05 Mars 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Ranquet
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
commissaire du Gouvernement près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Remplace:M. Jean-Philippe Thiellay
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018209860(source JORF)
désignation
05 Mars 200805/03/2008
De: Didier Bellier-Ganiere
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018209854(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Naman Keita
inscrit depuis le
1er novembre 2007
sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie élite de la Fédération française d'athlétisme
Objet:
de cette liste
JORFTEXT000018209851(source JORF)
radiation
05 Mars 200805/03/2008
De: François Werner
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
president
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Michel Marty
directeur départemental de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Michel Leroy
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Yvon Laurans
inspecteur à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Daniel Iung
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrick Christ
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrick Arnould)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-François Penin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Gradoux)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Armand Duval
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thomas Klein
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, responsable de l'observatoire des métiers du sport et de l'animation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Pierre Charles
président de l'union régionale des foyers ruraux de Lorraine et de la section Lorraine de l'Union nationale des associations de secourisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean Thomas
président de la ligue lorraine d'athlétisme et trésorier du comité régional olympique et sportif
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Julien Vaillant
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Roger Tirlicien
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-François Fleck
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thierry Rochel
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Hervé Carrère
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Vosges
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Mireille Willaume
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Rachel Colle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Simone Kany)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie-Thérèse Houot
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie-Claude Cauchy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Francine Binder
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Annick Febvre
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Sylvie Touchard
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Frédérique Jourde
professeure de sport, conseillère technique régionale d'équitation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: François Werner
inspecteur général des finances, adjoint au maire de Nancy, chargé des finances et vice-président de la communauté urbaine du Grand Nancy, chargé des affaires universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
5
personnalité qualifiée
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Nancy
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018209849(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Lamblin
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
president
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Claude Westermann
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrick Rodier
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse et des sports du Nord - Pas-de-Calais, chargé du secteur formation et apprentissage
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Bernard Dubreuil
recteur de l'académie de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: José Coupe
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Michel Clay
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Eric Walczak
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Marchand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Francis Lecluse
président du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jacques Dufresne
président de la conférence permanente des coordinations associatives
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Eddie Defevere
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: André Leclerc
président de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Loup Boulanger
professeur de sport, conseiller technique régional d'escrime à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Eric Renaud
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Wulfran Despicht
conseiller régional, vice-président chargé des sports et de la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Alain Alpern
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Nortier
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Marie Bonnet
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie-Claude Balmes
directrice régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Chantal Leroy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Véronique Cattez)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Laëtitia Vermeulen)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Martine Castier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Danielle Carlier
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Fabienne Baert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Catherine Mortelette
titulaire (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Yvette Langlois-Poulain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Lamblin
ancien président de la Fédération française d'athlétisme, président de la ligue Nord - Pas-de-Calais d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
5
personnalité qualifiée
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018209847(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Alain Coeugniet
Objet:
président du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
president
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Marie Mars
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Tanneguy Larzul
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marcel Authier
directeur départemental de la sécurité publique de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Rouxel
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentant des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thierry Malfait
directeur régional des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Luc Dubois
président du centre régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Renaud
membre du comité régional olympique et sportif de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Thierry Claeys
conseiller technique sportif régional de football à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
a) Dans le domaine du sport
Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Olivier Chapuis-Roux
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Didier Cardon
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrice Georges
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Françoise Van Rechem
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Anne-Marie Sallembien
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Béatrice Lacharme
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie Hoel-Landard
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
3
personnalités choisies
pour leur compétence
b) Dans le domaine de la jeunesse
sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Charlotte Delecolle
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Annick Le Naour
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Alain Coeugniet
président du comité départemental d'équitation de l'Aisne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
5
personnalité qualifiée
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Picardie
