18 Février 2005

JORFTEXT000000809837 (source JORF)

De:	Dubois (Denis) sous-directeur de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) et affecté au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	dans ledit corps

date_debut="2004-11-01"

intégration

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

De:	Benabdallah (Jean)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000809836 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000809334 (source JORF)

De:	Laurain (Claude, Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2005-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Vigreux (Benoît)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Roche (Antony)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Mazaleyrat (Jean-Pierre)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Marchal (Philippe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Hamady (Hamidou)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Guedes (Gaël)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Bories (Nicolas)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Bodenan (Patrick)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Parisse (Sandrine)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Olivier (Valérie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Jean-François Thibault président du centre INRA de Nantes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Bernard Stevant ancien directeur commercial des achats de la société Biscuiterie nantaise
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Gilles Rambault société coopérative agricole CAVAL du groupe TERRENA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Jean-Paul Pradere délégué régional à la recherche et à la technologie des Pays de la Loire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Robert Poggi directeur du centre IFREMER de Nantes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Nicolas Petit directeur du groupement CEMAGREF de Rennes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Jean-Yves Fouche président-directeur général de la société BIOFOURNIL
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Christian Divin directeur général du centre technique de la conservation des produits agricoles
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Yves Brochard président-directeur général de la société SABE
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration

De:	Eric Blanchard laiterie de Montaigu
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires

nomination

De:	Hervé Suty directeur au centre de recherche de Maisons-Laffitte de la société Vivendi
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	René Seux professeur à l'Ecole nationale de la santé publique de Rennes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Eugène Schaeffer président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Philippe Sardin directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat de Vaulx-en-Velin
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Gérard Sachon directeur régional au CEMAGREF d'Antony
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Yves Penverne directeur général adjoint de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Gérard Michel directeur du département technique et scientifique du groupe SAUR
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Jacques Joly ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Denis Cassard secrétaire général du Syndicat national des ingénieurs des travaux ruraux et des techniciens de génie rural
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

De:	Jacques Bertrand président-directeur général de la Société anonyme française d'études et de gestion
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

nomination

JORFTEXT000000809330 (source JORF)

De:	Josiane Gerbel inspectrice principale des impôts de 2e classe, 4e échelon
Objet:	auprès du groupement d'intérêt public Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières, pour y exercer des fonctions de chargé de mission
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)

date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000809329 (source JORF)

De:	Garapon (François-Louis)
Objet:	dans les cadres de l'administration centrale et admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attaché principal de 1re classe, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché auprès de la province du sud de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Province du sud de la Nouvelle-Calédonie

date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Philippe Parini trésorier-payeur général
Objet:	secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000809328 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000809327 (source JORF)

De:	Ingrid Mareschal chargée de mission pour les activités législatives
Objet:	conseillère technique chargée des relations avec le Parlement

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"

De:	Caneri (Jean-Noël)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Debes (Danièle) et Joly (Stéphan), huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000809326 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"

De:	Joly (Stéphan, André, Gérard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Debes (Danièle) et Joly (Stéphan), huissiers de justice associés

JORFTEXT000000809326 (source JORF)

cessation de fonction

tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president

De:	Michel Coulanges
Objet:	président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille

JORFTEXT000000809325 (source JORF)

nomination

professeur="À l'Institut national d'horticulture d'Angers"

De:	Noëlle Cramard, épouse Dorion
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:	À l'Institut national d'horticulture d'Angers Institut national d'horticulture d'Angers

nomination

professeur="À l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes"

De:	Jacques Haury
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
Groupe:	À l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agro-alimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes)

nomination

professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"

De:	Catherine Ballet, épouse Lapierre
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

nomination

professeur="À l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"

De:	Luc Thiebaut
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	À l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole

De:	Francis Enjalbert
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:	École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"

De:	Patrick Bourdeau
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:	École nationale vétérinaire de Nantes

nomination

professeur="À l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"

De:	Hervé Prevost
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	À l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

nomination

De:	Denis Poncelet
Objet:	professeurs de 1re classe avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	À l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

nomination

professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"

De:	Marc Dufumier
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle avec effet du 1er septembre 2004 à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole

De:	Jean-Pierre Braun
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:	École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"

De:	François André
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:	École nationale vétérinaire de Nantes

