Commission nationale des monuments historiques

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Muel (Francis)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Delcour (Jean-Paul)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Robien (Gilles) député de la Somme
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Schweitzer (Roland) membre de l'académie d'architecture
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Parent (Michel) président d'honneur de l'I.C.O.M.O.S
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Soucy (Claude)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Siguret (Philippe)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Chauleur (Yves)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bourely (Charles)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Senegas (Philippe)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section directeur régional de l'environnement
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gouyon (Christian)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section conservateur régional des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Daugas (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section conservateur régional de l'archéologie
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Marcos (Marino)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section architectes des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Errath (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section architectes des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mester de Parajd (Gabor)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section architecte en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Raincourt (Henri) sénateur de l'Yonne
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Pousthomis (Bernard) représentant du centre d'archéologie médiévale du Languedoc
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Lépinay (Henri) président de l'Union Rempart
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bourlier (André)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Macé de Lépinay (François)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Rieu (Alain)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateur régional des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Massy (Jean-Luc)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateur régional de l'archéologie
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Perrot (Alain-Charles)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Pallot (Eric)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architecte des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Boishue (Jean) député de l'Essonne
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Camoin (Jean-Pierre) sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Marcel (Justin) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section membre du Conseil d'Etat sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques Conseil d'État

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Clément (Michel)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section directeur régional des affaires culturelles
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poisson (Olivier)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Arnould (Patrick)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateur régional des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lasserre (Jean-Claude)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Aubin (Gérard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateur régional de l'archéologie
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Didier (Frédéric)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section architecte en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Hannebert (Jean-Louis)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section architecte des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Rigaud (Jean-Philippe)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 7e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Guéroult (Jean)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 6e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lefebvre (Philippe)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bergeron (Louis)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Perouse de Montclos (Jean-Marie)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Boiret (Yves)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Schweitzer (Roland)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Chauleur (Yves)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Loyer (François)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Heitz (Carol)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 1re sous-section de la 1re section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Marcel (Justin) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections membre du Conseil d'Etat sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques Conseil d'État

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mosser (Monique) représentante de l'association RED Jardins
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Dulery (Françoise) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section membre du Conseil d'Etat sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques Conseil d'État

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mary (Marie-Claude)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section conservateur régional de l'inventaire général
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Dulery (Françoise) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section membre du Conseil d'Etat sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques Conseil d'État

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lefebvre (Anne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section membre des corps de personnel de documentation, chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Durely (Françoise) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section membre du Conseil d'Etat sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques Conseil d'État

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Taburet-Delahaye (Elisabeth)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateurs, respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Sire (Marie-Anne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Cachin (Françoise)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques Établissement public du musée d'Orsay

