Michel Fabre


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fabre (Michel)
major, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 € (HT) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
26 Décembre 201426/12/2014
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
16 Mai 201316/05/2013
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
23 Août 201223/08/2012
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201215/03/2012
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Michel Fabre
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 2 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Fabre (Michel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
en vue d'exercer les fonctions de directeur du service départemental des Bouches-du-Rhône de l'Office national des anciens combattants et victimes de la guerre
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
06 Février 200906/02/2009
De: Fabre (Michel, Marie, Etienne)
Objet:
notaire
Remplace:M. Blanc (Paul, Joseph, François)
notaire
notaire_residence="Bousquet-d'Orb (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Fabre (Michel)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Fabre (Michel, Louis)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Fabre (Michel, Marie, Paul, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Fabre (Michel)
Pierrefeu (Var)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
VII. - REGION COTES-DU-RHONE - PROVENCE - CORSE
Viticulteurs
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Fabre (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
70e section
Sciences de l'éducation
université de Nantes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Fabre (Michel, Charles, René)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Fabre (Michel, Jean-Louis)
maître principal; 26 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Cité
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
citation
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Fabre (Michel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Fabre (Michel)
professeur des universités (histologie, embryologie, cytogénétique) - praticien hospitalier: laboratoire d'histologie de l'hôpital central
Objet:
chef de service à temps plein
dans les centres hospitaliers régionaux suivants
Centre hospitalier régional de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
04 Avril 199004/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.