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort"
ecole="École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort"

De:	Jean-Pierre Cotard
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Groupe:	À l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort

nomination

professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

De:	Marie-Claude Audra, épouse Chauve
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle avec effet du 1er septembre 2004 à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

De:	Henri de Benoist président des céréaliers de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	François Vigneau directeur général d'EUROFINS
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Guy Paillotin ancien président de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Luc Guyau président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Claude Boutineau vice-président de la société SOPARIND
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Gérard Boivin président-directeur général du groupe BEL
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Jean Boiffin directeur scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Jérôme Bedier président de la Fédération des entreprises, du commerce et de la distribution
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Françoise Tollet-Grill chef d'entreprise
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

De:	Claire Glandard responsable des marchés à la société IBM
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon

nomination

JORFTEXT000000630696 (source JORF)

De:	Jean-Benoît Albertini
Objet:	directeur du cabinet du secrétaire d'Etat

date_debut="2005-03-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

cessation de fonction

JORFTEXT000000630695 (source JORF)

De:	Morelle (Jean-Pierre) administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:	dans le corps des contrôleurs financiers

date_debut="2005-01-25"
corps="Contrôleurs financiers"

titularisation

JORFTEXT000000630689 (source JORF)

De:	Hubert Gasztowtt magistrat du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans le corps des administrateurs civils conseiller juridique du directeur du Trésor inclus
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="2004-07-07"
date_fin="2004-09-05"
corps="Administrateurs civils"

détachement

JORFTEXT000000630688 (source JORF)

De:	Dupuis (Yves-Jean) représentant de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:	au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15°)
Remplace:	M. Riffard (Georges)
Groupe:	Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)

nomination

JORFTEXT000000630687 (source JORF)

De:	Bernard Heyberger professeur des universités à l'université François Rabelais-Tours, nommé à la section des sciences religieuses
Objet:	directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="2004-09-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000630687 (source JORF)

De:	Marc Bompaire directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, nommé à la section des sciences historiques et philologiques
Objet:	directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="2004-09-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000630687 (source JORF)

De:	Catherine Massip conservatrice générale des bibliothèques, nommée à la section des sciences historiques et philologiques (musicologie)
Objet:	directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="2004-09-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000630522 (source JORF)

De:	Gilles Vermeren commissaire aux comptes à Reims, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:	M. Bernard Pierquin
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

nomination

JORFTEXT000000630521 (source JORF)

De:	Patrick Autie
Objet:	directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Var
Groupe:	Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Var

date_debut="2005-02-01"

nomination

JORFTEXT000000630520 (source JORF)

De:	Valérie Petit, épouse Trouilly magistrate du premier grade
Objet:	dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel conseiller

date_debut="2004-07-01"
duree="un an"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

détachement

JORFTEXT000000630515 (source JORF)

De:	Zamfiroiu (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000630514 (source JORF)

De:	André Lebeau membre correspondant du Bureau des longitudes
Objet:	membre titulaire du Bureau des longitudes
Remplace:	M. Jean Delhaye
Groupe:	Bureau des Longitudes

date_debut="2004-12-01"

nomination

JORFTEXT000000630513 (source JORF)

De:	Jérôme Darsy secrétaire national de l'UNSA-Fonctionnaires
Objet:	membre suppléant du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics membre suppléant
Remplace:	M. Hervé Baro
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

suppleant

nomination

JORFTEXT000000629094 (source JORF)

De:	Frédéric Beaufays premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:	sous-directeur

date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000629093 (source JORF)

De:	Le (Alain, François)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite Maguet, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion

date_debut="2005-04-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000629092 (source JORF)

De:	Audabram (Michel, Jean-Pierre, Marie)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission (ONF), affecté à l'Office national des forêts ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le 3 avril 1998
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2005-03-14"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000627886 (source JORF)

De:	Michel Tharaud à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:	maîtres de conférences hors classe

date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000627886 (source JORF)

De:	Françoise Durand, épouse Menard à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:	maîtres de conférences hors classe

date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000627886 (source JORF)

De:	Marie-Hélène Baradat, épouse Bouillier-Oudot à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:	maîtres de conférences hors classe

date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference

nomination

date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération internationale"
depart_retraite

