11 Juillet 2006


De: Bao Nguyen-Huy
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
date_debut="2006-07-03"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000818190(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Philot (David)
administrateur civil, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
Objet:
à Berlin (Allemagne)
son grade sous l'autorité du chef de mission économique
Groupe:
Autorité du chef de mission économique
JORFTEXT000000814657(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Machureau (Anne)
commissaire contrôleuse des assurances, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à Ankara (Turquie)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
Autorité du chef de la mission économique
JORFTEXT000000814656(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lambert (Thomas)
administrateur civil, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
Objet:
à Bruxelles RP (Belgique)
conseiller financier adjoint sous l'autorité du chef de la mission financière
Groupe:
Conseil financier sous l'autorité du chef de la mission financière
JORFTEXT000000814655(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Delozier (Benjamin)
administrateur INSEE, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à Rome (Italie)
conseiller financier sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
Conseil financier sous l'autorité du chef de la mission économique
JORFTEXT000000814654(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Octavie (Dominique)
Objet:
comme régisseuses suppléantes
suppleant
JORFTEXT000000640520(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Asquiedge (Monique)
Objet:
comme régisseuses suppléantes
suppleant
JORFTEXT000000640520(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Frédérique Kerouani
Objet:
régisseuse titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2006-07-03"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000640520(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Pelah-Wowen (Claude)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Neuville (Claude)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Catarelli (Rodolph-Frantz)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Barcellini (Dominique)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Armentia (Khristelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Woitrain (Pascal)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Vuillemez (Frédéric)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Valdevit (Karl)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Tissiez (Guillaume)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Tabard (Nicolas)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Stefani (Laurent)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Siragusa (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Schaeffer (Jean)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rueda (Michel)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rozier (Pascal)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Roux (Michael)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rooryck (Hervé)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rondu (William)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Ronca (Serge)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Robic (Olivier)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rigal (Christophe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Raveneau (Daniel)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rajon (Fabrice)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Poiriez (Giovanni)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Pautonnier (Fabrice)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Moulin (Vincent)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Moret (Romain)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Maubert (David)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Masse (Cédric)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Marty (Nicolas)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Louis Edouard (Hugues)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lohez (Steve)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Legendre (Cyril)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lefevre (Mickael)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lefebvre (Christophe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lauvergeon (Philippe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lahire (Xavier)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Kozlowski (Pascal)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Kabache (Guillaume)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Inizan (Stéphane)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Humeau (Damien)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guittet (Pierre)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Grimaud (Loïc)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Grave (Tanguy)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Goussin (Christophe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Gerard (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Gendrillon (Vincent)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Geay (Roland)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Friderich (Laurent)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Flament (Benoît)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Fichou (Yann)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Fernandes (Christophe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Fauvel (Félix)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Faessel (Richard)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Ettori (Simon)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Dufix (Thierry)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Dremierre (Thierry)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Derriant (Loïc)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Degors (Olivier)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Corbineau (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Charpentier (Christophe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Chalumeau (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Chabanis (Bruno)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Bretteil (Mathieu)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Bodenes (David)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Badino (Cyril)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Aubert (Sébastien)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Anne (Noël)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Tourpe (Justine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Tournadre (Nathalie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Tavella (Nathalie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Ruelle (Christine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Roussel (Valérie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Romanetti (Aurélie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rohart (Karine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rivain (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Ponot-Suignard (Véronique)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Pines (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Pero Girardin (Rose)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Peratout (Carla)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Patarin (Karine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Moreau (Cécile)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Mongey (Isabelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Messaoudi (Léa)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Mauny (Isabelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Mansuy (Sophie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Magnaud (Armelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Maggi (Sophie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Madillac (Violette)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Louis Saint Charles (Christelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lepetit (Caroline)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lechevallier (Gaelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lebeau (Magali)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Laurora (Soizic)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Labbe (Roselyne)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Imbrecht (Ophélie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Hebrard (Sandrine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guitet (Emilie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guillermet (Christine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Gourdon (Aurélie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Folin (Béatrice)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Dupic (Annick)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Di Pasquale (Aurélie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Delmas-Theron (Marie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Delhaye (Fanny)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Chazai (Anne)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Bourbouloux (Valérie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Blonce (Nelly)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Blasco (Isabelle)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Bisson (Emilie)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Beline (Soizic)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: Allouis (Clémentine)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2005-2006, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
JORFTEXT000000636805(source JORF)
diplome
11 Juillet 200611/07/2006
De: von Coester (Suzanne)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
Objet:
à Bruxelles RP (Belgique)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
Autorité du chef de la mission économique
JORFTEXT000000636804(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Patricia Eberhard
inspectrice des impôts
Objet:
régisseuse d'avances auprès du délégué interrégional de la région Sud-Pyrénées en résidence à Toulouse, auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Remplace:Mme Marion Martial
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
date_debut="2006-07-13"
JORFTEXT000000636803(source JORF)
désignation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guerere (Michel)
directeur de laboratoire de classe supérieure du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au laboratoire de Marseille
Objet:
sur place, le
11 octobre 2005
directeur de laboratoire de classe exceptionnelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et classé au 3e échelon avec un rang d'ancienneté fixé au
11 octobre 2005
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000636802(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guillaumot (Georges, Antoine)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Chaussin, Jean-Marc Bremens, Georges Guillaumot et Pierre-Yves Guillaumot, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Villefranche-sur-Saône (Rhône)
Groupe:
Société civile professionnelle Jacques Chaussin, Jean-Marc Bremens, Georges Guillaumot et Pierre-Yves Guillaumot, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000000458196(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rousselle (Sylvain)
administrateur civil, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
Objet:
au Caire (Egypte)
son grade sous l'autorité du chef de mission économique
Groupe:
Autorité du chef de mission économique
JORFTEXT000000458195(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lepage (Vincent)
ingénieur des télécommunications, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000458194(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Osterroth (Bernard, Louis, Emile)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Juliot (Philippe, Yves, Hervé, Alain)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Maffert (Nicolas, Pierre, Serge)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Houttemane (Jean-Paul, Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Verna (Jean-Tristan)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Sellier (André, Robert)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Parseval (Hervé, Marie)
Général de brigade de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lassus Saint Geniès (Bruno, Marie, Louis, Xavier)
Général de brigade de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Daniel (Alain, François, Louis)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Chereau (Jean, Michel, Joseph, Auguste)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Legrand (Marie-France, Annick), épouse t'Kint de Roodenbeke
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Trinquand (Dominique, Henri, Marie, Emile)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
promotion
11 Juillet 200611/07/2006
De: Talandier-Lespinasse (Anthony, Lucien, Jean-Gabriel)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2006-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
Conseil du Gouvernement pour la défense
date_debut="2006-09-06"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Colcombet (Régis, Marie, Louis)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2006-09-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Villedieu de Torcy (Olivier, Roger, Jean-Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Groupe:
Chargé de mission auprès du commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Valin (Gérard, Maurice, Bertie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Samuel (Gérard, Alcé, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la région de gendarmerie de Lorraine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Est
Groupe:
Défense Est
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Roquefeuil (Pierre, Raymond, Marie, André)
Contre-amiral de
Objet:
inspecteur des forces maritimes et des réserves
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Queurty (Richard, Pascal)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-directeur du personnel « officier » de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
Sous-direction du personnel « officier » de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Périssé (Philippe, Michel, Jean)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la zone maritime Manche-mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Manche-mer du Nord, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
Arrondissement maritime Manche-mer du Nord, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Mottier (Bernard, Germain, Henri)
Général de brigade
Objet:
chef du service des ressources humaines à la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Mordant (Jean, Pierre, Lucien, Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de l'air
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de l'air
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la force aérienne de combat
Groupe:
Force aérienne de combat
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Marbach (Patrick, André, Faustin)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
délégué aux relations extérieures de l'armée de l'air
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lisi (Michel, Yves, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:
commandant du groupe d'audit en organisation de l'armée de l'air
Groupe:
Groupe d'audit en organisation de l'armée de l'air
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lefort (Antoine, Marie, Alphonse)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
Groupe:
Chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Le Porquier de Vaux (Bertrand, Jean, François)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « organisation-ressources humaines » de l'état-major de la région terre Sud-Est
Groupe:
Division « organisation-ressources humaines » de l'état-major de la région terre Sud-Est
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Houbron (Philippe, Bernard)
Général de brigade
Objet:
secrétaire général du conseil des systèmes de forces
Groupe:
Conseil des systèmes de forces
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
Vice-amiral
Objet:
