Patrick Loiseau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick Loiseau
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Patrick Loiseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045073214(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 202226/01/2022
De: Patrick Loiseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045068586(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202225/01/2022
De: Patrick Loiseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045023922(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 202219/01/2022
De: Patrick Loiseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045010702(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 202218/01/2022
De: Patrick Loiseau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044069771(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202121/09/2021
De: Patrick Loiseau
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044069771(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202121/09/2021
De: LOISEAU (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
au titre de l'année 2021, les agents suivants
4/7
TREK2108485A(source BODD)
promotion
01 Mai 202101/05/2021
De: Loiseau Patrick
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Patrick LOISEAU
Objet:
GROUPE MOUVEMENT DÉMOCRATE
(MODEM) ET DÉMOCRATES APPARENTÉS
(49 membres au lieu de 47)
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042372910(source JORF)
nomination
29 Septembre 202029/09/2020
De: Patrick LOISEAU
Objet:
GROUPE MOUVEMENT DÉMOCRATE
(MODEM) ET DÉMOCRATES APPARENTÉS
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(7 membres au lieu de 9)
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042372910(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 202029/09/2020
De: Patrick Loiseau
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Mouvement Démocrate et apparentés
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000041850288(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Patrick Loiseau
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Patrick Loiseau
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Patrick LOISEAU
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
Apparentés aux termes de l'article 19 du règlement
(6 au lieu de 5)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039117740(source JORF)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Patrick LOISEAU
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(14 au lieu de 15)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039117740(source JORF)
cessation de fonction
20 Septembre 201920/09/2019
De: Patrick Loiseau
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038742426(source JORF)
nomination
10 Juillet 201910/07/2019
De: Patrick LOISEAU
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(15 au lieu de 14)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038742424(source JORF)
nomination
10 Juillet 201910/07/2019
De: Patrick Loiseau
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
JORFTEXT000000240073(source JORF)
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Loiseau (Patrick)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Premier concours
Groupe:
Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="2002-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
JORFTEXT000000421818(source JORF)
nomination
16 Mai 200316/05/2003
De: Loiseau (Patrick, François, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Loiseau (Patrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1992 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000163170(source JORF)
diplome
06 Mars 199306/03/1993
De: Loiseau (Patrick, Alain, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Loiseau (Patrick, Alain, Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés au contingent 1990/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.