De:	Bachère (Pierre, Georges, Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction des politiques économique et internationale, inspection générale de la coopération internationale
Groupe:	Direction des politiques économique et internationale, inspection générale de la coopération internationale

JORFTEXT000000448791 (source JORF)

admission

De:	Vankerrebrouck (Eric)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:	Collège interarmées de défense

inscription

De:	Rahmani (Didier)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:	Collège interarmées de défense

inscription

De:	Gouvart (Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:	Collège interarmées de défense

inscription

De:	De Feydeau de Saint-Christophe (Régis)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:	Collège interarmées de défense

inscription

De:	Daudrix (Stéphane)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:	Collège interarmées de défense

inscription

De:	Wioland (Didier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Watremez (Philippe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Vagnier (Rémi)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Thibaud (Bernard)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Tavart (Frantz)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Rousseau (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Quintard (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Nied (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Montull (José)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Martinez (Patrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Lepetz (Loïc)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Lefour (Jean-Luc)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Le Bianic (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Korsakoff (Alexandre)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Géneau (Jean)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Formell (Francis)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Egret (Pierre)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Dudognon (Charles)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Dubois (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Cléton (Frédéric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Choutet (Damien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Bérillon (Jean-Philippe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Bouquin (Pierre)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Bouillié (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Bensa (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Barbey (Vincent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Bar (Patrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Baledens (Didier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

De:	Boughani (Bettina)
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	Collège interarmées de défense

admission

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Yannick d'Escatha
Objet:	président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:	Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

JORFTEXT000000448782 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000448781 (source JORF)

De:	Christian Arnaud inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:	inspecteur d'académie adjoint dans le département du Nord
Remplace:	M. Claude Legrand
Groupe:	Inspecteur d'académie adjoint dans le département du Nord

date_debut="2005-01-03"

nomination

JORFTEXT000000448621 (source JORF)

De:	Lemaire (Alain, Georges, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne

date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000448620 (source JORF)

De:	Keromen (Alain, Roland, Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="2005-03-07"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Jean-Benoît Albertini
Objet:	directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:	M. François Philizot
Groupe:	Délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

JORFTEXT000000448619 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000448618 (source JORF)

De:	Hervé Gaymard administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	au détachement ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

date_debut="2004-11-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000448616 (source JORF)

De:	Evelyne Chevauche (Guillo)
Objet:	adjointe au directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Ile-de-France

date_debut="2005-01-24"

nomination

JORFTEXT000000448615 (source JORF)

De:	Max Delphin
Objet:	directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Bourgogne - Franche-Comté

date_debut="2005-01-03"

nomination

De:	Ferbu (Dominique)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Var Guadeloupe

admissibilite

De:	Louey (Claude)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Pyrénées-Atlantiques Hautes-Pyrénées

admissibilite

De:	Louey (Claude)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Pyrénées-Atlantiques 1

admissibilite

De:	Bozza (Dominique)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Allain (Jérôme)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Var 1

admissibilite

De:	Poujoulas (Frédéric)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Rhône 1

admissibilite

De:	Lannes (Pascal) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Pyrénées-Atlantiques 1

admissibilite

De:	Gritti (Christophe)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Morbihan Pas-de-Calais

admissibilite

De:	Gritti (Christophe)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Morbihan Nord

admissibilite

De:	Hillion (Bruno) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Morbihan 1

admissibilite

De:	Dura (Jean-François)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Morbihan 1

admissibilite

De:	Doguet (Franck)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Lot-et-Garonne Meuse

admissibilite

De:	Lantuit (Marc) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Lot-et-Garonne 1

admissibilite

De:	Grede (Cédric)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Lot-et-Garonne 1

admissibilite

De:	Creff (Gwenaël) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Loire-Atlantique 1

admissibilite

De:	Lannes (Pascal) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Landes 1

admissibilite

De:	Castelin (Michel) 4
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Landes 1

admissibilite

De:	Bouche (Denis)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Landes 1

admissibilite

De:	Poujoulas (Frédéric)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Isère 1

admissibilite

De:	Briffaut (Michel) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Isère 1

admissibilite

De:	Saulnier (Christophe) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ille-et-Vilaine 1

admissibilite

De:	Hillion (Bruno) 3
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ille-et-Vilaine 1

