)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="1996-12-20"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000379564(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Neyret (Guy)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
comme membres du Conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="1996-11-30"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000379564(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Hespel (Véronique)
inspecteur général des finances
Objet:
comme membres du Conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="1996-11-08"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000379564(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Petit (Laurent)
ingénieur de 2e classe des services techniques du matériel, en fonction au secrétariat général pour l'administration de la police de Lille
Objet:
ingénieur de 1re classe des services techniques du matériel
date_debut="1996-06-21"
JORFTEXT000000379561(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gatier (Jérôme)
inspecteur des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Touraine (Marisol)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Venzac (Pascal)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 12 mars 1996)
date_debut="1996-09-12"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Perron (Laurent)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 12 mars 1996)
date_debut="1996-09-12"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Moisselin (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 12 mars 1996)
date_debut="1996-09-12"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Etchevers (Benjamin)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 12 mars 1996)
date_debut="1996-09-12"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Bouyssel (François)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 12 mars 1996)
date_debut="1996-09-12"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Salas y Melia (David)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 1996)
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Josse (Patrick)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 1996)
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Genin (Yann)
Objet:
ingénieurs de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 1996)
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000379558(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Delbreil (Jean-Pierre, Eric)
notaire
Uzerche (Corrèze)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office notarial (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000196923(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Sanconie (Henri, Louis, Albert)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Vigeois (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000196923(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199605/11/1996
De: Keraudran (Stéphane)
Objet:
inspecteurs stagiaires des affaires maritimes
à compter de leur prise de fonction au groupe-écoles C.I.D.A.M., à Bordeaux
Au titre du concours interne (technique)
JORFTEXT000000196887(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Beaulieu (Patrice)
Objet:
inspecteurs stagiaires des affaires maritimes
à compter de leur prise de fonction au groupe-écoles C.I.D.A.M., à Bordeaux
Au titre du concours interne (administratif)
JORFTEXT000000196887(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Lespinat (Yves)
Objet:
inspecteurs stagiaires des affaires maritimes
à compter de leur prise de fonction au groupe-écoles C.I.D.A.M., à Bordeaux
Au titre du concours externe (technique)
JORFTEXT000000196887(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gachignat (Cyrille)
Objet:
inspecteurs stagiaires des affaires maritimes
à compter de leur prise de fonction au groupe-écoles C.I.D.A.M., à Bordeaux
Au titre du concours externe (technique)
JORFTEXT000000196887(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Beaulieu (Patrice)
Objet:
au groupe-écoles C.I.D.A.M., à Bordeaux
afin de suivre le stage de formation initiale “inspecteurs des affaires maritimes” à la date d'entrée scolaire
JORFTEXT000000196887(source JORF)
affectation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Peignier (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-09-11"
JORFTEXT000000196886(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Monomakoff (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-09-11"
JORFTEXT000000196886(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Bertrand (Lucien)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196886(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Vogler (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000196886(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Roguet (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000196886(source JORF)
promotion
05 Novembre 199605/11/1996
De: Dal Farra (Thierry)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet au
1er septembre 1996
JORFTEXT000000196884(source JORF)
réintégration
05 Novembre 199605/11/1996
De: Dal Farra
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférences à l'université Paris-II
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
JORFTEXT000000196884(source JORF)
détachement
05 Novembre 199605/11/1996
De: Barbier de la Serre (Michel)
administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1996-09-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000196740(source JORF)
réintégration
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gounin (Yves)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000196411(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.