Jean-Michel Coste


De: Coste (Jean-Michel, Paul)
capitaine, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: COSTE (Jean-Michel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-Michel COSTE
attaché d'administration de l'équipement, son adjoint, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
28 Octobre 201028/10/2010
De: Jean-Michel COSTE
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau de la comptabilité de l'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Jean-Michel COSTE
attaché d'administration de l'équipement, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
20 Mai 201020/05/2010
De: Jean-Michel COSTE
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau de la comptabilité de l'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Jean-Michel COSTE
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau de la comptabilité de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Jean-Michel Coste
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau de la comptabilité de l'administration centrale, à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement et de la ville"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jean-Michel Coste
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau de la comptabilité de l'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jean-Michel Coste
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Décembre 200603/12/2006
De: Jean-Michel Coste
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et marchés passés selon la procédure adaptée de l'article 28 du code 2006 des marchés publics
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
03 Décembre 200603/12/2006
De: Coste (Jean-Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
eleve_ira="Bastia"
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Coste (Jean-Michel, Paul)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Coste (Jean-Michel, Paul)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
3. ECOLES D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.