Mahdi Hacene


De: Hacène (Mahdi)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Hacène (Mahdi)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000405116(source JORF)
nomination
03 Mars 200103/03/2001
De: Hacène (Mahdi)
préfet honoraire. Officier du 16 septembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-09-16"
JORFTEXT000000209496(source JORF)
promotion
01 Janvier 199901/01/1999
De: Hacene (Mahdi)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, pour les aérodromes de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle
Objet:
présidents de la commission consultative d'aide aux riverains
instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du
31 décembre 1992
relative à la lutte contre le bruit
Groupe:
Commission consultative
president
JORFTEXT000000754865(source JORF)
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Hacene (Mahdi)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, président
Objet:
membres de la commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales
instituée par l'article R. 234-27 du code des communes
Groupe:
Commission de recensement des votes pour l'élection des représentants des présidents de conseils régionaux et de l'Assemblée de Corse, des présidents de conseils généraux, des maires et des présidents de groupements de communes au comité des finances locales
JORFTEXT000000375216(source JORF)
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Mahdi Hacene
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1996-09-17"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000376090(source JORF)
admission
22 Juin 199622/06/1996
De: Hacene (Mahdi)
préfet hors cadre, conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000376337(source JORF)
nomination
17 Mars 199617/03/1996
De: Mahdi Hacene
préfet hors cadre
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000535718(source JORF)
nomination
24 Novembre 199524/11/1995
De: Mahdi Hacene
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000736754(source JORF)
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Mahdi Hacene
préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:
Préfecture du Nord
conseil_des_ministres
prefet_region="Nord-Pas-de-Calais"
prefet_departement="Nord"
prefet_departement_code="59"
prefet
JORFTEXT000000180194(source JORF)
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Hacene (Mahdi)
préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle. Chevalier du 26 mai 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-26"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
promotion
11 Avril 199311/04/1993
De: Hacène (Mahdi)
préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle (Metz)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Hacene (Mahdi)
préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle (Metz)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000173587(source JORF)
habilitation
03 Août 199103/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.