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018209845(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Stevens (Marc, Michel, Maxime)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Brutus et Laurence Plantier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000018209820(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jeannin (Laurence, Catherine), épouse Plantier
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christian Brutus et Laurence Plantier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000018209820(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 200805/03/2008
De: Ozanne (Grégoire, Yves, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ozanne (Alain, André)
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000018209818(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jeannin (Laurence, Catherine), épouse Plantier
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Eric Marre, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000018209816(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Farida Goumidi
ajointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Digne
Remplace:M. Didier Depoyant
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000018209813(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Dominique Peton-Klein
Docteure
directrice de projet chargée de mission sur la politique de santé des personnes détenues à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentante de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018209811(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: de Rosen (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2008-02-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000018209808(source JORF)
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Huet
directeur de l'optimisation amont-aval trading d'Electricité de France
Objet:
comme représentants des entreprises publiques au Conseil national de l'information statistique
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000018209806(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Fabienne Herlaut
directrice de la stratégie à la SNCF
Objet:
comme représentants des entreprises publiques au Conseil national de l'information statistique
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018209806(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Cécile Helle
conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
comme représentante des conseillers régionaux au Conseil national de l'information statistique
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018209804(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Jugnet (Gabriel)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2008-05-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000018209801(source JORF)
radiation
05 Mars 200805/03/2008
De: Nicolas (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2008-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018209798(source JORF)
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Chapez (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2008-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018209796(source JORF)
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Chappart (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2008-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018209794(source JORF)
admission
05 Mars 200805/03/2008
De: Martin-Genier (Patrick)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magisrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magisrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2008-01-15"
corps="Magisrats de chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000018209791(source JORF)
nomination
05 Mars 200805/03/2008
De: Colour Index (CI)
ou, à défaut
par leur dénomination chimique internationale (IUPAC), leur dénomination selon la nomenclature internationale des ingrédients cosmétiques (INCI), leur numéro de registre du
Objet:
par leur numéro de registre du
JORFTEXT000018209615(source JORF)
désignation
05 Mars 200805/03/2008
De: Chemical Abstract Service (CAS)
ou par leur dénomination chimique usuelle
Objet:
par leur numéro de registre du
JORFTEXT000018209615(source JORF)
désignation
05 Mars 200805/03/2008
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Ferréol Ract-Madoux
administrateur civil, adjoint au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Philippe Plessis
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau des dépenses d'investissement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Marie Nivlet
administrateur civil hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Christophe Moret
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des comptabilités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Stéphane Mille
Colonel
chef du bureau des dépenses d'investissement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Stéphane Lheureux
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Guy Lautredou
Commissaire colonel
adjoint-programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Michel L'Henaff
Capitaine de vaisseau
adjoint-programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Patrick Gournay
Colonel
chef du bureau de l'analyse de la performance
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Sébastien Gans
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Yves Dominguez
Colonel
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Franck Capini
administrateur civil, chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Gilbert Borjon
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Pierre Baudu
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Jean-Luc Barbaza
Officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif de la marine
adjoint au chef du bureau de l'animation du réseau financier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Gilbert Ansberque
administrateur civil, chef du bureau des dépenses de fonctionnement et d'intervention
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Bernard Alba
inspecteur principal des impôts, chef du bureau de la fiscalité et des affaires internationales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Armelle de Ribier
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Michèle Robinson
administratrice civile, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Alexia Paris
agent sur contrat, adjointe au chef du bureau de l'analyse de la performance
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Marion-Anne Macé
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Agnès Guyant
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Bénédicte Furet-Fritsch
Commissaire colonelle
chef du bureau de l'animation du réseau financier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Line Bonmartel-Couloume
administratrice civile, chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du service des synthèses et du pilotage budgétaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Marie-Laure Berbach
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la fonction financière et comptable
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018209607(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Jérôme Seguy
directeur adjoint du cabinet du secrétaire général et adjoint au chef de la mission communication, et à
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
JORFTEXT000018209305(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Gautier Beranger
administrateur civil, directeur du cabinet du secrétaire général et chef de la mission communication
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
JORFTEXT000018209305(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Charlotte Orgebin
chef de cabinet du secrétaire général, tous trois directement placés sous l'autorité du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
JORFTEXT000018209305(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008
De: Eric Regazzo
administrateur civil, chef du bureau du régime économique de la presse et des aides publiques
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000018209156(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 200805/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.