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Brévan (Claude)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section directeur départemental de l'équipement
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Piel (Caroline)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mahaux (Monique)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section membre des corps de personnel de documentation chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Kagan (Judith)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Pallot-Frossard (Isabelle)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 7e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mosser (Monique)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 6e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Calas (Marie-France)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Hamon (Françoise)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Reynies (Nicole)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections représentants de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Rigaud (Jean-Philippe) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mohen (Jean-Pierre) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mangin (Alain) sous-directeur du laboratoire souterrain du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lorblanchet (Michel) directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Guilaine (Jean) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Geneste (Jean-Michel) conservateur du patrimoine
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Lumley (Henry) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Delanghe (Damien) président de la Société française de spéléologie
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Clottes (Jean) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Brunet (Jacques) ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Sgard (Jacques) paysagiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Jacobsen (Eric) hydraulicien
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Guinaudeau (Claude) directeur d'un bureau d'études
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Durnerin (Alain) inspecteur principal de l'enseignement agricole, horticulture et aménagement de l'espace
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Burte (Jean-Noël) conservateur des jardins du Luxembourg
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Taddei (Jacques) directeur du conservatoire national de région de Paris, organiste-concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Perdigon (Pierre) professeur d'orgue, concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lefebvre (Philippe) directeur du Conservatoire national de région de Lille, organiste-concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lartigau (Georges) professeur d'orgue, concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Guillou (Jean) professeur d'orgue, concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gueritey (Pierre-Marie) ingénieur-mécanicien
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Cicchero (Jean-Marc) président du groupement professionnel des facteurs d'orgue
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Chapuis (Michel) professeur d'orgue, concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bouvard (Michel) professeur d'orgue, concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Beyron (Georges) Abbé
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Roux (Alain) conservateur à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Robert (Philippe) architecte
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Ortscheit (Michel) Contre-amiral
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	André (Louis) conservateur au Musée national des techniques
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Thuillier (Jacques) professeur au Collège de France
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Delivré (Jean) restaurateur d'oeuvres d'art
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Brunel (Georges) conservateur de la ville de Paris
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Viguier (Jean-Paul) architecte
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Pinon (Pierre) professeur à l'école d'architecture de Paris-La Défense
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Payot (Daniel) professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Culot (Maurice) architecte
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Autheman (Michel) architecte
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Perouse de Montclos (Jean-Marie) chargé de mission au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Leconte (Dominique) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Frezouls (Edmond) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Foucart (Bruno) professeur à l'université Paris-V
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Loyer (François) professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Heitz (Carol) professeur à l'université Paris-X
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Barruol (Guy) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Barruol (Guy) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Rigaud (Jean-Philippe) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mignot (Claude) professeur à l'université de Tours
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Loyer (François) professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Leniaud (Jean-Michel) directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Heitz (Carol) professeur à l'université Paris-X
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Nicolay (Gérard) représentant de La Demeure historique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bacot (Jacques) représentant de l'Association des vieilles maisons françaises
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Pallot-Frossard (Isabelle) directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Jutten-Lery (Odile) professeur d'orgue, concertiste
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Castellengo (Michèle) directeur du laboratoire d'acoustique à l'université Paris-VI
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Calas (Marie-France) directeur du musée instrumental
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Hamon (Françoise) maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Reynies (Nicole) conservateur général du patrimoine
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bresc (Geneviève) membre du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Pallot-Frossard (Isabelle) directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bercé (Françoise) conservateur général du patrimoine
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Tarrete (Jacques)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gauthier (Marc)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Brochard (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Brochard (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Vincent (Jean-Marie)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Papinot (Jean-Claude)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gauthier (Marc)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gauthier (Marc)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Saint-Victor (Bruno)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Gauthier (Marc)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Maupeou (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Di Matteo (Colette)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Arnal (Francine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Maupeou (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Arnal (Francine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Di Matteo (Colette)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Maupeou (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Maupeou (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Maupeou (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Arnal (Francine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	de Maupeou (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Boell (Denis-Michel)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Cotté (Sabine)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section conservateur du patrimoine affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Voinchet (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre de la 7e section architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Musso (Jean-Michel)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lablaude (Pierre-André)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre de la 6e section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Moufle (Dominique)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 7. Au titre de la 5e section architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Stahly (Bruno)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 6. Au titre de la 4e section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Jantzen (Michel)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 5. Au titre de la 3e section architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Voinchet (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Dufoix (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 2e section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Musso (Jean-Michel)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lablaude (Pierre-André)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Jantzen (Michel)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Fonquernie (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Collette (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Moufle (Dominique)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Chauleur (Yves)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bourely (Charles)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Poncelet (Etienne)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Moufle (Dominique)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lablaude (Pierre-André)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Voinchet (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Lablaude (Pierre-André)
Objet:	membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques 10. Au titre du comité des sections architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000713498 (source JORF)

nomination

12 Février 1994 12/02/1994

De:	Bompuis (Catherine)
Objet:	membre de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques inspecteur principal des beaux-arts
Remplace:	M. Semin (Didier)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000718931 (source JORF)

nomination

02 Mars 1991 02/03/1991

De:	Tarrete (Jacques) conservateur général du patrimoine
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 7e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Brunet (Jacques) ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 7e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Mohen (Jean-Pierre) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 6e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Dufoix (Jean-Pierre) architecte, inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 6e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Lemoine (Jean-Bernard) représentant de l'association Etude et sauvegarde du patrimoine industriel
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Desvallées (André) conservateur en chef du patrimoine
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Fonquernie (Bernard) architecte, inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Marcos (Mariano) architecte des Bâtiments de France
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Deligny (Jean-Louis) directeur départemental de l'équipement
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Mester de Parajd (Gabor) architecte en chef des monuments historiques
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Groussard (Jean-Claude) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Castellengo (Michèle) directeur du laboratoire d'acoustique musicale de l'université Paris-VI
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Bran-Ricci (Josiane) conservateur du musée instrumental du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Berce (Françoise) conservateur général du patrimoine
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Chatenet (Monique) conservateur du patrimoine (inventaire général)
Objet:	membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000709538 (source JORF)

