médecine du travail

membres de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins

oto-rhino-laryngologie

membres de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins

pathologie du sommeil

membres de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins

Professeur

ophtalmologie

membres de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins

Professeur

drogues et médicaments

membres de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins

Professeur

pathologie du sommeil

membres de la commission permanente des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire les médecins

chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux

dans l'intérêt du service, à Evry (Essonne), adjoint au directeur

maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature

maîtres de conférences de 2e classe

maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature

maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature

maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature

administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur

des opérations de liquidation du lycée français de Saint-Sébastien après sa fermeture

agent comptable du lycée français de Saint-Sébastien

puis

agent comptable du lycée français de Valence

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe

rééducation et réadaptation fonctionnelles

membre de la commission spécialement constituée

en vue d'examiner les personnes atteintes d'une amputation ou d'un trouble de fonctionnement pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire le médecin

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom

magistrat du second grade

du ministère des affaires étrangères

pour servir sous l'autorité de l'ambassadeur de France en République fédérale d'Allemagne

magistrat de liaison auprès du ministère de la justice de la République fédérale d'Allemagne

président de la Confédération française des hôteliers, restaurateurs et discothèques (CFHRD)

au Conseil national du tourisme

délégué de section auprès du président de la section des affaires sociales

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes

au 1er échelon, avec 2 ans 7 mois 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes

au 1er échelon, avec 5 mois 16 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes

au 2e échelon, avec 3 mois 20 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes

au 1er échelon, avec 2 ans 8 mois 16 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

é

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes

au 1er échelon, avec 5 mois 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

secrétaire adjoint principal des affaires étrangères (Orient), secrétaire d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Tokyo

consul général de France à Wuhan

à faire valoir ses droits à la retraite

vice-président au tribunal de première instance de Papeete

à faire valoir ses droits à la retraite

maintenu en fonctions

magistrat du premier grade, second groupe

directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse de Normandie, à Rouen

à l'emploi de directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse de Bretagne - Pays de la Loire, à Rennes

député de l'Yonne

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

directeur régional de l'Office national des forêts pour la Réunion, à Saint-Denis

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

directeur régional de l'Office national des forêts pour le Limousin, à Limoges

Beck

Général de brigade aérienne

pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur

Général de brigade aérienne

sous-chef Opérations-logistique à l'état-major de l'armée de l'air

membre titulaire du conseil d'administration de Météo-France

représentant de l'Etat

sur proposition du ministre chargé de la défense

lieutenant de police détaché à la sécurité civile de Marseille, base d'hélicoptères de Marignane

à l'ordre de la Nation

Delaval (Renaud) ; Daumont (Jean-Pol)

sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

Liste principale

sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux

au titre de l'année 1998

Liste complémentaire

fonctionnaire de catégorie A

membre titulaire des sections agricoles de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail

ingénieur général de l'armement (2e section)

officier général

membre de la commission

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions

président de chambre à la cour d'appel de Rouen

à faire valoir leurs droits à la retraite

aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions

premier juge au tribunal de grande instance de Nanterre

à faire valoir ses droits à la retraite

maintenue en activité en surnombre, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du

conseillère à la cour d'appel de Basse-Terre