Marc Orlianges

De:	Orlianges (Marc) président d'une union régionale professionnelle ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT, PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

nomination

15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre des représentants du « Collège des professionnels » pour l'année 2003 titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000227503 (source JORF)

nomination

13 Mars 2003 13/03/2003

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002 titulaire
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000775263 (source JORF)

nomination

26 Février 2002 26/02/2002

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001 titulaire
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000221320 (source JORF)

nomination

08 Février 2001 08/02/2001

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000 titulaire
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000582720 (source JORF)

nomination

27 Avril 2000 27/04/2000

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels pour l'année 1999 titulaire
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000393732 (source JORF)

nomination

23 Février 1999 23/02/1999

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000757953 (source JORF)

nomination

25 Novembre 1998 25/11/1998

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000558542 (source JORF)

nomination

02 Mars 1996 02/03/1996

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du Collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000556981 (source JORF)

nomination

11 Novembre 1995 11/11/1995

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels, pour l'année 1995
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000369901 (source JORF)

nomination

04 Mars 1995 04/03/1995

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000348095 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1992 28/11/1992

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membre suppléant du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels
Remplace:	M. Coulon (Jean-Claude)
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

JORFTEXT000000539482 (source JORF)

nomination

05 Mars 1992 05/03/1992

De:	Orlianges (Marc) notaire Treignac (Corrèze)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

JORFTEXT000000715602 (source JORF)

désignation

26 Avril 1990 26/04/1990