admissibilite

De:	Dufosse (Frédéric) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Hautes-Alpes 1

admissibilite

De:	Grede (Cédric)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Haute-Garonne 1

admissibilite

De:	Dura (Jean-François)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Haute-Corse Côtes-d'Armor

admissibilite

De:	Raffalli (Pierre)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Haute-Corse 1

admissibilite

De:	Colonna (Jean-Marc) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Haute-Corse 1

admissibilite

De:	Mas (Bruno) 6
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Lantuit (Marc) 11
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Ivars (Paul) 7
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Gérardi (Jean-Claude) 3
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Garcia (Gabriel) 5
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Françoise (Joël) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Desreumaux (Jean-Luc) 4
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Bouche (Denis) 10
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Lourau (Philippe)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Finistère 1

admissibilite

De:	Creff (Gwenaël) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Finistère 1

admissibilite

De:	Castelin (Michel) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Dordogne 1

admissibilite

De:	Raffalli (Pierre)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Corse-du-Sud 1

admissibilite

De:	Colonna (Jean-Marc) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Corse-du-Sud 1

admissibilite

De:	Allain (Jérôme)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Catégorie D Alpes-de-Haute-Provence

admissibilite

De:	Dufosse (Frédéric)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Catégorie D Ain

admissibilite

De:	Virollet (Christian)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ariège Charente

admissibilite

De:	Virollet (Christian)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ariège Charente-Maritime

admissibilite

De:	Quantin (Gilles)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ariège 1

admissibilite

De:	Cazeau Pedarre (Albert) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ariège 1

admissibilite

De:	Varvoux Hubert (Corinne)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Var Vienne

admissibilite

De:	Jeanjon Vareillaud (Michelle)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Var Haute-Vienne

admissibilite

De:	Touzet (Béatrice) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Var 1

admissibilite

De:	Bierge (Hélène)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Rhône Tarn-et-Garonne

admissibilite

De:	Duquesne (Séverine)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Rhône Savoie

admissibilite

De:	Guillier Petiteau (Laurence) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Rhône 1

admissibilite

De:	Laronche (Corinne)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Lot-et-Garonne Manche

admissibilite

De:	Noyret (Véronique)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Lot-et-Garonne Lozère

admissibilite

De:	Maréchal (Thérèse)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Loire-Atlantique 1

admissibilite

De:	Le Bihan Thiout (Florence) 4
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Loire-Atlantique 1

admissibilite

De:	Boutin (Pascale) 3
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Loire-Atlantique 1

admissibilite

De:	Dutreuilh (Anne-Marie) 3
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Landes 1

admissibilite

De:	Guillier Petiteau (Laurence) 3
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Isère 1

admissibilite

De:	Le Bihan Thiout (Florence) 4
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ille-et-Vilaine 1

admissibilite

De:	Chevalier Hérault (Christine) 5
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ille-et-Vilaine 1

admissibilite

De:	Boutin (Pascale)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ille-et-Vilaine 1

admissibilite

De:	Touzet (Béatrice)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Hautes-Alpes Alpes-Maritimes

admissibilite

De:	Perez (Sandra)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Hautes-Alpes 1

admissibilite

De:	Desprats (Evelyne) 2
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Haute-Garonne 1

admissibilite

De:	Jeanjon Vareillaud (Michelle)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Haute-Corse Creuse

admissibilite

De:	Desprats (Evelyne)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde Hérault

admissibilite

De:	Lapeyre (Marie-Régine) 8
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Dutreuilh (Anne-Marie) 9
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Carreau (Marie-Christine) 12
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Gironde 1

admissibilite

De:	Varvoux Hubert (Corinne)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Dordogne 1

admissibilite

De:	Laronche (Corinne)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ariège Calvados

admissibilite

De:	Noyret (Véronique)
Objet:	candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures SERVICES DÉCONCENTRÉS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS EMPLOIS GROUPÉS Infirmier(ère) des services déconcentrés Ariège Aveyron

admissibilite

JORFTEXT000000448609 (source JORF)

De:	Lagarde (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000448454 (source JORF)

De:	Antoine Herth député du Bas-Rhin
Objet:	une mission temporaire auprès du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

charge

JORFTEXT000000257992 (source JORF)

