13 Avril 2021

TRAA2108073A (source BODD)

De:	Marliere (Jeoffrey) Syndicat Force Ouvrière Secteur Aviation civile, suppléant
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile au titre du collège spécialisé dans sa formation « maintenance des aéronefs » représentants des organisations syndicales représentatives des personnels des activités de maintenance aéronautique
Remplace:	M. Domecq (Marc)
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

nomination

TRAA2108073A (source BODD)

De:	Delaffom (Franck) Syndicat Force Ouvrière Secteur Aviation civile, titulaire
Objet:	membres de la commission administrative de l'aviation civile au titre du collège spécialisé dans sa formation « maintenance des aéronefs » représentants des organisations syndicales représentatives des personnels des activités de maintenance aéronautique
Remplace:	M. Lebon (Arnaud)
Groupe:	Commission administrative de l'aviation civile

nomination

De:	Catherine ROY
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national suppléants Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Anne LUNEAU
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national suppléants Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Nadine LEOTE
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national suppléants Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Gaëtane PHILIPPE
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national suppléants Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Viviane KERMAGORET
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national suppléants Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Mathieu CLERO
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national titulaires Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Philippe NAZE
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national titulaires Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Eric SERFASS sous-directeur, chef du service du Casier judiciaire national, président
Objet:	représentants de l'administration au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Sylvie HURTAUD
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national titulaires Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Solène DANILO
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national titulaires Au titre du syndicat affilié à la Confédération française démocratique du travail, Syndicat des personnels de l'administration centrale du ministère de la justice et de la légion d'honneur (CFDT SPAC LH)
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Marguerite GAVINI-GERBE
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national titulaires Au titre du syndicat affilié au Syndicat national Solidaires Justice
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

De:	Elisabeth PEILLIER chef du bureau de l'administration générale, secrétaire permanente
Objet:	représentants de l'administration au sein du comité technique spécial du Casier judiciaire national
Groupe:	Comité technique spécial du Casier judiciaire national

nomination

JUSB2111841A (source BOMJ)

De:	Gerty EBREUIL (FAHRASMANE) greffière
Objet:	à compter du 1 er septembre 2020, régisseuse suppléante à l'annexe du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Groupe:	Tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre

tribunal
tribunal_judiciaire="Pointe-à-Pitre"
suppleant

nomination

JUSB2111841A (source BOMJ)

De:	Sonia FANTINBLECOURT (PETIT)
Objet:	adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante à l'annexe du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre
Groupe:	Tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre

date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pointe-à-Pitre"
suppleant

cessation de fonction

JORFTEXT000043353849 (source JORF)

De:	Olivier Paccaud
Objet:	membre du comité stratégique de l'agence du service civique
Groupe:	Agence du service civique

parlement="Sénat"

nomination

De:	Adrien Morenas
Objet:	sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de Vaucluse
Groupe:	Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de Vaucluse

JORFTEXT000043353840 (source JORF)

désignation

De:	Charles de Courson
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Paul Molac
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Olivier Falorni
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Paul-André Colombani
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Martine Wonner
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Frédérique Dumas
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Jeanine Dubié
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Jennifer De Temmerman
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Charles de Courson
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Bertrand Pancher
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Paul Molac
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Olivier Falorni
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Paul-André Colombani
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Martine Wonner
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Frédérique Dumas
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Jeanine Dubié
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Jennifer De Temmerman
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

JORFTEXT000043353512 (source JORF)

De:	Olivier CAVE contrôleur des finances publiques de 1re classe
Objet:	agent comptable du Groupement de coopération sanitaire « Département mutualisé d'informations médicales »
Remplace:	M. Patrick GRIMONT
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Département mutualisé d'informations médicales »

nomination

De:	DI CESARE (Anthony) anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Franck CHERKI et Virginie RIGOT, huissiers de justice associés »
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

nomination

De:	DANIS (Julien, Romain)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

nomination

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

De:	DANIS (Julien, Romain) anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « BOUVET - LLOPIS - MULLER & Associés » ayant repris ses fonctions
Objet:	huissier de justice salarié huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »

cessation de fonction

De:	MAZARI (Aymeric, Alexandre, Sadi)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle « Aymeric MAZARI et Séverine FIOT, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice »

