18 Février 2005


De: Chantal Descours-Gatin
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
rapporteuse auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Dubois (Denis)
sous-directeur de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) et affecté au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2004-11-01"
intégration
18 Février 200518/02/2005
De: Benabdallah (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Laurain (Claude, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Vigreux (Benoît)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Roche (Antony)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Mazaleyrat (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Marchal (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Hamady (Hamidou)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Guedes (Gaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Bories (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Bodenan (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Parisse (Sandrine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Olivier (Valérie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-François Thibault
président du centre INRA de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Bernard Stevant
ancien directeur commercial des achats de la société Biscuiterie nantaise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gilles Rambault
société coopérative agricole CAVAL du groupe TERRENA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Paul Pradere
délégué régional à la recherche et à la technologie des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Robert Poggi
directeur du centre IFREMER de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Nicolas Petit
directeur du groupement CEMAGREF de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Yves Fouche
président-directeur général de la société BIOFOURNIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christian Divin
directeur général du centre technique de la conservation des produits agricoles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yves Brochard
président-directeur général de la société SABE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Eric Blanchard
laiterie de Montaigu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Hervé Suty
directeur au centre de recherche de Maisons-Laffitte de la société Vivendi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: René Seux
professeur à l'Ecole nationale de la santé publique de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Eugène Schaeffer
président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Philippe Sardin
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat de Vaulx-en-Velin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Sachon
directeur régional au CEMAGREF d'Antony
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Yves Penverne
directeur général adjoint de la communauté urbaine du Grand Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Michel
directeur du département technique et scientifique du groupe SAUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Joly
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Denis Cassard
secrétaire général du Syndicat national des ingénieurs des travaux ruraux et des techniciens de génie rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Bertrand
président-directeur général de la Société anonyme française d'études et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Josiane Gerbel
inspectrice principale des impôts de 2e classe, 4e échelon
Objet:
auprès du groupement d'intérêt public Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières, pour y exercer des fonctions de chargé de mission
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Février 200518/02/2005
De: Garapon (François-Louis)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attaché principal de 1re classe, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché auprès de la province du sud de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Février 200518/02/2005
De: Philippe Parini
trésorier-payeur général
Objet:
secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
18 Février 200518/02/2005
De: Ingrid Mareschal
chargée de mission pour les activités législatives
Objet:
conseillère technique chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Caneri (Jean-Noël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Debes (Danièle) et Joly (Stéphan), huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Joly (Stéphan, André, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Debes (Danièle) et Joly (Stéphan), huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
18 Février 200518/02/2005
De: Michel Coulanges
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Noëlle Cramard, épouse Dorion
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
professeur="À l'Institut national d'horticulture d'Angers"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Haury
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes
Groupe:
professeur="À l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Catherine Ballet, épouse Lapierre
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Luc Thiebaut
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
professeur="À l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Francis Enjalbert
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Patrick Bourdeau
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Hervé Prevost
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Denis Poncelet
Objet:
professeurs de 1re classe avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marc Dufumier
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2004
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Pierre Braun
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: François André
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Pierre Cotard
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort"
ecole="École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marie-Claude Audra, épouse Chauve
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle avec effet du
1er septembre 2004
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Henri de Benoist
président des céréaliers de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: François Vigneau
directeur général d'EUROFINS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Guy Paillotin
ancien président de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Luc Guyau
président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Claude Boutineau
vice-président de la société SOPARIND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gérard Boivin
président-directeur général du groupe BEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean Boiffin
directeur scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jérôme Bedier
président de la Fédération des entreprises, du commerce et de la distribution
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Françoise Tollet-Grill
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Claire Glandard
responsable des marchés à la société IBM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Benoît Albertini
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2005-03-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Février 200518/02/2005
De: Morelle (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2005-01-25"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Hubert Gasztowtt
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
dans le corps des administrateurs civils
conseiller juridique du directeur du Trésor
inclus
Groupe:
date_debut="2004-07-07"
date_fin="2004-09-05"
corps="Administrateurs civils"
détachement
18 Février 200518/02/2005
De: Dupuis (Yves-Jean)
représentant de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15°)
Remplace:M. Riffard (Georges)
Groupe:
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Bernard Heyberger
professeur des universités à l'université François Rabelais-Tours, nommé à la section des sciences religieuses
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
ecole
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marc Bompaire
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, nommé à la section des sciences historiques et philologiques
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
ecole
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Catherine Massip
conservatrice générale des bibliothèques, nommée à la section des sciences historiques et philologiques (musicologie)
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
ecole
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Gilles Vermeren
commissaire aux comptes à Reims, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Remplace:M. Bernard Pierquin
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Patrick Autie
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Var
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Valérie Petit, épouse Trouilly
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller
date_debut="2004-07-01"
duree="un an"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
18 Février 200518/02/2005
De: Zamfiroiu (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: André Lebeau
membre correspondant du Bureau des longitudes
Objet:
membre titulaire du Bureau des longitudes
Remplace:M. Jean Delhaye
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jérôme Darsy
secrétaire national de l'UNSA-Fonctionnaires
Objet:
membre suppléant du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre suppléant
Remplace:M. Hervé Baro
Groupe:
suppleant
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Frédéric Beaufays
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:
sous-directeur
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
18 Février 200518/02/2005
De: Le (Alain, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Maguet, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Groupe:
