Michel Bourdon

De: Bourdon Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828104S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: Bourdon, Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319216S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Bourdon (Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2004
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
7 juin 2004
JORFTEXT000000436701(source JORF)
admissibilite
28 Mai 200428/05/2004
De: Bourdon (Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000591675(source JORF)
admissibilite
25 Mai 200225/05/2002
De: Michel Bourdon
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bourdon (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000568957(source JORF)
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Bourdon (Michel, Yves, Noël, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe en fonction à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite
JORFTEXT000000182728(source JORF)
admission
16 Septembre 199716/09/1997
De: Bourdon (Michel)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er janvier 1995
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Rennes
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000360523(source JORF)
nomination
09 Janvier 199609/01/1996
De: Bourdon (Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Morel et François Szczerba, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000367710(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Bourdon (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000729017(source JORF)
désignation
21 Janvier 199421/01/1994
De: Bourdon (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
dans la discipline Economie rurale
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Economie rurale"
professeur_discipline="discipline Economie rurale"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993