06 Octobre 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Eloïc Peyrache
nommé
sur proposition de la Conférence des grandes écoles
Objet:
3° Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
duree="quatre ans"
MENS1500608A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Thierry Grange
nommé sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
3° Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
duree="quatre ans"
MENS1500608A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Jérôme Rive
nommés
sur proposition de la Conférence des présidents d'université
Objet:
2° Au titre des enseignants-chercheurs dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
duree="quatre ans"
MENS1500608A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Sophie Morin-Delerm
nommées
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
MENS1500608A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Catherine Gras
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
MENS1500608A(source BOESR)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Jeanne-Marie VERMEULIN
procureure générale près la cour d'appel de Bourges, suppléante
Objet:
magistrate inspectrice régionale chargée de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Bourges et d'Orléans
Remplace:M. Philippe VIOLETTE
Groupe:
Appel : de Bourges et d'Orléans
magistrat
JUSC1523472A(source BOMJ)
désignation
06 Octobre 201506/10/2015
De: Alice Chocheyras
Objet:
conseillère technique discours
date_debut="2015-10-05"
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031273560(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 201506/10/2015
De: Morvan (Robert)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000031273557(source JORF)
radiation
06 Octobre 201506/10/2015
De: Morvan (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031273557(source JORF)
admission
06 Octobre 201506/10/2015
De: ODY (Corentine, Sophie, Noëmie), épouse AUDRAIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP Pierre Yves ODY et Pascal ODY
notaire
notaire_residence="La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000031273549(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: CHAU (Simon, Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard PREVOT, François GERAUDIE et Arnaud BLANC, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000031273547(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: MONGELLAZ (Magali, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000031273545(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: SALLARD (Marine, Anne-Lise, Pauline)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Nathalie de ARRIBA, Thibaut DEMEY, Daniel PREVET, Charlotte CROC et Clara AMIOT, huissiers de justice, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissiers de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000031273543(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: CROC (Charlotte, Denise, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Nathalie de ARRIBA, Thibaut DEMEY, Daniel PREVET, Charlotte CROC et Clara AMIOT, huissiers de justice, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000031273543(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 201506/10/2015
De: LEFÉBURE (Olivier, Jean, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Jacques JEAN et Véronique FRANCOIS-SCHLETZER, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Saint-Malo"
JORFTEXT000031273541(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: JEAN (Jacques, Marie, Joseph)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Jacques JEAN et Véronique FRANCOIS-SCHLETZER, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000031273541(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 201506/10/2015
De: LANDRY (Isabelle, Reine, Salomé), épouse VIDAL
Objet:
notaire
Remplace:M. VIDAL (Jean-Marie, Edward)
notaire
notaire_residence="La Grand-Combe (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000031273539(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: CASINI (Patricia, Lucie), épouse VITALIS
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Paris (Paris)
Remplace:Mme MAISTRET (Catherine, Marguerite, Marie), épouse CHARBONNEAUX
JORFTEXT000031273537(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Meyer (Emmanuel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2015-10-19"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
president
JORFTEXT000031273535(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Fichet (Nathalie)
première conseillère au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
présidente de chambre à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2015-10-05"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000031273535(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Mullié (Nathalie)
première conseillère au tribunal administratif de Melun
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2015-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
president
JORFTEXT000031273535(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Chenevey (Jean-Pascal)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2015-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
JORFTEXT000031273535(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Marti (Didier)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2015-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000031273535(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Geffray (Jean-Eric)
premier conseiller au tribunal administratif de Nantes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2015-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000031273535(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Meyer (Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Pour les fonctions de vice-président au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000031273533(source JORF)
inscription
06 Octobre 201506/10/2015
De: Mullié (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Pour les fonctions de vice-président au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000031273533(source JORF)
inscription
06 Octobre 201506/10/2015
De: Chenevey (Jean-Pascal)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Pour les fonctions de vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000031273533(source JORF)
inscription
06 Octobre 201506/10/2015
De: Marti (Didier)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Pour les fonctions de vice-président au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000031273533(source JORF)
inscription
06 Octobre 201506/10/2015
De: Geffray (Jean-Eric)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Pour les fonctions de vice-président au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000031273533(source JORF)
inscription
06 Octobre 201506/10/2015
De: Fichet (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Pour les fonctions de président de chambre à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
JORFTEXT000031273533(source JORF)
inscription
06 Octobre 201506/10/2015
De: Yann Delaunay
chef adjoint de cabinet
Objet:
au cabinet du ministre
date_fin="2015-12-31"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000031273526(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Paul PENY
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031273523(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Bernard SCHMELTZ
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031273523(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Véronique ROUZAUD
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031273523(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Chantal JOURDAN
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031273523(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Catherine DANEYROLE
Objet:
membres de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031273523(source JORF)
nomination
06 Octobre 201506/10/2015
De: Yann Delaunay
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000031273435(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Isabelle SANCHO
Objet:
Chargé de recherche 2ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
DEC152177DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Vera DOROFEEVA-LICHTMANN
Objet:
Chargé de recherche 1ê classe
DEC152177DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Xavier PAULES
Objet:
Maître de conférences
maitre_de_conference
DEC152177DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Frédéric OBRINGER
directeur de l'unité UMR8173
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC152177DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Nicolas BRESCH Ingénieur
Objet:
de recherche
DEC152173DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Myriam FINCKER
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 19°
DEC152173DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: François QUANTIN
directeur de l'unité USR3155
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC152173DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Kamila BOUCHEMAL
chargée de gestion administrative
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC152163DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Eric Fassin
Objet:
PU
DEC152162DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Patricia Paperman
Objet:
PU
DEC152162DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De:
Kamila
Objet:
DEC152162DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Anne E. Berger
directrice de l'unité UMR8238
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC152162DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De:
Sandrine
Objet:
DEC151207DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Magalie Baudrimont
Objet:
Directrice adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC151207DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Thierry Corrège
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC151207DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Thierry Corrège
Objet:
Professeur
DEC151206DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Magalie Baudrimont
Objet:
Professeure
DEC151206DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Sandrine Fernandez-Sanchez-Camins
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC151206DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015
De: Antoine Grémare
directeur de l'UMR 5805
Objet:
au nom de la déléguée
autorite_delegation="Déléguée"
DEC151206DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Octobre 201506/10/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.