12 Janvier 1991

autorite_delegation="Ministre du commerce extérieur"

De:	Michel Amiel chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

JORFTEXT000000717759 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000708840 (source JORF)

De:	Carré (Philippe) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

JORFTEXT000000708838 (source JORF)

De:	Sfiotti (Michel) délégué hors classe à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Lille
Objet:	sur place au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="1990-03-26"

promotion

JORFTEXT000000708837 (source JORF)

De:	Sfiotti (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:	Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé

inscription

JORFTEXT000000708837 (source JORF)

De:	Labache (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:	Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé

inscription

JORFTEXT000000708837 (source JORF)

De:	Arrouy (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau d'avancement au titre de l'année 1990 au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:	Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé

inscription

JORFTEXT000000708800 (source JORF)

De:	GERENTE
Objet:	l'application du présent arrêté, qui Fait à Paris, le 31 décembre 1990 Pour le ministre et par délégation Par empêchement du directeur général de l'industrie L'ingénieur général des mines

charge

JORFTEXT000000708456 (source JORF)

De:	Rouard (Jean-Claude) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'agriculture chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:	Service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt

date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000535963 (source JORF)

De:	Van Haecke (Yves) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'agriculture

date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000535962 (source JORF)

De:	Safar (Michel) université Paris-VI, Broussais
Objet:	membres du Conseil national des universités 48e section: Anesthésiologie, pharmacologie, réanimation et thérapeutique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000535962 (source JORF)

De:	Hugues (François-Claude) université Paris-V, Necker
Objet:	membres du Conseil national des universités 48e section: Anesthésiologie, pharmacologie, réanimation et thérapeutique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000535962 (source JORF)

De:	Aron Samuel (Claudine), épouse Soubrie université Paris-VI, La Pitié-La Salpêtrière
Objet:	membres du Conseil national des universités 2e COLLEGE Maîtres de conférences et assimilés
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000525856 (source JORF)

De:	Patrick Hubert maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteur adjoint
Remplace:	M. Serge Daël
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000525856 (source JORF)

De:	Serge Daël maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteur adjoint près le Conseil constitutionnel
Groupe:	Conseil constitutionnel

a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000525855 (source JORF)

De:	Michel Amiel
Objet:	chef de cabinet du ministre du commerce extérieur

date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000525855 (source JORF)

De:	Frédéric Niedzielski
Objet:	chef de cabinet qu'exerçait

date_debut="1991-01-04"
cabinet="Ministre DU COMMERCE EXTERIEUR"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

cessation de fonction

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel

De:	Brousse (François)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Chargé de mission auprès du ministre

nomination

De:	Mingasson (Paul)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Directeur du cabinet

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Mettling (Bruno)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Directeur adjoint du cabinet

nomination

De:	de Saintignon (Pierre)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Conseillers techniques

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Rol Tanguy (Francis)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Conseillers techniques

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Le Clainche (Michel)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Conseillers techniques

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Colliard (Jacques)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Conseillers techniques

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Picard (Paul)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Conseillers auprès du ministre

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Dauge (Yves)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Conseillers auprès du ministre

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Donon (Christophe)
Objet:	au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville Chef de cabinet

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000000525853 (source JORF)

De:	Leleu (Thierry) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

corps="Administrateurs civils"

réintégration

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'enseignement technique"

De:	Jean-Marc Favret directeur du cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du 23 janvier 1947 modifié susvisé

JORFTEXT000000525852 (source JORF)

délégation de signature

De:	Jean-Marc Favret
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique directeur du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

De:	Pierre Goldberg
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Michel Blachère
Objet:	au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique conseillers techniques

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Philippe Forstmann
Objet:	directeur du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

cessation de fonction

JORFTEXT000000525849 (source JORF)

De:	Labache (Bernard) délégué hors classe au service des anciens combattants et victimes de guerre à Alger
Objet:	sur place au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="1990-02-04"

promotion

JORFTEXT000000525848 (source JORF)

De:	Marchandeau (Alain) Metz
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau d'avancement au choix au titre de l'année 1990 au grade de délégué hors classe des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:	Secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé

inscription

suppleant
conseil_administration

De:	Clerfayts (Alfred)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national Suppléant
Remplace:	M. Bouillot (Michel)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

nomination

De:	Crozat (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique Titulaire
Remplace:	Mme Martinez (Jacqueline)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

nomination

De:	Bouillot (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national Titulaire
Remplace:	M. Thomas (René)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

nomination

De:	Martinez (Jacqueline)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national représentants élus du personnel autre que celui relevant du statut général de la fonction publique Titulaire
Remplace:	M. Laurent (Jean)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

nomination

De:	Poulain (Jean-Charles)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Lecornu (Alain)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants du Bureau national interprofessionnel calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré (B.N.I.C.E.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Fouassier (Simon)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Loisel (Jacques)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Tourlière (Simon)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Paitre (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Baron (Philippe)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de la transformation des fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Drilleau (Jean-François)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

nomination

De:	Spruytte (Joseph)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Favennec (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Droulin (Maurice)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Gressier (Régine)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

De:	Richard (Monique)
Objet:	membres du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

JORFTEXT000000525691 (source JORF)

De:	Canac (Denise) administrateur civil hors classe, détachée
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'agriculture sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000352066 (source JORF)

De:	Trépont (Irène) administrateur civil hors classe, détachée
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'agriculture sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1990-11-07"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000343179 (source JORF)

De:	Jeanroy (Alain)
Objet:	membre de la section Semences de maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Remplace:	M. Valluis (Bernard)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

JORFTEXT000000169103 (source JORF)

De:	Marlaud (Jean-Michel) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

JORFTEXT000000160859 (source JORF)

De:	Arrouy (Philippe) délégué hors classe à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Nancy
Objet:	sur place au grade de directeur interdépartemental de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

date_debut="1990-02-04"

promotion

De:	Froget (François- Joseph)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Audebert (Gabriel- Claude)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	de Sainte-Marie (Tanneguy)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Tainturier (Daniel)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Sorel (Paul)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Sodoir (Thierry)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Piednoel (Eric)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Palmer (Eric)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Noue (Pascal)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Neyrat (Frédéric)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Marionneau (Gérard)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Lecomte (Georges)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Lagneaux (Daniel)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Julienne (Pierre)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Foursin (Marc)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Foucher (Jean-Michel)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Dumas (Jean-Pierre)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Domerg (Didier)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Corniere (Patrick)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Bousseau (Serge)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Blanchard (Jacques)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Bayle (Michel)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Vidament (Marianne)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Thirion (Anne)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Magistrini (Michelle)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Hofferer (Sabine)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Ecot (Patrice)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

De:	Clement (Françoise)
Objet:	fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine
Groupe:	Fonctions de chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine

autorisation

JORFTEXT000000160603 (source JORF)

De:	Thierry Leleu administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 2e classe

sous-prefet

réintégration

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Thierry Leleu administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord sous-préfet de 2e classe
Groupe:	Préfecture du Nord

JORFTEXT000000160603 (source JORF)

cessation de fonction