Jean-Marc Gerlier

De: Jean-Marc Gerlier
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail à l'échelon fonctionnel, détaché dans l'emploi fonctionnel de contrôleur général de l'inspection du travail des transports
inclus
Groupe:
Direction du travail à l'échelon fonctionnel
date_debut="2008-12-03"
date_fin="2008-12-02"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
JORFTEXT000018872004(source JORF)
réintégration
27 Mai 200827/05/2008
De: Gerlier (Jean-Marc)
contrôleur général à l'inspection générale du travail des transports
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés
I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires
inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant
EQUP0510440A(source BODD)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Gerlier (Jean-Marc)
contrôleur général à l'inspection générale du travail des transports
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires
inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant
EQUP0410084A(source BODD)
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Gerlier (Jean-Marc)
directeur du travail
Objet:
contrôleur général de l'inspection du travail des transports
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000781782(source JORF)
nomination
16 Mars 200416/03/2004
De: Gerlier (Jean-Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000227552(source JORF)
cessation de fonction
08 Novembre 200208/11/2002
De: Gerlier (Jean-Marc)
directeur du travail
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Gouteraux (Alain)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial
suppleant
EQUP0110225A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200110/12/2001
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
JORFTEXT000000400152(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 200005/05/2000
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
JORFTEXT000000579877(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 199913/11/1999
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile
JORFTEXT000000758211(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 199806/11/1998
De: Jean-Marc Gerlier
directeur du travail hors classe
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris
en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile. »
JORFTEXT000000372434(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 199707/12/1997
De: Gerlier (Jean-Marc)
directeur du travail de 1re classe affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000370553(source JORF)
promotion
05 Avril 199505/04/1995
De: Gerlier (Jean-Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe les directeurs du travail de 2e classe
JORFTEXT000000357542(source JORF)
inscription
15 Avril 199215/04/1992