03 Février 1999

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De: Barbay (Alain)
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
attaché d'administration centrale analyste du ministère de l'intérieur
reclassé au 3e échelon avec une ancienneté de 6 mois, compte tenu de dix-huit mois de scolarité et d'un an de service militaire
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
titularisation
03 Février 199903/02/1999
De: Yeddou (Raymond)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-12-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Chenain (Orianne)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-10-16"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Le Gall (Xavier)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-10-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Hamard (Roland)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-10-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Cailleux (Jean-Louis)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-10-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Santucci (Paul)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-06-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Zupan (Jean-Michel)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Groult (Dominique)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Zaborowski (Sophie)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Siadous (Louise-Marie)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Merignant (Isabelle)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Jenta (Fabienne)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Cacheux (Laurence)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Bernard (Geneviève)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Zupan (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Yeddou (Raymond)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Santucci (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Le Gall (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Hamard (Roland)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Groult (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Cailleux (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Zaborowski (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Siadous (Louise-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Merignant (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Jenta (Fabienne)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Chenain (Orianne)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Cacheux (Laurence)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Bernard (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Cauquis (Françoise)
secrétaire administrative auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Marne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Gey (Elisabeth)
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Lemitres (Alain)
Docteur
Objet:
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
comme représentant des employeurs au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Navarre (Raymond)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Henri Demange
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, et en particulier aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
03 Février 199903/02/1999
De: Henri Demange
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement des instances visées ci-dessous
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
03 Février 199903/02/1999
De: Marcie-Rivière (Jean-Pierre)
président de l'Association des amis du Centre Georges-Pompidou
Objet:
au titre des personnalités françaises ou étrangères désignées par la ministre de la culture et de la communication
conformément à l'article 4 (8o) du décret no 92-1351 du
24 décembre 1992
au conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Domerg (Henri)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale
Objet:
au titre des personnalités françaises ou étrangères désignées par la ministre de la culture et de la communication
conformément à l'article 4 (8o) du décret no 92-1351 du
24 décembre 1992
au conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Bourgois (Christian)
éditeur
Objet:
au titre des personnalités françaises ou étrangères désignées par la ministre de la culture et de la communication
conformément à l'article 4 (8o) du décret no 92-1351 du
24 décembre 1992
au conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Bergé (Pierre)
président de société
Objet:
au titre des personnalités françaises ou étrangères désignées par la ministre de la culture et de la communication
conformément à l'article 4 (8o) du décret no 92-1351 du
24 décembre 1992
au conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Barny (Muriel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attachée d'administration centrale
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Le Calvez (Bernard)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Franche-Comté
Remplace:M. Jacob (Jacques)
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Jacob (Jacques)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Haute-Normandie
Remplace:M. Arquembourg (Claude)
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Arquembourg (Claude)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Picardie
Remplace:M. Gabet (Christian)
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Souquière (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998 est établi
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Mancip (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998 est établi
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Gallibour (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998 est établi
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Debuisson (Guy)
Objet:
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Laroze (Serge)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Bua (Michel)
inspecteur principal de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et francophonie) au sein du département des appuis économiques et financiers
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="un an"
détachement
03 Février 199903/02/1999
De: Souquiere (Laurent)
attaché d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
promotion
03 Février 199903/02/1999
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
suppleant
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Ribs (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire, président titulaire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Boillot (Jean-Claude)
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
cour_comptes
suppleant
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: de Maistre (Philippe)
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
cour_comptes
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Martzloff (Robert)
président de chambre honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la cour d'appel de Paris
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
cour_appel="Paris"
suppleant
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Le Roy (Max)
président de chambre honoraire
Objet:
membres de la commission électorale
prévue à l'article 5 de la loi organique no 76-97 du
31 janvier 1976
sur le vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République
modifiée par la loi organique no 77-820 du
21 juillet 1977
membres désignés par le premier président de la cour d'appel de Paris
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
cour_appel="Paris"
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Mancip (Catherine)
attachée d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
promotion
03 Février 199903/02/1999
De: Hubert Forquenot de la Fortelle
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur, représentant de la France à la conférence du désarmement à Genève
Remplace:Mme Joëlle Bourgois
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: André (Jean-Claude)
Objet:
président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
Groupe:
president
nomination
03 Février 199903/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.