Philippe Perez


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe PEREZ
médecin-conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical du Centre
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie"
SSAX1830324X(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juillet 201815/07/2018
De: Philippe PEREZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034160807(source JORF)
admission
10 Mars 201710/03/2017
De: PEREZ Philippe
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430889A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430888A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430887A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430653A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
2o
suppléants, les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430004A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430003A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
magistrat="Assesseur"
suppleant
AFSS1430002A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Perez Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Perez Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Perez (Philippe, Auguste)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022166854(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Perez (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine 2002
Liste principale
JORFTEXT000000241905(source JORF)
promotion
28 Février 200728/02/2007
De: Perez (Philippe)
commissaire principal, adjoint au chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000269763(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200615/10/2006
De: Perez (Philippe)
commissaire principal, adjoint au chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Paris
Objet:
personnes suivantes
JORFTEXT000000266699(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200630/03/2006
De: Perez (Philippe)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2002 les lieutenants de police
JORFTEXT000000809387(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Perez (Philippe, Edouard, Gérard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Philippe Perez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785100(source JORF)
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: Perez (Philippe)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 2000
Section médecine
Liste principale
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000400376(source JORF)
inscription
02 Septembre 200002/09/2000
De: Pérez (Philippe, Edouard, Gérard, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Pérez (Philippe, Auguste, Jean-Pierre)
maître principal ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Pérez (Philippe, Edouard, Gérard, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Perez (Philippe, Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000720364(source JORF)
diplome
24 Juillet 199124/07/1991
De: Perez (Philippe)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
JORFTEXT000000350977(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.