11 Décembre 2019


De: Valérie DUFRESNE
(REGNIER)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Mâcon
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Mâcon"
suppleant
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Régine KUDLAK
(BONNETAIN)
greffière principale
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Mâcon
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Mâcon"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Pierre Person
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Décembre 201911/12/2019
De: Bastien Lachaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Décembre 201911/12/2019
De: Danièle Obono
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Décembre 201911/12/2019
De: Bérangère Couillard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Décembre 201911/12/2019
De: Pierre Person
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: Bastien Lachaud
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: Danièle Obono
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: Bérangère Couillard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: Jean-Charles BEDAGUE
conservateur du patrimoine
Objet:
sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
duree="un an"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Pierre-Yves HENRY
plasticité physiologique et comportementale, démographie et (mal) adaptation aux changements environnementaux
Objet:
en cette qualité
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: David COSTANTINI
physiologie comparée des organismes : aspects moléculaires de l'adaptation et de l'évolution
Objet:
en cette qualité
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Sylvain CHARBONNIER
paléontologie des invertébrés marins
Objet:
en cette qualité
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Claire GACHON
génomique fonctionnelle : analyse et modélisation des processus biologiques et évolutifs
Objet:
en cette qualité
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Vincent DROPSY
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de la Polynésie française
Groupe:
professeur="Université de la Polynésie française"
professeur_section="5"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Isabelle SUEUR
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de La Rochelle
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="6"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Yves PALAU
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="4"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Maria PEREIRA DA COSTA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-V
Groupe:
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Fabien BLANCHOT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Paris-Dauphine
Groupe:
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="6"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Noémie ANGEL
inspectrice de l'administration de 1re classe en position de service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
11 Décembre 201911/12/2019
De: Noémie ANGEL
inspectrice de l'administration de 1re classe en position de service détaché
Objet:
sous-directrice de la prévention, de l'accompagnement et du soutien à la direction des ressources et des compétences de la police nationale à la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: Catherine GALY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire générale de police
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Décembre 201911/12/2019
De: Marie-Adélaïde LANGRENE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de formation interhospitalier Théodore Simon »
Remplace:Mme Christiane MARESCOT
Groupe:
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Yannick FLEURIVAL
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil de l'accès au droit de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin »
Remplace:Mme Karine CARPENE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Francine PEREZ
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Restauration du Graulhétois »
Remplace:Mme Nelly VEZINET
Groupe:
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Philippe CHOGNARD
»
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Céline CAVELIER
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Philippe SUDREAU
directeur général du Centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2020-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: PRADA BORDENAVE (Emmanuelle)
conseillère d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
représentante de l'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Thierry TUOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Gireud (Benjamin, Alain, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
11 Décembre 201911/12/2019
De: Chomel de Jarnieu (Romain, Christophe, Marie)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
11 Décembre 201911/12/2019
De: Mégard (Nicolas, Maurice)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
11 Décembre 201911/12/2019
De: Frisonroche (Clément, Marie, Alain)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
11 Décembre 201911/12/2019
De: Morisse (Alex)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
11 Décembre 201911/12/2019
De: Bockel (Pierre, Emmanuel, Marie)
Objet:
pour l'année 2019, les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
11 Décembre 201911/12/2019
De: Christophe LE QUELLEC
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Muriel VAUCHER
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Madeleine ODZOLO MODO
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Livia LUCIEN
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Sylvie CABIOCH
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: FOURÉ (Angelo, Gaston, Raphaël)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: DELAHAYE (Justine, Charlotte, Laura)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: MAYEU (Isabelle, Christine), épouse DENOS
Objet:
notaire associée
notaire
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: MAYEU (Isabelle, Christine), épouse DENOS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Alexis OFFROY, Jean-Philippe BANEL, Stéphane DUVAL »
notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: LEGRAND (Audrey, Aurélie, Sylvie), épouse MASSIN
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Longuenesse (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: VIGUIER (Marie-Pierre, Claire, Marthe), épouse de PREMONVILLE de MAISONTHOU
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Lô (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: LAUZIER (Ludovic, Albert, Léon)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: MANOUVRIER (Maxime)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: MOREAU (Anastasia, Mélissa, Marie-Louise)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Fougères (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: BEDU (Etienne, Vincent)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Gien (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: CHARBONNIER (Romy, Audrey)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: BAYALA (Elibié, Jocelyne), épouse SAURET
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: ROUSSEAU (Emmanuel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: CESCA (Anthony, Bruno)
anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice
Objet:
huissier de justice salarié au sein du même office
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
11 Décembre 201911/12/2019
De: CESCA (Anthony, Bruno)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mérignac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: CHEVROT (Flavie, Suzanne, Constance, Marie), épouse GAILLET
Objet:
huissière de justice
office créé
huissier
huissier_creation_office
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: MARTIN (Arnaud, Marie, André, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société par actions simplifiée « DOCO-CAZIN-VAN AUTREEVE-DEGUINES-ACTANORD », pour exercer dans l'office dont était titulaire la société civile professionnelle « Arnaud MARTIN et Olivier GRAVELINE, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: MARTIN (Arnaud, Marie, André, Louis)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: GRAVELINE (Olivier, Marcel, Grégoire)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Arnaud MARTIN et Olivier GRAVELINE, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: MAZEL (Denis, Olivier, Jean, Eugène)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Brive-la-Gaillarde (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: HARSCOËT (Stevan)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Brive-la-Gaillarde (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: MAZEL (Denis, Olivier, Jean, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Brive-la-Gaillarde (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: HARSCOËT (Stevan)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Brive-la-Gaillarde (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: MATHIEU (Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « DEKINDT Alexandre, MATHIEU Pierre, huissiers de justice associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: DUISANT (Léopold, Emile, Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: MATHIEU (Pierre)
Objet:
huissier de justice associé au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « DEKINDT Alexandre, MATHIEU Pierre, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Dunkerque (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
11 Décembre 201911/12/2019
De: Stefan LAMBERT
ingénieur de recherche de 1re classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2019-12-27"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Grand Est (ARS)
la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Moselle
Objet:
à conclure des conventions de coopération dans le secteur de la santé, y compris pour les services d'urgence sanitaires
CPAM référente pour cette zone frontalière ainsi que, le préfet de zone de défense et de sécurité et les préfets de département
Groupe:
habilitation
11 Décembre 201911/12/2019
De: Pierre-Yves Renard
Professeur des universités à l'université de Rouen Normandie
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Vincent Levacher
DR1 au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Philippe Jubault
Professeur des universités à l'INSA Rouen
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Dominique BONNET
DR2 au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Mihaela GULEA
DR2 au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.