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

JORFTEXT000043353506 (source JORF)

De:	DUVIALLARD (Pauline, Nathalie), épouse PONTHIER
Objet:	notaire associée membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MLPP »

notaire
notaire_residence="Objat (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"

nomination

JORFTEXT000043353506 (source JORF)

De:	DUVIALLARD (Pauline, Nathalie), épouse PONTHIER
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MLPP »

notaire
notaire_residence="Objat (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"

cessation de fonction

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

De:	PEIX (Matthieu, Clair, François)
Objet:	notaire

JORFTEXT000043353504 (source JORF)

cessation de fonction

greffier
tribunal
tribunal_commerce

De:	SALAGOÏTY (Ugo)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé

JORFTEXT000043353502 (source JORF)

nomination

greffier
tribunal
tribunal_commerce

De:	SALAGOÏTY (Ugo)
Objet:	greffier de tribunal de commerce salarié au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce

JORFTEXT000043353502 (source JORF)

cessation de fonction

greffier
greffier_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
greffier_residence_departement_code="64"
tribunal
tribunal_commerce

De:	SALAGOÏTY (Francis, Paul, Louis)
Objet:	greffier de tribunal de commerce

JORFTEXT000043353502 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Gardanne (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"

De:	VALETTE (Florine, Gisèle, Christiane), épouse ESMIEU
Objet:	huissière de justice associée membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nicolas REY et Associés », titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000043353500 (source JORF)

nomination

De:	GOSSEIN (Ludovic, Jacques, Etienne, Marie)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

nomination

De:	PAGES (Clémentine, Marie, Alice), épouse GOSSEIN
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

nomination

De:	GOSSEIN (Ludovic, Jacques, Etienne, Marie)
Objet:	de

notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

cessation de fonction

De:	PAGES (Clémentine, Marie, Alice), épouse GOSSEIN
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle « Ludovic GOSSEIN et Clémentine PAGES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Apt (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

cessation de fonction

JORFTEXT000043353496 (source JORF)

De:	BOCKENHEUER (Erwan, Clément, Rainer, Rolf)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES, Martial FAUCHER et Pauline ROUSSEAU, Notaires associés », pour exercer dans l'office de notaire dont cette dernière est titulaire

notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

nomination

JORFTEXT000043353496 (source JORF)

De:	BOCKENHEUER (Erwan, Clément, Rainer, Rolf)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES, Martial FAUCHER et Pauline ROUSSEAU, Notaires associés »

notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

cessation de fonction

JORFTEXT000043353496 (source JORF)

De:	DAGÈS (Jean-Philippe)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle « Philippe PITRE, Jean-Philippe DAGES, Martial FAUCHER et Pauline ROUSSEAU, Notaires associés »

notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	MARTY (Sandrine, Frédérique)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « MICHEL DALLOUBEIX ET NICOLAS MARTIN, NOTAIRES ASSOCIES »

JORFTEXT000043353494 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	RASTRELLI (Ugo, Jean, Xavier) notaire associé membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CONSEIL & ACTES - NOTAIRES »
Objet:	pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire en vertu du présent arrêté

JORFTEXT000043353492 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	RASTRELLI (Ugo, Jean, Xavier)
Objet:	notaire

JORFTEXT000043353492 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	MERCIER (Florence, Marie, Anne), épouse LOBIES
Objet:	notaire
Remplace:	Mme SALLES (Julie, Marie, Jeanne) épouse ACHARD

JORFTEXT000043353490 (source JORF)

nomination

De:	BOITELLE (Antoine, Louis, Marie)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"

nomination

De:	CONVERS (Stéphanie), épouse BRILL
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"

nomination

De:	CONVERS (Stéphanie), épouse BRILL
Objet:	de
Groupe:	Société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	BOITELLE (Antoine, Louis, Marie)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle « Antoine BOITELLE et Stéphanie BRILL, notaires associés », titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"

cessation de fonction

JORFTEXT000043353486 (source JORF)

