11 Juillet 2008


De:
Lapeyre
Objet:
dans les tarifs de l'année à venir
Fait à Paris, le
24 janvier 2008
A N N E X E
TARIFS DE VENTE DE GAZ NATUREL EN DISTRIBUTION PUBLIQUE DE VEOLIA
APPLICABLES AU 1er JANVIER 2008 (HORS TAXES)
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 161 du 11/07/2008 texte numéro 96
Pour la Commission de régulation de l'énergie
Le vice-président, présidant la séance
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
JORFTEXT000019153813(source JORF)
intégration
11 Juillet 200811/07/2008
De: Hubert Monzat
Objet:
conseiller spécial au cabinet du ministre
date_debut="2008-07-13"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019153738(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 200811/07/2008
De: Achouh (Paul)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cracan (Aurel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lavric (Viorel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gebara (Sami)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Meneghetti (Xandra Carolina)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Razlog (Viorica)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Herta (Angela), épouse Cracan
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gomez Mijares (Mercedes Cristina), épouse Rouault
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cifuentes Cifuentes (Constanza Héléna), épouse Grimm
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Voronitcheva (Margarita Ljvovna), épouse Le Borloch
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000019153734(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Abdoulaye Diedhiou, né 3 janvier 1967 à Tendimane (Sénégal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mohamed Amin Hashem
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jean François Côte
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Edmond Rizcallah
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Yahia Elouaret
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Yohannes Neguesse
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lamia El Gradechi, épouse Bensaadi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Elda Rosa Majek, épouse Zakine
à Rosario de la Frontera Salta (Argentine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anatomie et cytologie pathologiques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anatomie et cytologie pathologiques"
JORFTEXT000019153730(source JORF)
autorisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Sassi (Ebtissame)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Thiot (Romain)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Tambarin (Rémi)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Sorbets (Clément)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Sevaistre (Timothée)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Servoin (François)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Roumier (Tristan)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Reunavot (Matthieu)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pritschkat (Wilfried)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Perrin (Thibaut)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Perier (Thibault)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Ndrina (Jonathan)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Nacinovich (Hervé)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Monchablon (Laurent)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Maguin (Benjamin)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jamois (Jean-Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Halgand (Aurélien)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Guillotte (Aurélien)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Giry Laterriere (Paul-Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gerodolle (Cyril)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Garnier (Norbert)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Fouquet (Nicolas)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Duroi (Matthieu)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dumoulin (Nicolas)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dubreuil (Philippe, Julien)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cugerone (Nicolas)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Collin (David, Guillaume)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Colle (François)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Clarisse (Jérémy)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Burel (Thomas)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Boulesteix (Guillaume)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bertogli (Jean-François)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Beaud de Brive (Olivier)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Ayadi (Jérémie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Amarger (Renaud)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Voulminot (Vanessa)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Sarkissian (Laura)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Revert (Victoria)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pierchon (Anne-Lise)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Peter (Mélanie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Perillou (Anne-Laure)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Orliac (Diane)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mulier (Mélanie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mevellec (Anaëlle)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mazars (Bérangère)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Maugey (Claire)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Matringe (Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lori (Caroline)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lefrançois (Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Le Blevenec (Céline)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Guillée (Céline, Denise, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Giraud Girard (Élodie, Daphnée)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Foata (Déa)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Exbrayat (Noémie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dumont (Amélie, Marie, Louise)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dubourvieux-Couzinou (Nancy)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Deschamps (Anne-Lise, Joëlle)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dafniet (Aurélie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Crété (Mathilde)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Croq (Gwenaëlle, Aurélie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Costa (Maryline)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Chamagne (Charlotte, Emilie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Caniaux (Claire)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bourdon (Amélie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bianchi (Chloé)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bernard (Faustine)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bayet (Gaëlle)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Baty (Claire)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Barreau (Salomé)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Barbat (Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Baduel (Charlène)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air ouvert en 2008 les 71 candidats
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000019153727(source JORF)
admissibilité
11 Juillet 200811/07/2008
De: Krieger (Sylvain, François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Vigneron-Larosa (Karine, Marine, Lucie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dougados (Sophie, Maruska)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Rollier (Héloîse, Emilie, Jacqueline)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gharbi (Ihssane)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Plaidy (Guillaume, Adrien, Joseph)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pierchon (Eloi, Gonzague, Joseph)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mimouni (Anthony, Gilles, Thierry)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lacampagne (Pierre, Florian)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Grosse (Jean-Christophe)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gelezuinas-Landry (Vincent, Landry)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gateau-Leblanc (Ghislain, Marie, Philippe)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Duval (Benjamin, Antoine, Sébastien)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Corget (François, Philippe, Georges)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cherigui (Heddy)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Besnier (Bruno, Marie, Arnaud)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Vampouille (Flavie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Tadlaoui (Yasmina)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Simon (Tifenn)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Saleur (Marion, Sandrine)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Roussel (Céline, Mariane)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pupin (Gaëlle, Myriam, Jessica)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Peyrot (Angélique)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Passier (Emilie, Laure)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Merlo (Magalie, Christiane)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Loison (Solenne, Yvonne, Denise)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Laurens (Sabine, Noémie, Laure)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Guillaume (Alice, Anne-Marie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Grondin (Clotilde, Marie, Eugénie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Frey (Amélie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Engel (Magali)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Anguille-Blanc (Catherine, Maryse)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Alamargot (Lucie)
