13 Avril 1996

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De: De Lagune (Philippe)
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel de la police nationale
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1996-04-01"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lange (Pierre)
directeur marine d'Esso SAF
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant et en continuation de mandat
au titre du Comité central des armateurs de France
Groupe:
date_debut="1995-10-15"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Ponsolle (Louis)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Objet:
au maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1996-09-01"
cessation de fonction
13 Avril 199613/04/1996
De: Peyrat (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Douvreleur (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
conseil_administration
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Castex (Gérard)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
afin d'être délégué
sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille
Groupe:
date_debut="1995-04-13"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Soyer (Jacques)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
directeur de l'Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Groupe:
date_debut="1996-01-19"
duree="cinq ans"
reconduction
13 Avril 199613/04/1996
De: Pesron (Jean-Pierre)
professeur agrégé à l'institut universitaire de formation des maîtres (I.U.F.M.) de Versailles
Objet:
membre du Conseil national des programmes
Remplace:M. Crozier (Michel)
Groupe:
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Burger (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour invalidité ne résultant pas de l'exercice de ses fonctions
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Avril 199613/04/1996
De: René Ala
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
Remplace:M. Alain Grenier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Jacques Schneider
administrateur civil, chargé de la mission Mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Alex Merali
administrateur civil, chef du centre de documentation et de la régie de dépôt légal, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Philippe Le Carpentier
administrateur civil, chef du bureau central des cultes
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Alain Larangé
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Michel Jeanjean
administrateur civil, chef du bureau de la déconcentration et du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Claude Girault
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Jean-Pierre Gioux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Gérard Desos
sous-préfet, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Erard Corbin de Mangoux
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et du fonctionnement des préfectures, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Michel Champon
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Yannick Blanc
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Claude Baland
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Simon Kozal
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Yannick Blanc
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Michel Jeanjean
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Philippe Gicquel
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Claude Dumont
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Erard Corbin de Mangoux
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Michel Champon
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Daniel Barrière
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Geneviève Lacoste
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Marie-Jeanne Gaxie
attachés principaux d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Marie-Christine Vergez
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Laura Ortusi
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Geneviève Merle
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Françoise Laplazie
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Geneviève Lacoste
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Marie-Paule Fournier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachés d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Marie-Paule Davy
attachés principaux d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Anne Brande-Lafaurie
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
13 Avril 199613/04/1996
De: Pierre-Etienne Bisch
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
13 Avril 199613/04/1996
De: Bedier (Jérôme)
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Remplace:M. Petrich (René)
Groupe:
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Paganel (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration centrale principal de 1re classe du ministère des affaires étrangères
au titre de l'année 1996
inscription
13 Avril 199613/04/1996
De: Deguignet (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-12-11"
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Fouche (Dominique, Georges, Gérard)
de la marine et aéronautique navale en Guyane et zone maritime Guyane
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Morio (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie)
du patrouilleur
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Charles (Jehan-Christophe, Marie, Jacques)
du bâtiment école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau de réserve
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: de la Méditerranée. Bonneville (Yves, Michel)
de la marine et aéronautique navale en zone Sud de l'océan Indien et zone maritime Sud de l'océan Indien
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Calais (Jean-Marc, Laurent, Roger)
de la marine et aéronautique navale en Nouvelle-Calédonie et zone maritime Nouvelle-Calédonie
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Azzis (Jean, Marcel)
de la flottille des bâtiments légers
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Sollier (Olivier, Guy, Maurice)
de la flottille des patrouilleurs de la Manche
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Pares (Laurent, Xavier, Noël)
de la marine à Mururoa
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Scheidecker (Pascal, Charles, Armand)
du sous-marin Psyché
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Landiech (Pierre, Charles, Robert, Sylvestre)
du sous-marin Bévéziers
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Corneille (Francis, Bernard)
du sous-marin Sirène
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Chaineau (Jean-Philippe, Armand, Xavier)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: de la Faverie du Ché (Charles-Henri)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Larnaudie-Eiffel (Vincent, Hervé, Pierre)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Pérennès (Ronan, Jean, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Paulus (Bernard, Claude, René)
du patrouilleur austral Albatros
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Hirth (André, Lucien)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Velly (Bernard, Yves, Marie)
du patrouilleur La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Sciascia (Bruno, Dominique, Marc)
du patrouilleur La Fougueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lamarca (Louis, Georges, Gabriel)
du bâtiment hydrographique de deuxième classe Arago
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Labaeye (Patrice, Jean)
du patrouilleur L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: La Boudeuse. Pagot (Christophe, Marie, Philippe)
du bâtiment hydrographique de deuxième classe Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Hemmer (Laurent, Marie)
du patrouilleur La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Brière de la Hosseraye (Antoine, Jérôme, Léonard)
du patrouilleur La Railleuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Liot de Nortbecourt (Vincent, Marie, Jacques)
du patrouilleur La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Hervé (Yann, Robert)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Mercherz (Yves, Marie, Jacques)