De:	TESSIER (Rodolphe, Fernand, Henri)
Objet:	commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:	Société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

nomination

JORFTEXT000043353486 (source JORF)

De:	SARROU (Vincent)
Objet:	commissaires-priseurs judiciaires associés
Groupe:	Société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

nomination

JORFTEXT000043353486 (source JORF)

De:	TESSIER (Rodolphe, Fernand, Henri)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire Paris (Paris)
Groupe:	Société d'exercice libéral par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

De:	Hugues WIART
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Olivier MANCEAU
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Ihsane LAOULI
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Philippe FLORY
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Stéphane FEDELICH
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Sandrine THOMAS
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Isabelle OULA
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Noëlle HALLEY
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Gabrielle GABELLE
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

De:	Corinne BEAUMATIN
Objet:	dans le corps des attachés d'administration de l'Etat

date_debut="2021-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"

nomination

JORFTEXT000043353481 (source JORF)

De:	Eric FALCIONI ingénieur civil de la défense
Objet:	des cadres du ministère des armées

radiation

JORFTEXT000043353481 (source JORF)

De:	Eric FALCIONI
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur civil de la défense

date_debut="2021-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000043353479 (source JORF)

De:	Victor-André MASSENA D'ESSLING
Objet:	vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:	Musée de l'armée

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000043353474 (source JORF)

De:	Anne GRONDIN
Objet:	dans son corps d'origine et admise à faire valoir ses droits à la retraite administratrice des postes et télécommunications hors classe

date_debut="2021-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000043353472 (source JORF)

De:	Jacques Augustin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général de 1re classe

date_debut="2021-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000043353469 (source JORF)

De:	Anne TALLINEAU
Objet:	secrétaire générale de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Groupe:	Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)

date_fin="2026-12-31"

nomination

De:	Olivier Robinet inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:	membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire 1° membre permanent du CGEDD
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale des Pays de la Loire Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

nomination

De:	Jean-Michel Palette ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur membre permanent du CGEDD
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale de Provence-Alpes-Côte d’Azur Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

nomination

De:	Audrey Joly attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:	membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire 2° chargée de mission
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale des Pays de la Loire

nomination

De:	Audrey Joly attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:	membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne chargée de mission
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale de Bretagne

nomination

De:	Jeanne Garric
Objet:	membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes membre associée
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale d' Auvergne - Rhône-Alpes

nomination

De:	Christian Dubost
Objet:	membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale de Provence-Alpes-Côte d’Azur

cessation de fonction

De:	Patrick Bergeret membre associé de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:	au 13 mai 2021
Groupe:	6 avril 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)

cessation de fonction

De:	Thérèse Perrin
Objet:	membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale des Pays de la Loire

cessation de fonction

De:	Jean-François Landel inspecteur de l'administration du développement durable
Objet:	membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France

nomination

De:	Edith Chatelais inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:	membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale de Normandie

nomination

De:	Catherine Lhote inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:	membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Grand Est
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale du Grand Est

nomination

De:	Audrey Joly attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:	chargée de mission de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Pays de la Loire
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale des Pays de la Loire

nomination

De:	Audrey Joly attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:	chargée de mission de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne
Groupe:	Mission régionale d'autorité environnementale de Bretagne

nomination

De:	Catherine Mir membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Objet:	au 14 mars 2021
Groupe:	11 mars 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)

cessation de fonction

JORFTEXT000043353461 (source JORF)