adjoint au directeur et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Gilles (Roland, Jean, Jacques)
Général de division
Objet:
major général de la gendarmerie nationale
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Estellon (Svend-Erik, Alfred, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:
Collège interarmées de défense
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Cazaméa (Jacques, André)
Objet:
adjoint « planification » au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Buchheit (Edmond, Mathieu)
Général de division
Objet:
inspecteur de la gendarmerie nationale
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Anne-François, Marie, Joseph, Louis)
Contre-amiral de
Objet:
directeur adjoint à la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:
Délégation aux affaires stratégiques
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Boulnois (Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
délégué aux réserves de l'armée de terre
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Amayon (Christian, Georges, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du directeur du personnel militaire de l'armée de l'air
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur du personnel militaire de l'armée de l'air
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Maldague (Luc, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Vanderheyden (Maurice, Lucien, Paul)
Colonel
nommé sous-directeur de la coopération internationale à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Maguerez (Daniel)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Somon (Frank, Philippe, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lardet (Maurice, Claude)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant en second des forces aériennes stratégiques
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Lunet (Patrick, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Directeur général de la gendarmerie nationale"
grade="Chef"
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Switzer (Henri, Albertus)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Raviart (Christian, Raymond, Albert)
Général de division
Objet:
chef d'état-major du général commandant la formation de l'armée de terre
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Oberto (Bernard, Jean-Lou)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Garrigou-Grandchamp (Pierre, Marie, Guy, Jacques)
Général de division
Objet:
commandant de la formation de l'armée de terre et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée
Groupe:
Formation de l'armée de terre et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Coulloumme-Labarthe (Jean)
Général de division
Objet:
auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
détachement
11 Juillet 200611/07/2006
De: Bahuaud (Jacques, Jean)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
conférés
11 Juillet 200611/07/2006
De: Gourbat (Jean-Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur du centre principal d'expertises médicales du personnel navigant
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
conférés
11 Juillet 200611/07/2006
De: Neveux (Bruno, Marc, Henri, Adrien)
Général de division
nommé conseiller du Gouvernement pour la défense
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
A
date_debut="2006-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
conférés
11 Juillet 200611/07/2006
De: Pâris de Bollardière (Jacques, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2006-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Trinquand (Dominique, Henri, Marie, Emile)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2009
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Soudan (Pierre, Marie, Jacques)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé commandant de l'Ecole navale et du groupe des écoles du Poulmic
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er septembre 2009
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Somon (Frank, Philippe, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er septembre 2008
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Mignaux (Michel, Pierre, Robert)
Colonel des troupes de marine
nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er septembre 2008
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Maguerez (Daniel)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement le
1er mars 2008
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guilloteau (Denis, Hilaire, Joseph)
Commissaire colonel
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er septembre 2009
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Ganascia (Jean-Philippe)
Colonel du génie
nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er septembre 2009
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
admission
11 Juillet 200611/07/2006
De: Perissat (Frédéric)
sous-directeur de l'action sociale à la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:Mme Desmonts (Bernadette)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000458192(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Duwoye (Pierre-Yves)
directeur général des ressources humaines, secrétaire général adjoint au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Antoine (Dominique)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000458192(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Sylvie Simon-Laverrière
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
date de son intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000457158(source JORF)
radiation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Grimaldi (Jean-Yves, Jules, Philippe, Théophile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Grimaldi, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bastia (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000000457157(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Jean Coulloumme-Labarthe
Général de division
Objet:
secrétaire général adjoint de la défense nationale
Remplace:M. Edouard Scott de Martinville
Groupe:
Défense nationale
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000457152(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Michael Fribourg
Objet:
aux fonctions qu'exerçait
chargé de mission pour la presse
date_debut="2006-06-30"
a_sa_demande
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000264359(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 200611/07/2006
De: Perissat (Frédéric)
sous-directeur de l'action sociale à la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
représentant titulaire de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Desmonts (Bernadette)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
JORFTEXT000000264358(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Debard (Gilles, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André-Louis Savare, Raymond Gonthier et Luc Boidart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000264357(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Rousseau (Olivier)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
Objet:
à Stockholm (Suède) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
Mission économique de son pays de résidence
JORFTEXT000000264356(source JORF)
affectation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Goiffon (Jean-Paul)
directeur de laboratoire de 1re classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 3e échelon, au laboratoire d'Oullins
Objet:
sur place, le
11 octobre 2005
directeur de laboratoire de classe supérieure du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et classé au 3e échelon avec un rang d'ancienneté fixé au
11 octobre 2005
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000264355(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guy du Merle
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dudit corps
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
date_debut="2006-05-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"
JORFTEXT000000264353(source JORF)
radiation
11 Juillet 200611/07/2006
De: Pierre-François Mourier
Objet:
conseiller chargé des études et des discours à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000264179(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.