du bâtiment hydrographique de première classe L'Espérance
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau de réserve
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Barboni (Gérard, Henri, Louis)
du patrouilleur La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau de réserve
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del)
de la frégate Cassard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Montanié (Benoît, Marie, Alphonse)
de la frégate Duguay-Trouin
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Mellet (Philippe, Marie, Edouard)
de la frégate Montcalm
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lepeu (Bertrand, Raoul, Marie)
de la frégate La Motte-Picquet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Faurès Fustel de Coulanges (Gilles, Claude, Fernand, Jacques)
de la frégate Duquesne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Desclèves (Emmanuel, Marie)
du bâtiment-atelier polyvalent Jules Verne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Corolleur (Alain, François, Fernand)
de la frégate Jean Bart
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Trioulaire (Denis, Jean-Marie, André, Georges)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Rostand (Alexis, Hervé, Marie)
de l'aviso Amyot d'Inville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Rance. Fourmy (Henri, François)
du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Peju (Jean-Paul)
du bâtiment de soutien mobile Rhône
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Nocq (Alain, Noël)
de la frégate Ventôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Moréno (Daniel, Bernard, Charles)
du bâtiment océanographique de première classe D'Entrecasteaux
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Magne (Xavier, Georges)
du pétrolier ravitailleur Meuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Laroyenne (Hervé, Guy)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Laborde (Richard, André, François)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: L'Henaff (Jean-Michel)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Joly (Yves, Patrick)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Jacoubet. Heyd (Charles, Michel)
du chasseur de mines Cérès
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Houche (Gérard)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Ile d'Oléron
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Gendre (Fabrice, Olivier, Charles)
de l'aviso Enseigne de vaisseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Geay (Eric, Marie, Yves)
de l'aviso Commandant de Pimodan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Gaspard (Charles, Louis, Xavier)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Berry
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Delplanque (Pierre-Marie, André, Julien)
du bâtiment de soutien santé
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Vollette (Jean-Michel, Emile, Christian)
de l'aviso Drogou
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Maréchal (Yves-Marie, Paul, Joseph)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lesven (André, Jean, Marie)
du chasseur de mines Calliope
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Le Hénaff. Gariel (Xavier, Michel, Marie, Pierre)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Kerloch (Michel, Joseph, Marie)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Houette (Thierry, Marie, Patrick)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Gérard (Philippe, Pascal)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Deluzarches (Bruno, Raoul, Yves)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Collin (Tugdual, Hervé, Jacques, Marie)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Cervoni (Bernard, Jean, Raoul)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Camus (Antoine, Pascal, Roger, Marie)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Bezou (Nicolas, Marie)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Picard (Olivier, Michel)
du bâtiment de transport léger Champlain
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette de réserve
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Caux (Jean-Michel, Gaston, Raoul)
du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette de réserve
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lesiewicz (Marie-Christine)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
inscription
13 Avril 199613/04/1996
De: Lecoustey (Chantal)
secrétaire administratif en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
au titre de l'année 1996
inscription
13 Avril 199613/04/1996
De: Hekimian (Kévork)
senior vice-président de la Compagnie maritime d'affrètement
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre titulaire
Remplace:M. Boyer (Dominique)
Groupe:
date_debut="1996-03-05"
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Sztrakos (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
au titre de l'année 1996
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
inscription
13 Avril 199613/04/1996
De: Guepratte (Etienne)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1995-04-11"
duree="un an"
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Martres (Jean-Pascal)
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Bastia
Objet:
auprès du ministère de la coopération afin d'être mis à la disposition de la République islamique des Comores
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Raoul Rivrie
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand. Son mandat s'achèvera le
22 mars 2000
Groupe:
suppleant
reconduction
13 Avril 199613/04/1996
De: Gaudar (Emile)
des personnels sédentaires des compagnies de navigation (C.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-03-25"
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Louis (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1998-1999
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Montpellier-II
Groupe:
date_debut="1996-06-29"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Avril 199613/04/1996
De: Lesiewicz (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lecoustey (Chantal)
secrétaires administratifs en chef
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Perrault (Dominique)
Objet:
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Bretagne
dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Bretagne"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Dubrocard (Michèle)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1995-04-13"
duree="deux ans"
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Odier (Bérengère), épouse Quincy
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères et placée en position de détachement
auprès du secrétariat général de la défense nationale près le Premier ministre
directeur des affaires internationales et stratégiques
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
duree="cinq ans"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
réintégration
13 Avril 199613/04/1996
De: Odier (Bérengère), épouse Quincy
conseiller des affaires étrangères, auprès du ministère de l'environnement
Objet:
au détachement
date_debut="1995-12-15"
cessation de fonction
13 Avril 199613/04/1996
De: Bernard (Jean-Pierre)
vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
enquêteur au service de l'inspection
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
duree="cinq ans"
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Moutte (Jean-François)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du conseil général des Bouches-du-Rhône
conseiller technique auprès du directeur général des services
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Avril 199613/04/1996
De: Ekeland (Ivar)
Objet:
président de la commission consultative nationale
Groupe:
president
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Vimont (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
N
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Rossetto (Yves)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
N
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lesgards (Guy)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
N
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lemaire (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
N
