12 Janvier 1991


De: Bernard Coquet
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
date_debut="1990-12-21"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000717760(source JORF)
titularisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Michel Amiel
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du commerce extérieur"
JORFTEXT000000717759(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199112/01/1991
De: Carré (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000708840(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Sfiotti (Michel)
délégué hors classe à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Lille
Objet:
sur place
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1990-03-26"
JORFTEXT000000708838(source JORF)
promotion
12 Janvier 199112/01/1991
De: Sfiotti (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:
Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
JORFTEXT000000708837(source JORF)
inscription
12 Janvier 199112/01/1991
De: Labache (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:
Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
JORFTEXT000000708837(source JORF)
inscription
12 Janvier 199112/01/1991
De: Arrouy (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 1990
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:
Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
JORFTEXT000000708837(source JORF)
inscription
12 Janvier 199112/01/1991
De:
GERENTE
Objet:
l'application du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
31 décembre 1990
Pour le ministre et par délégation
Par empêchement du directeur
général de l'industrie
L'ingénieur général des mines
JORFTEXT000000708800(source JORF)
charge
12 Janvier 199112/01/1991
De: Rouard (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000708456(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Van Haecke (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000535963(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Safar (Michel)
université Paris-VI, Broussais
Objet:
membres du Conseil national des universités
48e section: Anesthésiologie, pharmacologie, réanimation et thérapeutique
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000535962(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Hugues (François-Claude)
université Paris-V, Necker
Objet:
membres du Conseil national des universités
48e section: Anesthésiologie, pharmacologie, réanimation et thérapeutique
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000535962(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Aron Samuel (Claudine), épouse Soubrie
université Paris-VI, La Pitié-La Salpêtrière
Objet:
membres du Conseil national des universités
2e COLLEGE
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000535962(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Patrick Hubert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint
Remplace:M. Serge Daël
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000525856(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Serge Daël
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint près le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
a_sa_demande
JORFTEXT000000525856(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Michel Amiel
Objet:
chef de cabinet du ministre du commerce extérieur
date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525855(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Frédéric Niedzielski
Objet:
chef de cabinet qu'exerçait
date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525855(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Brousse (François)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Mingasson (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Mettling (Bruno)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: de Saintignon (Pierre)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Rol Tanguy (Francis)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Le Clainche (Michel)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Colliard (Jacques)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Picard (Paul)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Dauge (Yves)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Donon (Christophe)
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville
Chef de cabinet
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000525854(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Leleu (Thierry)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000525853(source JORF)
réintégration
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jean-Marc Favret
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'enseignement technique"
JORFTEXT000000525852(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jean-Marc Favret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Pierre Goldberg
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Michel Blachère
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Philippe Forstmann
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000525850(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991
De: Labache (Bernard)
délégué hors classe au service des anciens combattants et victimes de guerre à Alger
Objet:
sur place
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1990-02-04"
JORFTEXT000000525849(source JORF)
promotion
12 Janvier 199112/01/1991
De: Marchandeau (Alain)
Metz
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau d'avancement au choix
au titre de l'année 1990
au grade de délégué hors classe des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:
Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
JORFTEXT000000525848(source JORF)
inscription
12 Janvier 199112/01/1991
De: Clerfayts (Alfred)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Suppléant
Remplace:M. Bouillot (Michel)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000525847(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Crozat (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaire
Remplace:Mme Martinez (Jacqueline)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000525847(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Bouillot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Titulaire
Remplace:M. Thomas (René)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000525847(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Martinez (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaire
Remplace:M. Laurent (Jean)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000525847(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Poulain (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Lecornu (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Fouassier (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Loisel (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Tourlière (Simon)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Paitre (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Baron (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Drilleau (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Spruytte (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Favennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Droulin (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Gressier (Régine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Richard (Monique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000525732(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Canac (Denise)
administrateur civil hors classe, détachée
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000525691(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Trépont (Irène)
administrateur civil hors classe, détachée
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000352066(source JORF)
radiation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membre de la section Semences de maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.)
au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Remplace:M. Valluis (Bernard)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000343179(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Marlaud (Jean-Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000169103(source JORF)
nomination
12 Janvier 199112/01/1991
De: Arrouy (Philippe)
délégué hors classe à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Nancy
Objet:
sur place
au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1990-02-04"
JORFTEXT000000160859(source JORF)
promotion
12 Janvier 199112/01/1991
De: Froget (François- Joseph)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Audebert (Gabriel- Claude)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: de Sainte-Marie (Tanneguy)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Tainturier (Daniel)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Sorel (Paul)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Sodoir (Thierry)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Piednoel (Eric)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Palmer (Eric)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Noue (Pascal)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Neyrat (Frédéric)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
JORFTEXT000000160858(source JORF)
autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Marionneau (Gérard)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:
Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
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autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Lecomte (Georges)
Objet:
fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Lagneaux (Daniel)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Julienne (Pierre)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Foursin (Marc)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Foucher (Jean-Michel)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Dumas (Jean-Pierre)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Domerg (Didier)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Corniere (Patrick)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Bousseau (Serge)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Blanchard (Jacques)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Bayle (Michel)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Vidament (Marianne)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Thirion (Anne)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Magistrini (Michelle)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Hofferer (Sabine)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Ecot (Patrice)
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12 Janvier 199112/01/1991
De: Clement (Françoise)
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autorisation
12 Janvier 199112/01/1991
De: Thierry Leleu
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
JORFTEXT000000160603(source JORF)
réintégration
12 Janvier 199112/01/1991
De: Thierry Leleu
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture du Nord
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000160603(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 199112/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.