Yves Lemoine

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De: Lemoine Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Groupe de commandement de la compagnie de gendarmerie de Vitré (35) Boudou Chrystel
Nigend : 166 223Nls : 6 540 465
Groupe:
Groupe de commandement de la compagnie de gendarmerie de Vitré (35) Boudou Chrystel
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Lemoine (Yves, Roger, Marcel)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000025801776(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: Lemoine Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: LE MOINE Yves
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011
LISTE UTILE
Groupe:
Police
IOCC1109263A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Lemoine (Yves, Hubert)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Lemoine (Yves, Roger, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000018452908(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Yves Lemoine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller à la cour d'appel de Rouen, en cessation progressive d'activité depuis le
1er octobre 2001
placé en position de congé de longue maladie
Groupe:
Conseil à la cour d'appel de Rouen, en cessation progressive d'activité depuis le
date_debut="2005-01-07"
cour_appel="Rouen, en Cessation Progressive D'activité Depuis le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000807079(source JORF)
admission
17 Novembre 200417/11/2004
De: Lemoine (Yves, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de
l'article 8 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Lemoine (Yves, Roger, Marcel)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000595592(source JORF)
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Lemoine (Yves, Roger, Marcel)
transmissions
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Lemoine (Yves, Roger, Marcel)
capitaine, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Yves Lemoine
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Villeurbanne
nommé vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Cour d'appel de Rouen
Conseiller
Remplace:
M. Beurton
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
Cour d'appel de Rouen
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Lemoine (Yves, Charles, Edouard)
vice-président de l'association des régimes de retraites complémentaires. Chevalier du 14 novembre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-14"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Lemoine (Yves, Roger, Marcel)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Barbié de Préaudeau (Cyrille, Marie, Vladimir, François. ; Xavier), infanterie
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Lemoine (Yves)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Lemoine (Yves)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Yves Lemoine
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillers
Remplace:Mme Bricout
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Yves Lemoine
Objet:
professeurs des universités (disciplines scientifiques) dans les établissements d'enseignement supérieur
Université Strasbourg-I
Ecole supérieure de biotechnologie
Génie génétique
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1990-10-01"
professeur="Génie génétique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure de biotechnologie"
JORFTEXT000000718725(source JORF)
nomination
26 Janvier 199126/01/1991

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