désignation

16 Janvier 1991 16/01/1991

De:	Siguret (Philippe)
Objet:	membre de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages
Remplace:	M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000708565 (source JORF)

nomination

08 Décembre 1990 08/12/1990

De:	de Lepinay (Henri) président de l'Union Rempart
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations Au titre de la troisième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000352638 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1990 30/10/1990

De:	de Virieu (Raoul) représentant de la Demeure historique
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000352638 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1990 30/10/1990

De:	Bacot (Jacques) représentant de Vieilles Maisons françaises
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000352638 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1990 30/10/1990

De:	Vergnolle (Eliane) représentante de la Société française d'archéologie
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations Au titre de la troisième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000352638 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1990 30/10/1990

De:	Billat (Monique) représentante de l'Association des conservateurs des antiquités et objets d'art
Objet:	membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000352638 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1990 30/10/1990

De:	Simounet (Roland) architecte
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre des membres choisis parmi les membres des 1re, 2e, 3e et 6e sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Moulin (Jacques) architecte en chef des monuments historiques
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre des membres choisis parmi les membres des 1re, 2e, 3e et 6e sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Groussard (Jean-Claude) directeur régional des affaires culturelles des Pays de Loire
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre des membres choisis parmi les membres des 1re, 2e, 3e et 6e sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Bardin (Bernard) député de la Nièvre
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 8. Au titre des membres choisis parmi les membres des 1re, 2e, 3e et 6e sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Semin (Didier) Pheline (Jean-Michel)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 6 inspecteurs principaux des beaux-arts
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Boiret (Yves)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 4 architecte en chef des monuments historiques, chargé d'une mission d'inspection générale
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Callot (Anne)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 7 architecte des Bâtiments de France
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Salmon (Béatrice)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 6 inspecteurs principaux des beaux-arts
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Kagan (Judith)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 3 inspecteur des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Thuillier (Jacques) professeur au Collège de France
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des arts plastiques et de l'histoire de l'art
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Recht (Roland) directeur des musées de Strasbourg
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des arts plastiques et de l'histoire de l'art
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Loyer (François) professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des arts plastiques et de l'histoire de l'art
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Cesson (Bernard) directeur du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des arts plastiques et de l'histoire de l'art
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Besset (Maurice) professeur à l'université de Genève
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des arts plastiques et de l'histoire de l'art
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Moineau (Renée) secrétaire général du Comité national d'art sacré
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 9. Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine des arts plastiques et de l'histoire de l'art
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Vincent (Jean-Marie)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 2 inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et paysages
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	de Maupeou (Catherine)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 1 inspecteur général des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Troche (Michel)
Objet:	membres de la 8e section de la Commission supérieure des monuments historiques 5 inspecteur général de la création artistique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Création artistique"

JORFTEXT000000716746 (source JORF)

nomination

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Teisseire (Hervé) président de l'association Renaissance du vieux Bordeaux
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Robert (Philippe)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Robert (Claude)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Prunet (Pierre) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Pillet (Yves) député, maire de Pont-en-Royan
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Parent (Michel)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Lamoise (Roger) inspecteur général des bâtiments civils et des palais nationaux
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Jantzen (Michel) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Fouqueray (Bernard) président de l'association Reims, histoire, archéologie
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Faucheux (Jacques) maire de Fougères
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	de Commines (Guy) président de la Ligue urbaine et rurale
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Culot (Maurice)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Buffi (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Belmont (Joseph) inspecteur général de la construction
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Babelon (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Cahen-Salvador (Simone) présidente d'honneur de la Fédération nationale des associations de sauvegarde des sites et ensembles monumentaux (F.N.A.S.S.E.M.)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la deuxième section et
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000533075 (source JORF)

nomination

25 Septembre 1990 25/09/1990

De:	Merlet (Jacques) producteur d'émissions à France musique
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000168113 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1990 01/09/1990