date_debut="2005-04-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Audabram (Michel, Jean-Pierre, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission (ONF), affecté à l'Office national des forêts
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Groupe:
date_debut="2005-03-14"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Février 200518/02/2005
De: Michel Tharaud
à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Françoise Durand, épouse Menard
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marie-Hélène Baradat, épouse Bouillier-Oudot
à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences hors classe
date_debut="2004-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Bachère (Pierre, Georges, Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction des politiques économique et internationale, inspection générale de la coopération internationale
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération internationale"
depart_retraite
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Vankerrebrouck (Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: Rahmani (Didier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: Gouvart (Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: De Feydeau de Saint-Christophe (Régis)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: Daudrix (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, dans l'ordre de leur classement, d'être admis à suivre le cycle d'enseignement 2005-2006 du collège interarmées de défense, en cas de vacances éventuelles
Groupe:
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: Wioland (Didier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Watremez (Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Vagnier (Rémi)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Thibaud (Bernard)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Tavart (Frantz)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Rousseau (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Quintard (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Nied (Christophe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Montull (José)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Martinez (Patrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Lepetz (Loïc)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Lefour (Jean-Luc)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Le Bianic (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Korsakoff (Alexandre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Géneau (Jean)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Formell (Francis)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Egret (Pierre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Dudognon (Charles)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Dubois (Olivier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Cléton (Frédéric)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Choutet (Damien)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Bérillon (Jean-Philippe)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Bouquin (Pierre)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Bouillié (Fabrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Bensa (Thierry)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Barbey (Vincent)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Bar (Patrice)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Baledens (Didier)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Boughani (Bettina)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christian Arnaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteur d'académie adjoint dans le département du Nord
Remplace:M. Claude Legrand
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Lemaire (Alain, Georges, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Keromen (Alain, Roland, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Benoît Albertini
Objet:
directeur, adjoint au délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:M. François Philizot
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Hervé Gaymard
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
date_debut="2004-11-30"
cessation de fonction
18 Février 200518/02/2005
De: Evelyne Chevauche (Guillo)
Objet:
adjointe au directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2005-01-24"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Max Delphin
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Ferbu (Dominique)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
Guadeloupe
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Louey (Claude)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Pyrénées-Atlantiques
Hautes-Pyrénées
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Louey (Claude)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Pyrénées-Atlantiques
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Bozza (Dominique)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Allain (Jérôme)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Poujoulas (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Rhône
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Lannes (Pascal)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Pyrénées-Atlantiques
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Gritti (Christophe)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Pas-de-Calais
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Gritti (Christophe)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
Nord
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Hillion (Bruno)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Dura (Jean-François)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Morbihan
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Doguet (Franck)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Lot-et-Garonne
Meuse
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Lantuit (Marc)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Lot-et-Garonne
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Grede (Cédric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Lot-et-Garonne
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Creff (Gwenaël)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Loire-Atlantique
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Lannes (Pascal)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Landes
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Castelin (Michel)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Landes
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Bouche (Denis)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Landes
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Poujoulas (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Isère
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Briffaut (Michel)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Isère
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Saulnier (Christophe)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Hillion (Bruno)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Dufosse (Frédéric)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Hautes-Alpes
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Grede (Cédric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Garonne
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Dura (Jean-François)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Côtes-d'Armor
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Raffalli (Pierre)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Colonna (Jean-Marc)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Mas (Bruno)
6
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Lantuit (Marc)
11
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Ivars (Paul)
7
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Gérardi (Jean-Claude)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Garcia (Gabriel)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Françoise (Joël)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Desreumaux (Jean-Luc)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Bouche (Denis)
10
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Lourau (Philippe)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Finistère
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Creff (Gwenaël)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Finistère
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Castelin (Michel)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Dordogne
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Raffalli (Pierre)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Corse-du-Sud
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Colonna (Jean-Marc)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Corse-du-Sud
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Allain (Jérôme)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Catégorie D
Alpes-de-Haute-Provence
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Dufosse (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Catégorie D
Ain
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Virollet (Christian)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
Charente
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Virollet (Christian)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
Charente-Maritime
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Quantin (Gilles)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Cazeau Pedarre (Albert)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Varvoux Hubert (Corinne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
Vienne
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Jeanjon Vareillaud (Michelle)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
Haute-Vienne
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Touzet (Béatrice)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Var
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Bierge (Hélène)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Rhône
Tarn-et-Garonne
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Duquesne (Séverine)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Rhône
Savoie
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Guillier Petiteau (Laurence)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Rhône
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Laronche (Corinne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Lot-et-Garonne
Manche
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Noyret (Véronique)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Lot-et-Garonne
Lozère
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Maréchal (Thérèse)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Loire-Atlantique
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Le Bihan Thiout (Florence)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Loire-Atlantique
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Boutin (Pascale)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Loire-Atlantique
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Dutreuilh (Anne-Marie)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Landes
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Guillier Petiteau (Laurence)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Isère
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Le Bihan Thiout (Florence)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Chevalier Hérault (Christine)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Boutin (Pascale)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ille-et-Vilaine
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Touzet (Béatrice)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Hautes-Alpes
Alpes-Maritimes
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Perez (Sandra)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Hautes-Alpes
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Desprats (Evelyne)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Garonne
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Jeanjon Vareillaud (Michelle)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Haute-Corse
Creuse
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Desprats (Evelyne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
Hérault
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Lapeyre (Marie-Régine)
8
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Dutreuilh (Anne-Marie)
9
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Carreau (Marie-Christine)
12
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Gironde
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Varvoux Hubert (Corinne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Dordogne
1
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Laronche (Corinne)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
Calvados
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Noyret (Véronique)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'infirmier(ère) (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
SERVICES DÉCONCENTRÉS
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
EMPLOIS GROUPÉS
Infirmier(ère) des services déconcentrés
Ariège
Aveyron
admissibilite
18 Février 200518/02/2005
De: Lagarde (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Toulouse-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Antoine Herth
député du Bas-Rhin
Objet:
une mission temporaire auprès du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Groupe:
charge
18 Février 200518/02/2005
De: Annie Benarous
Objet:
sur le tableau d'avancement du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2005
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: Trignol (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Philipin-de-Piepape (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Perroud (Pierre-Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Perrinel (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Mouroux (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Jehanno (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Heydorff (Geoffrey)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Fried (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Delorme (Anaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Chanet (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Cailliatte (Rémy)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Bouty (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Bertholat (Fabrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Vincent (Aurélie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Tribouillard (Caroline)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Touvais (Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Sourie (Mallorie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Sergent (Marie-Laure)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Pionchon (Marina)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Pin (Aurélie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Nguyen-La (Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Muret (Juliette)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Lasportes (Séverine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Lanterne (Adeline)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: L'Henaff (Cécile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Krier (Catherine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Goulven (Rozennik)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Galinat (Nathalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Fromont (Géraldine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Dupaix (Alice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Demailly (Dorothée)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Delahaize (Juliane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Degryse (Marie-Cécile)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Debat-Burkarth (Clémentine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Bordas (Laure)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Bernard (Myriam)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Acker (Mélanie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2004-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
18 Février 200518/02/2005
De: Francis Leibovici
attaché
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Christian Trepo
directeur de l'unité 271 de l'INSERM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-François Mornex
professeur à la faculté de médecine de l'université Claude Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Paul Laplace
chargé de mission à l'INRA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Christophe Hugnet
praticien mixte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marc Gayet
président du groupement de défense sanitaire Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: André Berthier
directeur des affaires vétérinaires de la société Hill's
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
conseil_administration
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Rouzet (Alain, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Bourgeonnier (Christian, Emmanuel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Rouzet (Alain, Paul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barjols (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
18 Février 200518/02/2005
De: Lhomme (Laurent, Pierre, Georges)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Michel (Bernard)
huissier
huissier_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Michel Verpeaux
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Pierre Jouguelet
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Olivier Couvert-Castera
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Anne Guérin
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Claudie Boiteau
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Frédérique Agostini
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Marc Durand-Viel
conseiller d'Etat
Objet:
président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005, en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Michel Verpeaux
désigné
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2005
président suppléant, assurera les fonctions de président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre de l'année 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel au titre de l'année 2005"
suppleant
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Strobl (Eric)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="douze mois"
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Bergonzini (Jean-Claude, Paul, Louis)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, placé dans la position de hors cadre depuis le
1er janvier 1987
date_debut="2005-04-11"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
18 Février 200518/02/2005
De: Bajeux (Pierre, Octave, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Nord
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 200518/02/2005
De: René Souchon
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2005
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: Daniel Caron
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2005
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Rapoport
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
18 Février 200518/02/2005
De: Jacques Venne
commandant de police, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Claude Léonard
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200518/02/2005
De: Stéphane Guillerm
inspecteur principal des systèmes d'information et de communication
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
18 Février 200518/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.