tribunal_instance="Montereau" (tag)


De: Valérie Hamon
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
tribunal_instance="Montereau"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Florence Fauvet, épouse Binet
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
tribunal_instance="Montereau"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Barriere (Dominique), épouse Designolle
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montereau
Remplace:Mme Boiago (Martine), épouse Bailleul
Groupe:
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
suppleant
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Boiago (Martine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montereau
Remplace:M. Monier (Thomas)
Groupe:
date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
suppleant
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Sonnefraud-Michel (Mylène)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Boiago (Martine), épouse Bailleul
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
date_debut="2003-06-17"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
cessation de fonction
01 Juillet 200301/07/2003
De: Monier (Thomas)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montereau
Remplace:Mme Fulle (Joëlle), épouse Debonnaire
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Boiago (Martine), épouse Bailleul
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Boiago (Martine), épouse Bailleul
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
date_debut="2002-11-14"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Marie-Noëlle Ivanes, épouse Abba
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
tribunal_instance="Montereau"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Boïago (Martine), épouse Bailleul
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
date_debut="2002-05-14"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
nomination
08 Juin 200208/06/2002
De: Toublanc (Sylvie), épouse Montoya
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montereau
date_debut="2002-05-14"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
cessation de fonction
08 Juin 200208/06/2002
De: Toublanc (Sylvie), épouse Montoya
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montereau
Remplace:
Mme Charvin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
nomination
25 Février 199925/02/1999
De: Fulle (Joëlle), épouse Debonnaire
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Montereau
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Charbonnier (Béatrice), épouse Charvin
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Montereau
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Charbonnier (Béatrice), épouse Charvin
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Montereau
Remplace:
Mme Montoya
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
nomination
02 Octobre 199602/10/1996
De: Sylvie Gruska, épouse Smaniotto
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montereau
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
tribunal_instance="Montereau"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Isabelle de Mersseman
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montereau
Remplace:
Mme Martres
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
tribunal_instance="Montereau"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.