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Debono (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
N
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Legrand (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Fleury (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Chaillou (Julien)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Manin (Joël)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
8. Représentant de la conférence des grandes écoles
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Ink (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
7. Représentant de la commission des titres d'ingénieurs
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Louvet (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
5. Président de conseil de perfectionnement d'institut universitaire professionnalisé
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Prieur (Jean)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
3. Directeur d'institut universitaire professionnalisé
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Artigue (Francis)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
3. Directeur d'institut universitaire professionnalisé
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Gielly (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
2. Directeur d'institut universitaire de technologie
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Poulet (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Milelli (Jean-Baptiste)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Fosse (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Duguey (Lucien)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Trenti (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Tardy (Daniel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Maboux (René)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Dellis (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Guyot (Gilles)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Duyck (Jean-Yves)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Boissier (Raymond)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Escoufier (Yves)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
1. Président d'université
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Cohen (Elie)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
1. Président d'université
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lefevre (Hélène)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Vicard (Georgette)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
2. Directeur d'institut universitaire de technologie
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lauton (Michelle)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lassarre (Dominique)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Auban (Anne)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Mousson (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
4. Président de conseil d'administration d'institut universitaire de technologie
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Milisavljevic (Boris)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Josien (Eric)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Sirot (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
8. Représentant de la conférence des grandes écoles
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Decarpigny (Jean-Noël)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
7. Représentant de la commission des titres d'ingénieurs
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Givaudon (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
5. Président de conseil de perfectionnement d'institut universitaire professionnalisé
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Le Breton (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
3. Directeur d'institut universitaire professionnalisé
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Portron (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
2. Directeur d'institut universitaire de technologie
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Martin (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
2. Directeur d'institut universitaire de technologie
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Tricoche (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Patte (Didier)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Juquel (Guy)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Cohet (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Baunay (Yves)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
12. Représentant des salariés
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Traisnel (François)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Parenteau (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Guyot (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Gilson (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: De Calan (Dominique)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Carillo (Armand)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
11. Représentants des employeurs
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Roche (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Monleau (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Garric (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Finance (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
1. Président d'université
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Etlicher (Bernard)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
1. Président d'université
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lahlou (Nawal)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Javelaud (Sandrine)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
9. Etudiant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Gourdet (Geneviève)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
3. Directeur d'institut universitaire professionnalisé
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Mailles (Danièle)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
10. Enseignant
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Raynaud (Gilles)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
13. Personnalité qualifiée
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Quillat (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
13. Personnalité qualifiée
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Merle (Vincent)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
13. Personnalité qualifiée
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Ekeland (Ivar)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
13. Personnalité qualifiée
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Cathelain (Tanguy)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
13. Personnalité qualifiée
Titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Binder (Gérard)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
6. Directeur d'école ou de formation d'ingénieurs
Suppléant
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École ou de formation d'ingénieurs"
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Moret (Roger)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
6. Directeur d'école ou de formation d'ingénieurs
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
ecole="École ou de formation d'ingénieurs"
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Rettien (Roland)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
4. Président de conseil d'administration d'institut universitaire de technologie
Titulaire
Groupe:
duree="deux ans"
conseil_administration
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Finot (Bernard)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:M. Gruat (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Asch (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lyon-I
Groupe:
date_debut="1996-05-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Avril 199613/04/1996
De: Bigo (Véronique)
Objet:
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Saint-Etienne
dans le groupe de disciplines Arts et techniques de la représentation
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
13 Avril 199613/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.