De:	Giroud (Michel) président du groupement professionnel des facteurs d'orgues
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000168113 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1990 01/09/1990

De:	Esterle (Jacques) inspecteur en chef des monuments historiques
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000168113 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1990 01/09/1990

De:	Beyron (Georges) du Centre national de pastorale liturgique
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000168113 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1990 01/09/1990

De:	Michaud Pradeilles (Catherine) musicologue et journaliste
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000168113 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1990 01/09/1990

De:	Massip (Catherine) directeur du département de la musique à la Bibliothèque nationale
Objet:	membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000168113 (source JORF)

nomination

01 Septembre 1990 01/09/1990

De:	Barruol (Guy) inspecteur général de l'archéologie
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000534088 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1990 17/07/1990

De:	Lasserre (Jean-Claude) conservateur du patrimoine
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000534088 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1990 17/07/1990

De:	Culot (Maurice) architecte
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000534088 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1990 17/07/1990

De:	Gutwirth (Jacques)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques les directeurs de recherche ou assimilés du Centre national de la recherche scientifique Au titre de la 4e section
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS) Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166893 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1990 17/07/1990

De:	Perouse de Montclos (Jean-Marie)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques les directeurs de recherche ou assimilés du Centre national de la recherche scientifique Au titre de la 3e section
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS) Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166893 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1990 17/07/1990

De:	Richard (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques les directeurs de recherche ou assimilés du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS) Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166893 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1990 17/07/1990

De:	Guyon (Jean)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques les directeurs de recherche ou assimilés du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS) Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166893 (source JORF)

nomination

17 Juillet 1990 17/07/1990

De:	Tarrete (Jacques) chargé de mission d'inspection générale de l'archéologie
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Rigaud (Jean-Philippe) directeur des antiquités préhistoriques d'Aquitaine
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Clottes (Jean) directeur des antiquités préhistoriques de Midi-Pyrénées
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Volfovsky (Claude) directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Prunet (Pierre) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Hannebert (Jean-Louis) architecte des Bâtiments de France
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Deveze (Jacques) délégué régional à l'architecture et à l'environnement
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Vialou (Denis) sous-directeur au Muséum d'histoire naturelle
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Mangin (Alain) sous-directeur du laboratoire souterrain du C.N.R.S. de Moulis
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Lorblanchet (Michel) chargé de recherche au C.N.R.S
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Combier (Jean) directeur des antiquités préhistoriques de Rhône-Alpes
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Cabrol (Patrick) inspecteur des sites de Midi-Pyrénées
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Brunet (Jacques) ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Pigeot (Nicole) maître de conférence à l'université Paris-I
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Julien (Michèle) directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	de Maupeou (Catherine) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la septième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000715196 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Tarrete (Jacques) chargé de mission d'inspection générale de l'archéologie
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Pesez (Jean-Marie) directeur d'études à l'école des hautes études des sciences sociales, vice-président du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Mohen (Jean-Pierre) conservateur en chef des musées nationaux
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Leconte (Dominique) I.T.A., architecte-conseil à la sous-direction de l'archéologie
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Jacob (Jean-Paul) directeur des antiquités historiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Hanoune (Roger) maître de conférences
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Frezouls (Edmond) professeur d'université
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Barruol (Guy) chargé de mission d'inspection générale del'archéologie
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Aubin (Gérard) directeur des antiquités historiques de Rhône-Alpes
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Simounet (Roland) architecte
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Rouquette (Jean-Marie) conservateur de musées
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Pressouyre (Léon) vice-président de l'université Paris-I
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Jantzen (Michel) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Heitz (Carol) professeur d'université
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Groussard (Jean-Claude) directeur régional des affaires culturelles
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Goven (François) conservateur régional des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Fevrier (Paul-Albert) professeur d'université
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Dufoix (Jean-Pierre) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Boiret (Yves) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres des quatre premières sections de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Demians-d'Archimbaud (Gabrielle) professeur d'université
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre de la sixième section membres du Conseil supérieur de la recherche archéologique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000350306 (source JORF)

nomination

29 Juin 1990 29/06/1990

De:	Vernet (Alain) architecte des Bâtiments de France (2e section)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000159665 (source JORF)