Objet:
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
JORFTEXT000019153725(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Christian Proust
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école polytechnique de l'université de Tours
Groupe:
Université de Tours
Ecole polytechnique
duree="cinq ans"
ecole="École polytechnique de l'université de Tours"
JORFTEXT000019153722(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Alain Marsigny
administrateur civil honoraire
Objet:
à titre intérimaire, des fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « GIP FORMAVIE » de l'académie de Montpellier
Groupe:
Académie de Montpellier
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019153719(source JORF)
charge
11 Juillet 200811/07/2008
De: Nicole Thomas
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2009-03-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019153717(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Yvon Céas
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2009-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019153717(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Toupry (Denis)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Tarlet (Lionel)
professeur agrégé, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Tailfer (Pierre)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Taboulot (Jean Philippe)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Rossignol (Alain)
personnel de direction, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Poggioli (Dominique)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pineiro (Jean Charles)
professeur agrégé, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Petrella (Dominique)
inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Petit (Francis)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Nevado (Alain)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Moya (Pierre)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Meur (Daniel)
professeur agrégé, sciences physiques et chimiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lippold (Christian)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lequette (Daniel)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lepetz (Jean Baptiste)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Le Mercier (Laurent)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Le Gall (Pol)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Kogut (Pascal)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jarno (Franck)
professeur agrégé, sciences économiques et sociales
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Inzaurralde (José)
professeur agrégé, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Herrera (Jean Marie)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gilardot (Fréderic)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gaillard (Patrice)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Fichou (Philippe)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Fau (Joël)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Duclerc (Thierry)
professeur agrégé, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Delorme (Jean Pierre)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Croguennec (Christian)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cerato (Gilles)
professeur agrégé, sciences et techniques industrielles, option sciences industrielles
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Brebant (Jean Philippe)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Brandebourg (Patrick)
professeur agrégé, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Begou (Pascal)
professeur agrégé, italien
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Azan (Jean Luc)
professeur agrégé, sciences physiques et chimiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Azama (Michel)
professeur agrégé, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: de Backer, née Vincent (Danielle)
professeure agrégée, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Weltzer (Michèle)
professeure agrégée, allemand
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Verriez, née Ranson (Marie)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Valtat, née Drot (Claude)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Ruiz, née Raguillet (Marie-Claire)
professeure agrégée, histoire-géographie
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Quelet, née Vincent (Béatrice)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Nogues (Maryse)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Martin, née Perotin (Sylvie)
professeure agrégée, espagnol
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lopez (Simone)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lemarie, née Pernat (Bénédicte)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lemarchand (Françoise)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Le Douce, née Lecoutre (Christine)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Kerever, née Roux (Catherine)
professeure agrégée, arts plastiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Joseph Theodore (Muriel)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gerones Troadec, née Troadec (Véronique)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gauthier (Martine)
inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gaubert-Macon, née Gaubert (Christine)
professeure agrégée, économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Ernoult, née Daubresse (Monique)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Empain (Marie)
professeure agrégée, anglais
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dupuis, née Bocquel (Monique)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cognard (Florence)
professeure agrégée, lettres
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Caine (Michèle)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bourse (Catherine)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bouchard, née Le Mat (Anne)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bonnefoy, née Jamin (Caroline)
professeure agrégée, sciences et techniques industrielles, option biotechnologies génie biologique
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bisot (Elisabeth)
personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bilas, née Marie-Magdelaine (Micheline)
professeure agrégée, mathématiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bedecarrax, née Palou (Catherine)
professeure agrégée, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Abisset, née Pomedio (Brigitte)
professeure agrégée, sciences physiques et chimiques
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000019153715(source JORF)
titularisation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jacques Fourmy
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire
Objet:
directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Aube
Remplace:M. Yves Tachker
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de l'Aube
date_debut="2008-08-04"
JORFTEXT000019153712(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Réveillon (Jean-Jacques, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général
Groupe:
Secrétariat général
date_debut="2008-10-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000019153710(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jean-Daniel Jayet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000019153705(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Tixier (Jean-Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Thobaty (Guillaume)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Thielé (Renaud)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Simonnot (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Salvage de Lanfranchi (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Rees (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mauget (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Marjanovic (Vladan)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Laloye (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Haïli (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
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11 Juillet 200811/07/2008
De: Gauthier (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
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inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Froger (Yann)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
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11 Juillet 200811/07/2008
De: Fouassier (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
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11 Juillet 200811/07/2008
De: Expert (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
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11 Juillet 200811/07/2008
De: Deschamps (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Derlange (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: De Saussure (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Coudert (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Charier (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
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11 Juillet 200811/07/2008
De: Besse (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Berthon (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Aymard (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Autin (Pierre-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Von Bardeleben (Eléonore)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Topin (Emmanuelle)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Séveno (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Rey-Coquais Salzmann (Monique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Perrin (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Orio (Eugénie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Madelaigue (Florence)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lescaut (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Legrand (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lagasse-Fejérdy (Blandine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Douet (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Doisneau-Herry (Véronique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Buteri (Karine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
