tribunal_instance="Houdain" (tag)


De: Delattre (Marie-Paule), épouse Rignaux
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Houdain
Groupe:
Tribunal d'instance de Houdain
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000019552951(source JORF)
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
adjointe administrative principale au tribunal d'instance de Carvin
Objet:
à titre exceptionnel, et
pour une durée maximale de six mois
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:
Tribunal d'instance d'Houdain
date_debut="2007-10-16"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000341430(source JORF)
renouvellement
23 Novembre 200723/11/2007
De: Delabroy (Valérie)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Houdain
Groupe:
Tribunal d'instance de Houdain
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000819479(source JORF)
nomination
03 Janvier 200703/01/2007
De: Carton (Michèle), épouse Carbonnier
adjointe administrative principale de 2e classe au tribunal d'instance de Carvin
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Houdain
Groupe:
Tribunal d'instance de Houdain
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000820183(source JORF)
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Emmanuelle Desvalois
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Delattre (Marie-Paule), épouse Rignaux
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Houdain (62150)
Groupe:
Tribunal d'instance de Houdain
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000268211(source JORF)
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Delattre (Marie-Paule), épouse Rignaux
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Houdain (62150)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Houdain
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000811357(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Virginie Brot, épouse Martinelli
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Grisel (Thérèse), épouse Emery
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Houdain
Remplace:M. Voisin
Groupe:
Tribunal d'instance d'Houdain
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
suppleant
JORFTEXT000000568384(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Grisel (Thérèse), épouse Emery
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de deux mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:
Tribunal d'instance d'Houdain
date_debut="1999-12-20"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000568384(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Viard (Alain)
Objet:
adjoint administratif principal de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Houdain
Groupe:
Tribunal d'instance d'Houdain
date_debut="1999-12-20"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000568384(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200021/01/2000
De: Adeline Mussillon, épouse Janson
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Houdain
Remplace:
Mme Dubaele
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Voisin (Bernard)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance d'Houdain
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
suppleant
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Viard (Alain)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance d'Houdain
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Valérie Pitel
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Houdain
Remplace:
Mme Robinet
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Houdain"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.