De:	Annie Benarous
Objet:	sur le tableau d'avancement du grade d'inspecteur général de l'agriculture au titre de l'année 2005
Groupe:	Inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"

inscription

De:	Trignol (François)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Philipin-de-Piepape (Vincent)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Perroud (Pierre-Yves)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Perrinel (Sylvain)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Mouroux (Pierre)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Jehanno (Vincent)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Heydorff (Geoffrey)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Fried (Guillaume)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Delorme (Anaël)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Chanet (Guillaume)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Cailliatte (Rémy)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Bouty (Laurent)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Bertholat (Fabrice)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Vincent (Aurélie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Tribouillard (Caroline)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Touvais (Marie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Sourie (Mallorie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Sergent (Marie-Laure)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Pionchon (Marina)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Pin (Aurélie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Nguyen-La (Marie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Muret (Juliette)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Lasportes (Séverine)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Lanterne (Adeline)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	L'Henaff (Cécile)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Krier (Catherine)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Goulven (Rozennik)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Galinat (Nathalie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Fromont (Géraldine)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Dupaix (Alice)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Demailly (Dorothée)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Delahaize (Juliane)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Degryse (Marie-Cécile)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Debat-Burkarth (Clémentine)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Bordas (Laure)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Bernard (Myriam)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Acker (Mélanie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000257990 (source JORF)

De:	Francis Leibovici attaché
Objet:	à la retraite
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="2005-06-01"

admission

date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration

De:	Christian Trepo directeur de l'unité 271 de l'INSERM
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration

De:	Jean-François Mornex professeur à la faculté de médecine de l'université Claude Bernard
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration

De:	Jean-Paul Laplace chargé de mission à l'INRA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration

De:	Christophe Hugnet praticien mixte
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration

De:	Marc Gayet président du groupement de défense sanitaire Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration

De:	André Berthier directeur des affaires vétérinaires de la société Hill's
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon 2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

nomination

JORFTEXT000000257988 (source JORF)

De:	Rouzet (Alain, Paul)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

nomination

JORFTEXT000000257988 (source JORF)

De:	Bourgeonnier (Christian, Emmanuel)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

nomination

JORFTEXT000000257988 (source JORF)

De:	Rouzet (Alain, Paul)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"

De:	Lhomme (Laurent, Pierre, Georges)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Michel (Bernard)

JORFTEXT000000257987 (source JORF)

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Michel Verpeaux professeur des universités
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Jean-Pierre Jouguelet conseiller d'Etat
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Olivier Couvert-Castera premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Anne Guérin président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Claudie Boiteau professeure des universités
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"

De:	Frédérique Agostini conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president

De:	Marc Durand-Viel conseiller d'Etat
Objet:	président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005, en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel au titre de l'année 2005"
suppleant

De:	Michel Verpeaux désigné
Objet:	membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé au titre de l'année 2005 président suppléant, assurera les fonctions de président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre de l'année 2005
Groupe:	Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel

nomination

JORFTEXT000000257983 (source JORF)

De:	Strobl (Eric)
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

duree="douze mois"

nomination

JORFTEXT000000257935 (source JORF)

De:	Bergonzini (Jean-Claude, Paul, Louis)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, placé dans la position de hors cadre depuis le 1er janvier 1987

date_debut="2005-04-11"
depart_retraite="limite d'âge"

réintégration

JORFTEXT000000257934 (source JORF)

De:	Bajeux (Pierre, Octave, Marie, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord

date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000257933 (source JORF)

De:	René Souchon
Objet:	sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture au titre de l'année 2005
Groupe:	Inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"

inscription

JORFTEXT000000257933 (source JORF)

De:	Daniel Caron
Objet:	sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture au titre de l'année 2005
Groupe:	Inspection générale de l'agriculture

inspecteur_general="Agriculture"

inscription

autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"

De:	Jacques Rapoport secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000257814 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000257811 (source JORF)

De:	Jacques Venne commandant de police, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	16 février 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civile)

habilitation

JORFTEXT000000257811 (source JORF)

De:	Jean-Claude Léonard commissaire divisionnaire de police
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	16 février 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civile)

habilitation

JORFTEXT000000257811 (source JORF)

De:	Stéphane Guillerm inspecteur principal des systèmes d'information et de communication
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	16 février 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civile)

habilitation