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inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bories (Colombe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Billandon (Irline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Baratin (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2008, établi"
JORFTEXT000019153703(source JORF)
inscription
11 Juillet 200811/07/2008
De: Job (Pascal)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2008-12-31"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Badie (Alexandre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nice
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2008-12-04"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cau (Christian)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nîmes
Objet:
président du tribunal administratif de la Polynésie française
Groupe:
Tribunal administratif de la Polynésie française
date_debut="2008-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Dubois-Verdier (Jean-Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2008-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Vidard (Brigitte)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2008-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Mille (Sylvia)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-présidente de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2008-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Aubert (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2008-09-01"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Moussaron (Richard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gailleton (Dominique)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Perez (Alain)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nantes
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Vincent (Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gonzales (Serge)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Gayet (Gérard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Tandonnet-Turot (Suzanne)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-présidente du tribunal administratif de Lille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2008-08-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Le Montagner (Michèle)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2008-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jayat (Elisabeth)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2008-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Orengo (Philippe)
premier conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Bastia
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="2008-12-04"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Couvert-Castera (Olivier)
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Allal (Patrick)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Adrien (Jean-Michel)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Samson (Norbert)
premier conseiller au Conseil d'Etat
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Miet (Jacques)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pailleret (Bruno)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Guittet (Jean-Marc)
premier conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jardin (Claude)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Doré (Gérard)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bertinchant (Marie-Christine)
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Cherrier (Philippe)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Hoffmann (Michel)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Declercq (Maurice)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Adrot (Jean-Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Ibo (Arsène)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
Tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Buccafurri (Isabelle)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative de Marseille
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Brumeaux (Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Antonetti (Jacques)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Givord (Pierre-Yves)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
premier conseiller à la cour administrative de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Thomas (Patricia)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Lequien (Albert)
premier conseiller à la cour administrative de Douai
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pouzoulet (Philippe)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Hougron (Philippe)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président du corps du tribunal administratif et de cour administrative d'appel, en service détaché
Groupe:
Corps du tribunal administratif et de cour administrative d'appel, en service
date_debut="2008-09-01"
corps="Tribunal administratif et de cour administrative d'appel, en service détaché"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Terrasse (Marianne)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2008-08-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Benel (Daniel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="2008-06-15"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
president
JORFTEXT000019153699(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Alain Schmitt
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019153693(source JORF)
cessation de fonction
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pierre-Henry Lenfant
contractuel A1
Objet:
à la mission économique de Bamako (Mali) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
Mission économique de Bamako (Mali) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
JORFTEXT000019153691(source JORF)
affectation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Patrick Pautonnier
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2008-10-30"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000019153688(source JORF)
radiation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jean Hannoyer
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2008-09-30"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000019153686(source JORF)
radiation
11 Juillet 200811/07/2008
De: Boris Duchniak
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2008-12-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019153683(source JORF)
admission
11 Juillet 200811/07/2008
De: Castel (Yves)
ingénieur en chef des TPE du premier groupe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Yonne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Yonne
date_debut="2008-07-02"
JORFTEXT000019153680(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jacques Audibert
directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
représentant de l'Etat
pour la durée du mandat restant à courir
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Philippe Carre
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
JORFTEXT000019153675(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Philippe Doux
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_fin="2008-08-31"
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Philippe Lévin
Cyril Maloine et Dominique Cornut, directeurs départementaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2008-09-01"
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Alain Lelouey
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics pour la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Isabelle Braun-Lemaire
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre du budget, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics pour la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Alain Lelouey
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Audran Le Baron
ingénieur des télécommunications, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Robert Forte
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Isabelle Braun-Lemaire
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000019153661(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: François Subra de Bieusses
chef du bureau des marchés et des crédits de fonctionnement. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019153099(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Pascal Donini
chef du bureau de la gestion des agents de greffe des juridictions administratives
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019153099(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Jean-Pierre Arbefeuille
chef du bureau des traitements et indemnités
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019153099(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Nathalie Laurent-Atthalin
chef du bureau des affaires générales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000019153099(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Annie Darmedru
administratrice civile hors classe, chef du service des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, et, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 € hors taxes. [...]
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000019153099(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200811/07/2008
De: Bordeaux (Gironde)
Objet:
e à la société Gaz de Bordeaux Energie Services
dont le siège social est situé 6, place Ravezies, 33000
Groupe:
Société Gaz de Bordeaux Energie Services
JORFTEXT000019152877(source JORF)
transfert
11 Juillet 200811/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.