Yves Renaudin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves Renaudin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Guingamp
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Yves Renaudin
ancien responsable juridique
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Guingamp
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000617065(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Renaudin (Yves, Louis, Marie, Fernand)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-08-21"
JORFTEXT000000381687(source JORF)
admission
15 Avril 199715/04/1997
De: Renaudin (Yves, Georges)
colonel, train. Chevalier du 13 juillet 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
18 juillet 1962
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-13"
JORFTEXT000000376159(source JORF)
promotion
14 Avril 199614/04/1996
De: Renaudin (Yves)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection
Titulaire
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
JORFTEXT000000545275(source JORF)
composition
01 Janvier 199401/01/1994
De: Yves Renaudin
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000539832(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Renaudin (Yves)
Objet:
du corps des conservateurs régionaux des Bâtiments de France
date_debut="1990-10-15"
corps="Conservateurs régionaux des Bâtiments de France"
JORFTEXT000000722270(source JORF)
radiation
13 Février 199213/02/1992
De: Renaudin (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000721961(source JORF)
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Yves Renaudin
agents contractuels
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000536392(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199127/06/1991
De: Renaudin (Yves)
Objet:
membres élus
Commission Archéologie
Un représentant de la spécialité Monuments historiques
Groupe:
Commission Archéologie
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Renaudin (Yves)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534888(source JORF)
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Renaudin (Yves)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1991
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000169804(source JORF)
promotion
23 Février 199123/02/1991
De: Yves Renaudin
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000533059(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 199029/07/1990
De: Yves Renaudin
agent contractuel
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000706993(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 199011/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.