Yves-Jean Dupuis

De: Yves-Jean DUPUIS
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratif (FEHAP), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves-Jean DUPUIS
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7. Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Yves-Jean DUPUIS
Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux
Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Dupuis (Yves-Jean, Christian)
directeur général d'une fédération en faveur de l'aide à la personne ; 32 ans de services civils et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Aînés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Yves-Jean DUPUIS
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
2o
responsables des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
SASS0931235A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Yves-Jean Dupuis
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne (FEHAP)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Yves-Jean DUPUIS
directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
e)
représentant des organismes
d'hospitalisation privée
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000021006296(source JORF)
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Yves-Jean Dupuis
directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés (FEHAP)
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
représentants des mouvements
associatifs de l'action sociale
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
suppleant
JORFTEXT000018089509(source JORF)
nomination
09 Février 200809/02/2008
De: Yves-Jean Dupuis
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
4. Représentants des établissements de santé
Fédération des établissements hospitaliers, et d'assistance privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
Comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
JORFTEXT000000817802(source JORF)
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Yves-Jean Dupuis
directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privée à but non lucratif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
e)
représentant des organismes d'hospitalisation privée
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000000609689(source JORF)
nomination
30 Juin 200630/06/2006
De: Yves-Jean Dupuis
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5° à 12° de l'article 1er de l'arrêté du
27 décembre 2004
2°
représentants des établissements de santé privés proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives au plan national
membre titulaire
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
JORFTEXT000000605697(source JORF)
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De: Dupuis (Yves-Jean)
représentant de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15°)
Remplace:M. Riffard (Georges)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000630688(source JORF)
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Dupuis (Yves-Jean)
directeur du centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="1993-12-21"
JORFTEXT000000362237(source JORF)
inscription
08 Avril 199308/04/1993
De: Dupuis
direction régionale de l'industrie et de la recherche, région Centre. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990