De:	Christian AVAZERI
Objet:	président de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens agricoles »
Groupe:	Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

date_debut="2021-04-19"
president

nomination

De:	Girouy David
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Lopes Thomas
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Grassart Anthony
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Playe Evan
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Betscher Richard
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Nancey Renaud
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Perez Laurent
Objet:	au grade de major
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Morelli Eric
Objet:	au grade de major
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Roche Adrien
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Thibaudeau Thomas
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Gigandet Jérôme
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Docq Raphaël
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Pétré Aurik
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Happe Sylvain
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Jourdan Benjamin
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Louis Maxence
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupement de gendarmerie départementale de la Marne

promotion

De:	Garaffio David
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Barbier Gwendoline
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Chryssopoulos-Boudet Dimitri
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Geldhof Sébastien
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Guiet Annabelle
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Bres Gwendoline
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Malagoli Tommy
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Bentout Malik
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Defrenne Grégory
Objet:	au grade de major
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Leclerc Laurent
Objet:	au grade de major
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Déchamps Audrey
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Duchâteau Emmanuelle
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Mouret Amandine
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Feijoo Alexandre
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Coste Christophe
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Lorcy Pascal
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Gutierrez José
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Meckes Jean
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Nauel Fabien
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Livertoux François
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Noël Thomas
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne

promotion

De:	Manivassagane Lucas
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef

promotion

De:	Crampé Flavien
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef

promotion

De:	Lassalle Matthieu
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef

promotion

De:	Pineau Valentin
Objet:	au grade d'adjudant

promotion

De:	Galmot Karl-Yohan
Objet:	au grade d'adjudant

promotion

De:	Soudain Eric
Objet:	au grade d'adjudant

promotion

De:	Cazal Hermann
Objet:	au grade d'adjudant-chef

promotion

De:	Carini Matthieu
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Lienhard Noémie
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Rippol Laura
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Aujard Wandy
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Métrot Thomas
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Lokstadt Kévin
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Urcullu Gilles
Objet:	au grade de major
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Monville Emmanuel
Objet:	au grade de major
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Mourgous Gaëtan
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Aubard Quentin
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Pereira Coralie
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Paupert Caroline
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Brégeon Yann
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Mouton Jean-Philippe
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Rouxel Mickaël
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Clavel Eric
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Reynaud Aurélie
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

De:	Urbain Gérard
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

promotion

autorite_delegation="Directeur d'unité par intérim"

De:	Christine VURPILLOT Ingénieur d'études
Objet:	au nom du directeur d'unité par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1

DEC211753DR19 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC211752DR19 (source BOCNRS)

De:	Christine VURPILLOT
Objet:	Ingénieur d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Xavier SAUVAGE directeur par intérim de l'unité UMR 6634
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC211752DR19 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC211705DR11 (source BOCNRS)

De:	Thierry RABILLOUD
Objet:	DR1 CNRS, directeur adjoint aux fins mentionnées à l'article 1er, à

délégation de signature

DEC211705DR11 (source BOCNRS)

De:	Geneviève BLONDIN
Objet:	DR2

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"

De:	Vincent ARTERO directeur de l'unité UMR5249
Objet:	au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC211705DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC211379INP (source BOCNRS)

De:	Anaïs DREAU chargée de recherche de classe normale au CNRS
Objet:	directrice par intérim du GDR susvisé
Groupe:	GDR susvisé

date_fin="2021-08-31"

nomination

DEC211379INP (source BOCNRS)

De:	Jean-Sébastien TANZILLI
Objet:	directeur du GDR3322 intitulé INGENIERIE QUANTIQUE
Groupe:	Direction du GDR3322 intitulé INGENIERIE QUANTIQUE

cessation de fonction

DEC210754INEE (source BOCNRS)

De:	Tarik Méziane Professeur au Muséum National d'Histoire Naturelle
Objet:	directeur de cette unité mixte de recherche pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:	Directeur de cette unité mixte de recherche

nomination

DEC210754INEE (source BOCNRS)

De:	Céline Zatylny-Gaudin maître de conférences à l'Université de Caen
Objet:	directrice adjointe de cette unité mixte de recherche pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:	Directrice adjointe de cette unité mixte de recherche

nomination