Marie-France Besse

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De: Marie-France Besse
Objet:
commission
Membres
représentant des services
Groupe:
Commission ministérielle d'équivalence chargée de valider les services accomplis en qualité d'agent non titulaire du niveau de la catégorie A en équivalence des titres ou diplômes prévus pour le recrutement des fonctionnaires des corps techniques de l'établissement public administratif Météo-France
JORFTEXT000000777690(source JORF)
composition
30 Mars 200230/03/2002
De: Besse (Marie-France)
conseillère d'administration de l'aviation civile, 5e échelon (ancienneté au 1er mai 2000)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
Groupe:
Aviation civile
date_debut="2000-12-15"
JORFTEXT000000767982(source JORF)
détachement
13 Février 200113/02/2001
De: Besse (Marie-France)
titulaire
Objet:
Art. 2. - La commission d'assimilation aux diplômes nationaux des diplômes délivrés dans d'autres Etats de l'Union européenne instituée auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile) est compétente et fixant la composition de cette commission
Secrétaire
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000196255(source JORF)
composition
08 Décembre 199608/12/1996
De: Marie-France Besse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Marie-France Besse
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Marie-France Besse
chef de service administratif
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000186948(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Marie-France Besse
chef de service administratif
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000349597(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199424/11/1994
De: Marie-France Besse
chef de service administratif
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Marie-France Besse
chef de service administratif
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000162831(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Besse (Marie-France)
1er échelon (ancienneté du 25 juin 1992)
Objet:
au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
Grade de chef de service administratif
date_debut="1992-06-25"
JORFTEXT000000359738(source JORF)
promotion
06 Août 199206/08/1992
De: Marie-France Besse
chef adjoint de service administratif, placée directement sous son autorité
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000721051(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 199118/06/1991
De: Marie-France Besse
chef adjoint de service administratif, placée directement sous son autorité
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment
JORFTEXT000000538204(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199108/05/1991

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