désignation

15 Juin 1990 15/06/1990

De:	Chauleur (Yves) inspecteur général de la construction (1re section)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000159665 (source JORF)

désignation

15 Juin 1990 15/06/1990

De:	Poisson (Olivier)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Caille (Michel)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Bonnet (Philippe)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Pelvillain (Hervé)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Moulin (Jacques)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Mester de Parajd (Gabor)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Letellier (Dominique)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Groussard (Jean-Claude)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Moufle (Dominique)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Lescroart (Yves)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Guillaume (Jean)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Brochard (Bernard)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Mortamet (Jean-Gabriel)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Hannebert (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Cerclet (Dominique)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Aurat (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Polonowski (Max)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 3e section représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Musso (Jean-Michel)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 3e section représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Murgia (Angelo)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 3e section représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Lavedan (Jacques-André)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 3e section représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Goven (François)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 3e section représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Errath (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 3e section représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Perrot (Alain)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Marcos (Mariano)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Deveze (Jacques)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Deligny (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Bourely (Charles)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 2e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Le Louarn (Geneviève)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Chatenet (Monique)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus représentant des architectes en chef des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Since (Marie-Hélène)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	de Reynies (Nicole)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Di Matteo (Colette)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques au titre des membres élus Pour la 3e section représentant des inspecteurs des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

JORFTEXT000000166559 (source JORF)

désignation

30 Mars 1990 30/03/1990

De:	Jean Tavernier maire de Dourdan
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques titulaires d'un mandat électif
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jean-Louis Barth maire d'Ablis
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques titulaires d'un mandat électif
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Bernard Bardin président du conseil général de la Nièvre
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques titulaires d'un mandat électif
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jean Bernard Lemoine représentant de l'association Etude et sauvegarde du patrimoine industriel
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques représentants d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Louis Bergeron vice-président du comité d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques représentants d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Bruno Tollon maître de conférences à l'université de Toulouse
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jean Maurice Rouquette conservateur des musées d'Arles
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	François Loyer professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Carol Heitz professeur à l'université de Nanterre
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jean Ehrard professeur d'université honoraire
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Pierre Vaisse représentant de l'Association des professeurs d'histoire de l'art
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jacques Henriet représentant de la Société française d'archéologie
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Antoine de Roux représentant de l'Association des vieilles maisons françaises
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Gérard de Nicolay représentant de la Demeure historique
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Alain Louvier directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques directeur d'un conservatoire national supérieur de musique
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Daniel Roth organiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Pierre Perdigon organiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Philippe Lefebvre organiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	George Lartigau organiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Xavier Darasse organiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Michel Chapuis organiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jean Albert Villard organiste
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 4. Au titre de la 5e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Denis Woronoff directeur d'études au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Michel Ortscheit Contre-amiral
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Bertrand Lemoine chargé de recherches au C.N.R.S
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Maurice Hamon conservateur des archives de Saint-Gobain
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	André Guillerme professeur à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat, directeur d'études au C.N.R.S
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	André Desvallées inspecteur en chef des musées
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jean Claude Beaune professeur à l'université de Bourgogne
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Claude Volfovsky directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Roland Simounet architecte
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Hervé Quelin président du Groupement national des entreprises de restauration de monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Léon Pressouyre vice-président de l'université Paris-I
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Bruno Foucart professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Jean-Pierre Babelon inspecteur général des archives
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Isaac Chiva directeur d'étude à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Paul Albert Fevrier professeur à l'université d'Aix-en-Provence
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Chantal Debry présidente de l'Association du vieux Châtel
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Elisabeth Cornetto représentante de l'Association des conservateurs des antiquités et objets d'art
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques membres d'associations
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Madeleine Reberioux professeur à l'université Paris-X-Nanterre
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Martine Jaoul conservateur au Musée national des arts et traditions populaires
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Françoise Hamon maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 3. Au titre de la 4e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Françoise Berce conservateur de la bibliothèque des monuments historiques
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques 2. Au titre de la 3e section
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Christian Prevost-Marcilhacy
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Yves Boiret
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Pierre Prunet
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques inspecteur général des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Catherine de Maupeou
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"

JORFTEXT000000341970 (source JORF)

nomination

15 Mars 1990 15/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Commission nationale des monuments historiques

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO