groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale) (organisation)


De: Sophie Pantel
Objet:
commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052984072(source JORF)
nomination
03 Décembre 202503/12/2025
De: Céline Thiébault-Martinez
Objet:
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052367365(source JORF)
désignation
07 Octobre 202507/10/2025
De: Anna Pic
Objet:
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052367365(source JORF)
désignation
07 Octobre 202507/10/2025
De: Céline Hervieu
Objet:
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052367365(source JORF)
désignation
07 Octobre 202507/10/2025
De: Pierrick Courbon
Objet:
commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel du 30 septembre 2025)
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel)
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel du 30 septembre 2025) (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel du 30 septembre 2025) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052304672(source JORF)
nomination
30 Septembre 202530/09/2025
De: Paul Christophle
Objet:
commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel du 30 septembre 2025)
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel)
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel du 30 septembre 2025) (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel du 30 septembre 2025) (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052304672(source JORF)
nomination
30 Septembre 202530/09/2025
De: Romain Eskenazi
Objet:
commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051857904(source JORF)
nomination
08 Juillet 202508/07/2025
De: Inaki Echaniz
Objet:
commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051857904(source JORF)
nomination
08 Juillet 202508/07/2025
De: Céline Thiébault-Martinez
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE
COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES LIENS EXISTANTS ENTRE LES REPRÉSENTANTS DE MOUVEMENTS POLITIQUES ET DES ORGANISATIONS ET RÉSEAUX SOUTENANT L'ACTION TERRORISTE OU PROPAGEANT L'IDÉOLOGIE ISLAMISTE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051837290(source JORF)
nomination
03 Juillet 202503/07/2025
De: Colette Capdevielle
Objet:
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051796671(source JORF)
nomination
26 Juin 202526/06/2025
De: Michèle Victory
Objet:
SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044092366(source JORF)
nomination
24 Septembre 202124/09/2021
De: Gérard Leseul
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043512634(source JORF)
nomination
20 Mai 202120/05/2021
De: Gisèle Biémouret
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif a la bioéthique
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif a la bioéthique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif a la bioéthique (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif a la bioéthique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043134688(source JORF)
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Marietta Karamanli
Objet:
commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042559437(source JORF)
nomination
25 Novembre 202025/11/2020
De: Philippe Naillet
Objet:
commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles
Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques a mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042134702(source JORF)
nomination
22 Juillet 202022/07/2020
De: David Habib
Objet:
mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus - covid 19 publiées au Journal officiel du
15 avril 2020
en date du
15 avril 2020
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041801245(source JORF)
nomination
16 Avril 202016/04/2020
De: Ericka Bareigts
Objet:
mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de CORONAVIRUS - COVID 19
en date du
15 avril 2020
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041798609(source JORF)
nomination
15 Avril 202015/04/2020
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de CORONAVIRUS - COVID 19
en date du
14 avril 2020
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Groupe Socialistes et apparentés
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041798609(source JORF)
nomination
15 Avril 202015/04/2020
De: Christine Pires Beaune
Objet:
commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
groupe Socialistes et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038461568(source JORF)
nomination
11 Mai 201911/05/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.